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PR1 TRAVERSE OKA INC. Avis de projet et annexes, juin 2004, 12 pages et annexes. (2449 Ko) Visionner
PR2 MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Directive du ministre de l’Environnement indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, juin 2004, 25 pages. (1487 Ko) Visionner
PR3

GENIVAR GROUPE-CONSEIL INC. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs

 
PR3.1

Étude d’impact , mars 2005, 118 pages et annexes.

Figures 1 2 3a-3b 4 5 (1055 Ko) 6 (1099 Ko) 13 14
Photos 1-7 8-9
Annexes 2 3 4-01 4-02 4-03 4-04 5-01 5-02 5-03

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  PR3.2

Résumé, novembre 2005, 41 pages.

Figures 1 4 5 (1462 Ko)

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PR4 Ne s’applique pas.  
PR5 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires adressés au promoteur, juillet 2005, 8 pages et annexes. (1055 Ko) Visionner
  PR5.1

GENIVAR GROUPE-CONSEIL INC. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, août 2005, 36 pages et annexes.

Annexes 1 2 (2879 Ko) 3 à 7 8 9 à 11 12 à 16 17 et 18

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  PR5.2 GENIVAR GROUPE-CONSEIL INC.. Réponses aux questions et commentaires des autorités fédérales, septembre 2005, 28 pages et annexes. (1268 Ko) Visionner
  PR5.3 GENIVAR GROUPE-CONSEIL INC.. Réponses à la deuxième série de questions des autorités fédérales, novembre 2005, 6 pages. Visionner
PR6

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, du 13 avril au 14 octobre 2005, pagination diverse. (1608 Ko)

  1. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, Direction des politiques de l’eau, Service des eaux municipales, 13 avril 2005, 1 page.
  2. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, Direction du suivi de l’état de l’environnement, 15 avril 2005, 1 page.
  3. Ministère du Conseil exécutif, Secrétariat aux affaires autochtones, Direction des relations et du suivi des ententes, 18 avril 2005, 1 page.
  4. Ministère des Ressources naturelles, de la Faune et des Parcs, Direction des affaires autochtones, 19 avril 2005, 1 page.
  5. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, Direction du développement durable, du patrimoine écologique et des parcs, 20 avril 2005, 1 page.
  6. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, Centre d’expertise hydrique, Direction de l’expertise hydrique et de la gestion des barrages publics, 25 avril 2005, 1 page.
  7. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, Centre d’expertise hydrique, Direction de la gestion du domaine hydrique de l’État, 28 avril 2005, 1 page.
  8. Ministère de la Sécurité publique, Direction régionale de la sécurité civile de Montréal, Laval, Lanaudière et des Laurentides, 29 avril 2005, 6 pages.
  9. Ministère de l’Environnement, Direction de l’analyse et de l’expertise de la Montérégie, 29 avril 2005, 1 page.
  10. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, Direction des politiques en milieu terrestre, Service des lieux contaminés, 2 mai 2005, 4 pages.
  11. Ministère des Ressources naturelles et de la Faune, Direction de l’aménagement de la faune de Montréal, de Laval et de la Montérégie, 3 mai 2005, 3 pages.
  12. Ministère des Ressources naturelles, de la Faune et des Parcs, Secteur Faune Québec, Direction de l’aménagement de la faune des Laurentides, 4 mai 2005, 2 pages.
  13. Pêches et Océans Canada, Région du Québec, Gestion de l’habitat du poisson, 9 mai 2005, 5 pages.
  14. Environnement Canada, Division des évaluations environnementales et des affaires autochtones, 17 mai 2005, 3 pages.
  15. Ministère de la Culture et des Communications, Direction régionale de la Montérégie, 18 mai 2005, 2 pages.
  16. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, Direction du développement durable, du patrimoine écologique et des parcs, 1 er septembre 2005, 2 pages.
  17. Pêches et Océans Canada, Région du Québec, Gestion de l’habitat du poisson, 2 septembre 2005, 1 page.
  18. Ministère des Affaires municipales et des Régions, Direction de l’aménagement métropolitain et des relations institutionnelles, 8 septembre 2005, 1 page.
  19. Ministère de la Sécurité publique, Direction régionale de la sécurité civile de Montréal, Laval, Lanaudière et des Laurentides, 12 septembre 2005, 1 page.
  20. Environnement Canada, Division des évaluations environnementales et des affaires autochtones, 19 septembre 2005, 1 page.
  21. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de l’Estrie et de la Montérégie, 19 septembre 2005, 1 page.
  22. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, Centre d’expertise hydrique, Direction de l’expertise hydrique et de la gestion des barrages publics, 29 septembre 2005, 3 pages.
  23. Ministère des Ressources naturelles et de la Faune, Direction de la coordination, 5 octobre 2005, 2 pages.
  24. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, Direction des politiques en milieu terrestre, Service des lieux contaminés, 5 octobre 2005, 3 pages.
  25. Ministère du Conseil exécutif, Secrétariat aux affaires autochtones, 14 octobre 2005, 2 pages.
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PR7 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 2 novembre 2005, 3 pages. Visionner
PR8 TRAVERSE OKA INC. Liste des lots touchés par le projet, 1 page. Visionner
  PR8.1 TRAVERSE OKA INC. Rapport de la concertation sur le projet de modernisation de la traverse Oka-Hudson. 91 pages. (6259 Ko) Visionner
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  CR1 MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation publiques à compter 22 novembre 2005 , 11 novembre 2005, 1 page.
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  CR2 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Nomination des membres de la commission, 15 février 2006, 2 pages.
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  CR3 Requêtes d’audience publique déposées au ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, octobre-décembre 2005, janvier 2006, pagination diverse.
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  CR5 MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une audience publique, 9 février 2006, 1 page.
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  AV3

BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d'information et de consultation publiques qui s'est tenue du 22 novembre 2005 au 6 janvier 2006, 7 pages.

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  CM1 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation, novembre 2005, 1 page.
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  CM2 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation publiques, 22 novembre 2005, 2 pages. (English version)
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  CM3 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Curriculum vitæ des commissaires, 1 page. (English version)
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  CM5 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqués de presse de l’audience publique.
    CM5.1 Communiqué de presse annonçant la première partie de l’audience publique, 13 mars 2006, 2 pages. (English version)
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    CM5.2 Communiqué de presse annonçant la deuxième partie de l’audience publique, 10 avril 2006, 2 pages. (English version)
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