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Les enjeux de la filière uranifère au Québec

ENQUÊTE ET AUDIENCE PUBLIQUE

Québec, le 6 mai 2014 – La commission d’enquête du Bureau d’audiences publiques sur l’environnement (BAPE), présidée par M. Louis-Gilles Francoeur qui est secondé par Mme Michèle Goyer et M. Joseph Zayed, commissaires, débutera ses travaux le 20 mai 2014 à Montréal.

L’APPROCHE DE LA COMMISSION
Consulter la population sur les enjeux de la filière uranifère au Québec exige la mise en place d'une organisation et des modalités de consultation particulières. L’approche de la commission pour cette enquête sera modulée en conséquence et la partie publique de son enquête se déroulera en trois phases :

Phase de préconsultation (20 mai au 23 juin 2014) : elle permettra à la commission de recueillir les préoccupations de la population afin d’ajuster sa stratégie d’enquête.

Phase de questionnement et d’information (Début automne 2014) : elle permettra à la commission et aux participants d’approfondir les enjeux qui sont l’objet de l’enquête sur cette filière, en présence d’experts et de personnes-ressources des ministères et des organismes, dans le cadre d’ateliers thématiques.

Phase de présentation des mémoires (Fin automne 2014 – Début hiver 2015) : elle permettra à la commission d’entendre les personnes qui auront déposé un mémoire ou qui désirent faire connaître leur opinion de vive voix.

La commission travaille à établir les modalités de consultation avec les nations autochtones des territoires couverts par la Convention de la Baie-James et du Nord québécois, notamment avec le Comité consultatif pour l’environnement de la Baie James (CCEBJ) pour les Cris et le Comité consultatif de l’environnement Kativik (CCEK) pour les Inuits et les Naskapis.

Pour les nations autochtones présentes sur le territoire du Québec méridional, la commission travaille à organiser une consultation qui permettrait aux différentes nations de se rencontrer et de pouvoir lui faire part des préoccupations qu’elles souhaitent que la commission prenne en compte et des enjeux qu’elles identifient dans le dossier.

La commission entend aussi analyser les pratiques d’ici et d’ailleurs en se déplaçant sur le terrain au cours de missions et de visites tout comme elle entend faire appel aux experts dont elle aura besoin pour mener à bien son mandat.

LA PHASE DE PRÉCONSULTATION
La commission entreprendra la phase de préconsultation en siégeant aux endroits suivants :

MONTRÉAL
Hôtel Delta Montréal, Salon Ravel
475, avenue du Président Kennedy
Les séances se tiendront les :
• 20 mai 2014 à 19 h
• 21 mai 2014 à 13 h 30 et à 19 h
CHELSEA
Centre Meredith, Salle de banquet
23, chemin Cecil, Chelsea
La séance se tiendra le 22 mai 2014 à 19 h
MONT-LAURIER
Salle des Chevaliers de Colomb
467, rue Crémazie, Mont-Laurier
Les séances se tiendront les :
• 26 mai 2014 à 19 h
• 27 mai 2014 à 9 h 30
VILLE-MARIE
Église de la Paroisse Notre-Dame-du-Rosaire,Sous-sol
18, rue Notre-Dame N, Ville-Marie
Les séances se tiendront les :
• 29 mai 2014 à 19 h
• 30 mai 2014 à 9 h 30

D’autres séances sont prévues à Sept-Îles, Havre-Saint-Pierre, Chibougamau, Pointe-à-la-Croix et Québec. La commission fera connaître par communiqué les coordonnées des séances qui s’ajouteront ainsi que par le site Web du BAPE.

La commission d’enquête dispose d’un délai maximal d’un an pour accomplir son mandat. Le rapport du BAPE sera donc remis au plus tard le 20 mai 2015, au ministre du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, M. David Heurtel. Par la suite, le ministre disposera de 60 jours pour rendre le rapport public.

OÙ CONSULTER LA DOCUMENTATION ?
Les documents relatifs au dossier sont mis à la disposition de la population dans les centres de consultation régionaux suivants :

• Bibliothèque municipale de Havre-Saint-Pierre, 1045, rue Dulcinée, Havre-Saint-Pierre ;
• Bibliothèque Louis-Ange-Santerre, 500, avenue Jolliet, Sept-Îles ;
• Bibliothèque La Bouquine, 50, rue Notre-Dame-de-Lourdes, Ville-Marie ;
• Bureau du Comité consultatif de l’environnement Kativik (CCEK), Kuujjuaq ;
• Grand Council of the Crees/Cree Nation Governement, 32, Amisk Street, Mistissini ;
• Bibliothèque municipale de Chibougamau, 601, 3e Rue, Chibougamau ;
• Bibliothèque de Chelsea, 100, chemin Old Chelsea, Chelsea ;
• Bibliothèque municipale et scolaire de La Petite-Rochelle, 44A, rue Lasalle, Pointe-à-la-Croix.

L’ensemble du dossier est également disponible au bureau du BAPE à Québec, au 575, rue Saint-Amable, bureau 2.10 et à Montréal, à la Bibliothèque des sciences juridiques de l’Université du Québec à Montréal, Pavillon Hubert-Aquin, au 400, rue Sainte-Catherine Est, ainsi que dans le site Web du BAPE à l’adresse www.bape.gouv.qc.ca, sous la rubrique « Mandats en cours ».

Les personnes désireuses d’obtenir plus de renseignements peuvent communiquer avec Mme Louise Bourdages, au 418 643-7447, poste 532 ou, sans frais, au 1 800 463-4732, ou par courrier électronique à l’adresse suivante : uranium@bape.gouv.qc.ca

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Source : Louise Bourdages
Conseillère en communication
418 643-7447 ou 1 800 463-4732 poste 532
uranium@bape.gouv.qc.ca
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