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Les enjeux de la filière uranifère au Québec

LES TRAVAUX DE LA COMMISSION D’ENQUÊTE DU BAPE

Québec, le 3 juin 2014 – Le 3 mars dernier, le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement (BAPE) recevait du ministre responsable de l’Environnement le mandat de tenir une enquête et une audience publique sur les enjeux de la filière uranifère au Québec.

À la demande du ministre, au Nunavik, le BAPE associe à sa démarche le Comité consultatif de l’environnement Kativik (CCEK). La commission du CCEK, formée pour ce mandat, est présidée par M. Michael Barrett qui est secondé par Mme Sylvie Létourneau, Mme Betsy Palliser et M. Claude Abel. Pour sa part, la commission du BAPE est présidée par M. Louis-Gilles Francoeur qui est secondé par Mme Michèle Goyer et M. Joseph Zayed, commissaires

La commission du BAPE entend mener son mandat dans un esprit de coopération, de partenariat et de respect mutuel avec les instances concernées et favorisera une participation large et active de la population.

Trois phases de consultation seront tenues conjointement avec la commission du CCEK, dans le respect de leur indépendance respective, conformément aux principes établis dans la Convention de la Baie James et du Nord québécois et dans la Loi sur la qualité de l’environnement.

Première phase : Préconsultation

Pour la phase de préconsultation, les commissions siégeront à l’endroit suivant :

Municipalité
Lier
Date et heure
KUUJJUAQ
Katitavik Town Hall Theatre
400, Ford Road
12 juin 2014 à 19 h
13 juin 2014 à 9 h 30

Ces séances permettront aux participants de partager leurs préoccupations en regard de la filière de l’uranium au Nunavik. Les préoccupations et les enjeux pourront aussi être soumis aux commissions par Internet, en utilisant le formulaire prévu à cette fin dans le site Web du BAPE, jusqu’à midi le 11 juillet. Cette première phase de participation publique permettra de mieux cerner les enjeux propres au Nunavik qui seront abordés au cours de la phase suivante : Questionnement et information.

Deuxième phase : Questionnement et information

Toujours de façon conjointe, les commissions siégeront au Nunavik en septembre 2014 afin que la population s’informe sur les divers enjeux soulevés en adressant des questions aux personnes-ressources et aux spécialistes invités. Les commissions cibleront particulièrement les préoccupations soulevées lors de la phase de préconsultation. Des séances se tiendront à Kuujjuaq dont les modalités seront communiquées ultérieurement.

Troisième phase : Présentation des mémoires

Les commissions accueilleront à cette occasion les participants qui désirent partager leurs opinions sur l’objet du mandat. Il sera alors possible à tout intervenant de s’adresser aux commissions, de façon orale ou écrite. Durant cette phase, outre les consultations au Nunavik, les commissions prévoient tenir une séance spéciale à Montréal portant sur les enjeux spécifiques au territoire conventionné.

La traduction et la webdiffusion

Afin de faciliter et de favoriser la participation, la traduction français-anglais-inuktitut en simultané sera offerte à l’occasion des séances. Les séances seront diffusées en direct dans le site Web du BAPE à l’adresse www.bape.gouv.qc.ca. Toute l’information relative au mandat est publique et disponible dans le site Web du BAPE, incluant les transcriptions écrites de toutes les séances de chacune des phases de l’audience.

Le rapport

Le rapport du BAPE sera remis au plus tard le 20 mai 2015 au ministre du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, qui le rendra public dans les 60 jours suivants.

Pour obtenir des renseignements supplémentaires, vous pouvez vous adresser à Mme Rita Leblanc, en composant, sans frais, le 1 800 463-4732, poste 422 ou par courrier électronique à l'adresse : uranium@bape.gouv.qc.ca.

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Source: Louise Bourdages
Conseillère en communication
418 643-7447 ou 1 800 463-4732 poste 532
uranium@bape.gouv.qc.ca




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