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PR1 SOCIÉTÉ FERROQUÉBEC INC. Avis de projet, juin 2014, 33 pages. Visionner
PR2 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, septembre 2014, 27 pages. Visionner
PR3

SOCIÉTÉ FERROQUÉBEC INC. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques.

 
  PR3.1 Étude d’impact sur l’environnement, rapport principal, février 2015, pagination diverse. Visionner
   
Annexe 1 Directive du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
Annexe 2 Avis de non assujettissement de l'Agence canadienne d'évaluation environnementale
Annexe 3 Consultations
Annexe 4 Communications
Annexe 5 Plans d'ensemble du site de l'usine FerroQuébec (11 476 Ko)
Annexe 6 Fiches signalétiques et fiches de données de sécurité des porduits utilisées par l'usine de FerroQuébec
Annexe 7 Synthèse des inventaires du milieu biophysique et des infrastructures projetées
 
  PR3.2 Résumé, mai 2015, 85 pages. Visionner
PR4 Ne s’applique pas.  
PR5 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Questions et commentaires au promoteur – 1re série, 16 avril 2015, 35 pages et annexe. Visionner
  PR5.1 SOCIÉTÉ FERROQUÉBEC INC. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 1re série – Addenda no 1, avril 2015, 134 pages et annexes. Visionner
       
  PR5.1
Annexes (15 340 Ko)
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  PR5.1.1
Addenda no 2, mai 2015, 19 pages et annexes.
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  PR5.2 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Questions et commentaires au promoteur – 2e série, 19 mai 2015, 16 pages. Visionner
  PR5.2.1 SOCIÉTÉ FERROQUÉBEC INC. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 2e série – Addenda no 1, mai 2015, 49 pages et annexes. (17 824 Ko) Visionner
       
  PR5.2.1.1 Addenda no 2, mai 2015, 26 pages et annexe. Visionner
       
  PR5.3 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Questions et commentaires au promoteur – 3e série, 25 mai 2015, 4 pages. (12 241 Ko) Visionner
  PR5.3.1 SOCIÉTÉ FERROQUÉBEC INC. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 3e série – Addenda no 1, mai 2015, 6 pages. Visionner
PR6 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes, du 2 avril 2014 au 25 mai 2015, pagination diverse.
1. Ministère de l’Économie, de l’Innovation et des Exportations
  Direction régionale Côte-Nord, 7 mai 2015, 1 page.
  Direction régionale Côte-Nord, 14 avril 2015, 2 pages.
2. Ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles
  Direction générale des mandats stratégiques, 7 mai 2015, 1 page.
3. Ministère de la Culture et des Communications
  Direction du Saguenay–Lac-Saint-Jean et de la Côte-Nord, 8 mai 2015, 2 pages.
  Direction du Saguenay–Lac-Saint-Jean et de la Côte-Nord, 2 avril 2015, 2 pages.
4. Ministère de la Santé et des Services sociaux
  Direction générale de la santé publique, 12 mai 2015, 2 pages.
  Direction générale de la santé publique, 7 avril 2015, 2 pages.
5. Ministère de la Sécurité publique
  Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie du Saguenay–Lac-Saint-Jean et de la Côte-Nord, 6 mai 2015, 1 page.
  Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie du Saguenay–Lac-Saint-Jean et de la Côte-Nord, 31 mars 2015, 2 pages.
6. Ministère des Affaires municipales et de l’Occupation du territoire
  Direction régionale de la Côte-Nord, 29 avril 2015, 1 page.
  Direction régionale de la Côte-Nord, 24 mars 2015, 2 pages.
7. Ministère des Ressources naturelles
  Direction de la planification et de la coordination, 11 mai 2015, 1 page.
  Direction de la planification et de la coordination, 29 avril 2015, 3 pages.
  Direction générale des mandats stratégiques, 2 avril 2015, 5 pages.
8. Ministère des Transports
  Direction de la Côte-Nord, 30 avril 2015, 1 page.
  Direction de la Côte-Nord, 25 mars 2015, 4 pages.
9. Ministère du Conseil exécutif
  Secrétariat aux affaires autochtones, Direction générale des relations avec les Autochtones et des initiatives économiques, 25 mai 2015, 2 pages.
  Secrétariat aux affaires autochtones, Direction générale des relations avec les Autochtones et des initiatives économiques, 8 avril 2015, 2 pages.
10. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
  Centre d’expertise hydrique du Québec, Direction de l’expertise hydrique, 30 avril 2015, 1 page.
  Direction de l’évaluation environnementale des projets nordiques et miniers, 14 mai 2015, 3 pages.
  Direction de l’évaluation environnementale des projets nordiques et miniers, 1 avril 2015, 4 pages.
  Direction de l’expertise en biodiversité, 21 avril 2015, 2 pages.
  Direction de l’expertise en biodiversité, 8 avril 2015, 2 pages.
  Direction des eaux industrielles, 12 mai 2015, 6 pages.
  Direction des eaux industrielles, 2 avril 2015, 11 pages.
  Direction des matières dangereuses et des pesticides, 7 mai 2015, 3 pages.
  Direction des matières dangereuses et des pesticides, 9 avril 2014, 5 pages.
  Direction des matières résiduelles, 20 mars 2015, 4 pages.
  Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 25 mai 2015, 4 pages.
  Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 25 mai 2015, 8 pages.
  Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 6 mai 2015, 6 pages.
  Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 10 avril 2015, 6 pages.
  Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 2 avril 2014, 12 pages.
  Direction du marché du carbone, 25 mai 2015, 2 pages.
  Direction du marché du carbone, 6 mai 2015, 3 pages.
  Direction du marché du carbone, 31 mars 2015, 3 pages.
  Direction du Programme de réduction des rejets industriels, 25 mai 2015, 2 pages.
  Direction du Programme de réduction des rejets industriels, 21 mai 2015, 4 pages.
  Direction du Programme de réduction des rejets industriels, 2 avril 2015, 4 pages.
  Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 25 mai 2015, 4 pages.
  Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 15 mai 2015, 3 pages.
  Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 8 mai 2015, 12 pages.
  Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 10 avril 2015, 12 pages.
  Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 9 avril 2015, 6 pages.
  Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de la Côte-Nord, 25 mai 2015, 2 pages.
  Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de la Côte-Nord, 8 mai 2015, 4 pages.
  Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de la Côte-Nord, 2 avril 2015, 14 pages.
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  PR6.1 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes, du 2 avril 2014 au 25 mai 2015, pagination diverse. Visionner
 
1. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
  Direction de l’expertise en biodiversité, 10 juin 2015, 2 pages.
 
PR7 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 25 mai 2015, 5 pages. Visionner
PR8 SOCIÉTÉ FERROQUÉBEC INC. Liste des lots touchés, non daté, 1 page. Visionner
  PR8.1 Empreinte carbone du silicium métal, 25 mars 2015, 43 pages et annexes. Visionner
       
  PR8.2 Étude d’impact visuel, architecture du paysage, mars 2015, 63 pages et annexes. Visionner
       
  PR8.3 Description du milieu récepteur, mars 2015, pagination diverse Visionner
       
  PR8.4 Étude d’impacts sonores, mars 2015, 46 pages et annexes. Visionner
       
  PR8.5 Plan préliminaire des mesures d’urgence, mars 2015, 35 pages et annexe Visionner
       
  PR8.6 Étude de potentiel archéologique, mars 2015, 52 pages. Visionner
       
  PR8.7 Analyse quantitative de risques technologiques, mars 2015, 52 pages et annexe. Visionner
       
  PR8.8 Modélisation de la dispersion atmosphérique, mai 2015, 65 pages et annexes. Visionner
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CR1 MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du 9 juin 2015, 28 mai 2015,1 page.
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CM1 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation pour la période d’information et de consultation du dossier par le public qui se tiendra du 9 juin au 24 juillet 2015, 1 page.
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CM2 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public, 9 juin 2015, 3 pages.
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AV3 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d’information et de consultation du dossier par le public qui s’est terminée le 24 juillet 2015, 5 pages.
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