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BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Projet d’amélioration du réseau routier à Vaudreuil-Dorion.
  DT1 Séance tenue le 30 mai en soirée à Vaudreui-Dorion, 132 pages.
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  DT2 Séance tenue le 27 juin 2007 en soirée à Vaudreuil-Dorion, 60 pages.
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  DT2.1 Erratas aux lignes 672 et 799 du document DT2, 9 juillet 2007, 1 page.
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  DQ1 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Demande de documents et questions adressées à la Ville de Vaudreuil-Dorion concernant la qualité de l’air, l’ambiance sonore, le milieu hydrique et boisé ainsi que des questions générales, 7 juin 2007, 4 pages.
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     DQ1.1 GENIVAR SEC. Réponses à notre demande de documents et aux questions du document DQ1, juin 2007, 17 pages et annexes.

Annexe 1A 1B
Annexe 2 partie1 f1 (7343 Ko) f2 (8403 Ko) partie2 f1 (5695 Ko) f2 (5748 Ko) partie3 f1 (5604 Ko) f2 (5718 Ko) partie4 f1 (5133 Ko) f2 (6491 Ko) partie5 f1 (3536 Ko) f2 (4897 Ko)
Annexes 3A (3033 Ko) 3B 4 5 (6419 Ko) 6A (1302 Ko) 6B (1417 Ko)
Annexes 7 carte 1(1841 Ko) carte 2 (4915 Ko) 8A 8B 9 (1731 Ko)
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  DQ2 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées au ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs concernant la qualité de l’air, le boisé Charlot, la définition d’un cours d’eau verbalisé, le certificat d’autorisation, l’évaluation environnementale des politiques et les espaces bleus et verts, 7 juin 2007, 2 pages.
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     DQ2.1 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Réponses aux questions du document DQ2, 14 juin 2007, 10 pages.
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  DQ3 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées au ministère des Ressources naturelles et de la Faune concernant la faune dans la zone d’étude, 7 juin 2007, 1 page.
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    DQ3.1 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Réponses aux questions du document DQ3, 13 juin 2007, 1 page.
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  DQ4 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à la Communauté métropolitaine de Montréal concernant la qualité de l’air ainsi que la mise en valeur d’espaces bleus et verts, 7 juin 2007, 1 page.
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     DQ4.1 COMMUNAUTÉ MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL. Réponses aux questions du document DQ4, 19 juin 2007, 1 page.
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  DQ5 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à la MRC de Vaudreuil-Soulanges concernant les milieux naturels, la politique sur les parcs et les espaces verts ainsi que la rivière Quinchien, 7 juin 2007, 1 page.
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     DQ5.1 MRC DE VAUDREUIL-SOULANGES. Réponses aux questions du document DQ5, 22 juin 2007, 1 page.
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  DQ6 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Demandes de documents et question adressée à la Ville de Vaudreuil-Dorion concernant un dépliant informatif, le plan d’urbanisme no 1270 et son Règlement, 13 juin 2007, 1 page.
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     DQ6.1 GÉNIVAR SEC. Réponses aux points 1 et 3 du document DQ6, 14 juin 2007, 1 page.
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     DQ6.1.1 VILLE DE VAUDREUIL-DORION. Document d’information de la première soirée d’information, 15 juin 2005, 2 pages. (1186 Ko)
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     DQ6.1.2 VILLE DE VAUDREUIL-DORION. Document d’information de la seconde soirée d’information, 23 mars 2006, 2 pages. (1350 Ko)
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     DQ6.1.3

MRC DE VAUDREUIL-SOULANGES. Règlement du plan d’urbanisme no 1270, avril 2002, 160 pages et annexes. (La copie imprimée est disponible uniquement au secrétariat de la commission.) (1583 Ko)

Cartes 1 (2578 Ko) 2 3 4 (3231 Ko) 5 (1967 Ko) 6 (3655 Ko) 7 8 (3782 Ko) 9 (3793 Ko) 10 (2466 Ko) 11 (3428 Ko) 12 (4005 Ko) 13 (3570 Ko) 14 (3423 Ko) 15 (3601 Ko) 16 (2986 Ko) 17 (2614 Ko)

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  DQ7 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à la Ville de Montréal concernant la qualité de l’air, 14 juin 2007, 1 page.
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     DQ7.1 VILLE DE MONTRÉAL. Réponses aux questions du document DQ7, 20 juin 2007, 2 pages.
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  DQ8 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à la Ville de Vaudreuil-Dorion concernant un complément d’information touchant les documents DQ1.1 et DQ6.1.3, 29 juin 2007, 2 pages.
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     DQ8.1

VILLE DE VAUDREUIL-DORION. Réponses aux questions du document DQ8, juillet 2007, 2 pages et annexes. (La copie imprimée de la réponse à la demande n2 est disponible uniquement au secrétariat de la commission.)
Q1 Q2
Q3 annexe 3A (2805 Ko) 3B 4 5 6 7 (6050 Ko)

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  DQ9 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée au ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs concernant les moyens de compensation, 29 juin 2007, 1 page.
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     DQ9.1 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Réponse à la question du document DQ9, 6 juillet 2007, 2 pages.
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     DQ9.1.1 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Une démarche équitable et transparente. Traitement des demandes d’autorisation des projets dans les milieux humides.
[En ligne : www.mddep.gouv.qc.ca/eau/rives/entrepreneur/Milieuxhumides.pdf]
  DQ10 
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à la Ville de Vaudreuil-Dorion concernant la réalisation de projets routiers antérieurs, le traitement des plaintes, le climat sonore et une demande de dépôt du chapitre 11.4.4 du cahier de charges et devis du ministère des Transports, 25 juillet 2007, 1 page.
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     DQ10.1 GENIVAR. Réponses aux questions du document DQ10, août 2007, 3 pages et annexe.
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  DQ11 
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées au ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs concernant la perte de milieu humide, l’élaboration de la stratégie gouvernementale de développement durable, l’évaluation des incidences environnementales des décisions stratégiques et demande de dépôt du devis spécial de gestion du bruit, 25 juillet 2007, 2 pages.
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     DQ11.1 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Réponse à la question du document DQ11, 6 août  2007, 4 pages et annexe.
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   DQ12
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée à la MRC de Vaudreuil-Soulanges concernant le comité sur la pollution lumineuse, 25 juillet 2007, 1 page.
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     DQ12.1 MRC DE VAUDREUIL-SOULANGES. Réponse à la question du document DQ12, 27 juillet 2007, 2 pages.
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   DQ13
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées au ministère des Affaires municipales et des Régions concernant la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme, 25 juillet 2007, 1 page.
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     DQ13.1 MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DES RÉGIONS. Réponses aux questions du document DQ13, 2 août 2007, 2 pages.
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   DQ14
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à la Ville de Vaudreuil-Dorion concernant le règlement de zonage et la résolution sur la protection des milieux humides, 2 août 2007, 1 page.
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     DQ14.1 GENIVAR SOCIÉTÉ EN COMMANDITE. Réponses aux questions du document DQ14, août 2007, 3 pages et annexes.
- Annexe question 1 partie 1 partie 2 partie 3 (4 884 Ko)
- Annexe question 2 partie 1 (2 505 Ko) partie 2 (1 800 Ko) partie 3 (1 556 Ko) partie 4 (2 401)
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   DQ15 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à la Ville de Vaudreuil-Dorion concernant la qualité de l’air, 22 août 2007, 2 pages.
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     DQ15.1 GENIVAR SOCIÉTÉ EN COMMANDITE. Réponses aux questions du document DQ15, août 2007, 6 pages.
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   DQ16 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées au ministère du Développement durable de l’Environnement et des Parcs concernant la qualité de l’air, 27 août 2007, 2 pages.
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     DQ16.1 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Réponses aux questions du document DQ16, 6 septembre 2007, 3 pages.
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   DQ17

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à la Ville de Vaudreuil-Dorion concernant des précisions sur la qualité de l’air, 6 septembre 2007, 1 page.

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     DQ17.1 GENIVAR SOCIÉTÉ EN COMMANDITE. Réponses aux questions du document DQ17, 10 septembre 2007, 1 page.
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   DQ18

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées au ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs concernant les particules PM 10 et PM 2,5, 12 septembre 2007, 1 page.

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     DQ18.1 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Réponses aux questions du document DQ18, 20 septembre 2007, 2 pages.
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  DM1 COMMISSION SCOLAIRE DES TROIS-LACS. Mémoire, 14 juin 2007, 1 page.
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  DM2 André TANGUAY. Mémoire, 18 juin 2007, 1 page.
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  DM3 CONSEIL INTERMUNICIPAL DE TRANSPORT et TRANSPORT SOLEIL. Mémoire, juin 2007, 2 pages.
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  DM4 Daniel QUANE. Mémoire, 13 juin 2007, 2 pages.
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  DM5 Guy PILON. Mémoire, 21 juin 2007, 2 pages.
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  DM5.1 SÛRETÉ DU QUÉBEC. DISTRICT DE LA MONTÉRÉGIE . Commentaires concernant l’amélioration du réseau routier, 14 juin 2007, 1 page.
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  DM6 Julie QUENNEVILLE. Mémoire, 20 juin 2007, 12 pages.
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  DM7 SERVICE DE SÉCURITÉ INCENDIE DE VAUDREUIL-DORION. Mémoire, 14 juin 2007, 3 pages.
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  DM8 MOUVEMENT AU COURANT. Mémoire, juin 2007, 11 pages.
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  DM8.1 Extraits des règlements 93 (1971), 260 (juin 1981) et 552 (mai 1993 et février 1995), 4 figures.
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  DM8.2 Annexe au mémoire, 5 juillet 2007, 4 pages.
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  DM8.3

Suite du mémoire , 24 pages et annexes.
Annexes A B C partie 1 partie 2 (1356 Ko) C carte 1 2 4 D E F G (1056 Ko)

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  DM8.3.1 Addenda à la suite du mémoire, août 2007, 6 pages.
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  DM8.3.2 Addenda #2 concernant la compensation des milieux humides, août 2007, 5 pages.
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