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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projets de douze réserves de biodiversité et d’une réserve aquatique dans la région de la Mauricie

Documentation du dossier

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183 résultats

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —20 mars 2019

DA41 ( s. d., 1 page, pdf, 0.09 Mo )

Panneau d’entrée, Réserve de biodiversité des Lacs-Vaudray-et-Joannès

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —20 mars 2019

DA42 ( s. d., 1 page, pdf, 0.09 Mo )

Panneau principal, Réserve de biodiversité des Lacs-Vaudray-et-Joannès

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —5 avril 2019

DA43 ( s. d., 5 pages et annexe, pdf, 0.10 Mo )

Réponses à 12 des 13 demandes de la commission d’enquête du BAPE au cours de la première partie de la consultation publique concernant les projets de douze réserves de biodiversité et une réserve aquatique dans la région administrative de la Mauricie

Auteur: Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —9 avril 2019

DA43.1 ( 2012, 47 pages, pdf, 2 Mo )

Régime d’activités dans les réserves de biodiversité et les réserves aquatiques

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 juin 2019

DA43.2 ( s. d., 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Addenda à la réponse numéro 2 du document portant sur 12 des 13 réponses de la commission d'enquête du BAPE au cours de la première partie de la consultation publique

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —11 avril 2019

DA44 ( s. d., 1 page et annexes, pdf, 0.73 Mo )

Réponse à la dernière des 13 demandes de la commission d’enquête du BAPE au cours de la première partie de la consultation publique

Auteur: Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —8 mars 2019

DB1 ( 18 décembre 2018, 5 pages, pdf, 0.34 Mo )

Analyse des quatre agrandissements de réserve de biodiversité projetée présentés dans le document « Attribution d’un statut permanent de protection à treize territoires – Région administrative de la Mauricie »

Auteur: Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —13 mars 2019

DB2 ( 2019, 1 carte, pdf, 0.77 Mo )

Unités d’aménagement (UA) de la Mauricie avec la localisation des réserves projetées

Auteur: Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —9 mars 2019

DB3 ( 2019, 1 carte, pdf, 0.79 Mo )

Réserve de castor d’Abitibi et unités de gestion des animaux à fourrure en Mauricie

Auteur: Gouvernement du Québec et Municipalité régionale de comté de Maskinongé — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —9 mars 2019

DB4 ( 6 juin 2016, pagination diverse, pdf, 4 Mo )

Entente de délégation de la gestion foncière et de la gestion de l’exploitation du sable et du gravier sur les terres du domaine de l’État et avenants

Auteur: Ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —9 mars 2019

DB5 ( 2019, 1 carte, pdf, 7 Mo )

Les titres miniers dans la région administrative de la Mauricie et les propositions de limites permanentes pour 13 aires protégées

Auteur: Ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —9 mars 2019

DB6 ( 7 mars 2019, 2 pages, pdf, 0.22 Mo )

Avis au sujet de l’impact sur le potentiel énergétique des réserves projetées en Mauricie

Auteur: Ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —9 mars 2019

DB7 ( 4 mars 2019, 1 page, pdf, 0.19 Mo )

Impacts sur le potentiel minier

Auteur: Ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —9 mars 2019

DB8 ( Approuvé le 21 mars 2012, En ligne, pdf, 0.64 Mo )

Plan d’affectation de la Mauricie

Auteur: Ministère des Ressources naturelles et de la Faune — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —20 mars 2019

DB8.1 ( 2012, 405 pages, pdf, 6 Mo )

Plan d’affectation du territoire public – Mauricie

Auteur: Ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —20 mars 2019

DB8.2 ( 2018, 23 pages et annexes, pdf, 5 Mo )

Bilan du suivi biennal du plan d’affectation – Mauricie, 2018

Auteur: Ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —9 mars 2019

DB9 ( s. d., En ligne, pdf, 0.64 Mo )

Les plans régionaux de développement du territoire public

Auteur: Ministère des Ressources naturelles et de la Faune — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —20 mars 2019

DB9.1 ( s. d., Pagination diverse, pdf, 0.13 Mo )

Plan régional de développement du territoire public – Principaux éléments - Mauricie

Auteur: Ministère des Ressources naturelles, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —20 mars 2019

DB9.2 ( 2004, 183 pages, pdf, 0.97 Mo )

Plan régional de développement du territoire public – Mauricie

Auteur: Bureau du forestier en chef — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —13 mars 2019

DB10 ( 12 mars 2019, 20 pages, pdf, 0.74 Mo )

Attribution d'un statut permanent de protection à 13 territoires – Région administrative de la Mauricie – Impacts sur les possibilités forestières

Auteur: Ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —14 mars 2019

DB11 ( s. d., 17 pages, pdf, 0.25 Mo )

Évaluation du potentiel minier et énergétique et de l'impact des réserves projetées en Mauricie

Auteur: Bureau du forestier en chef — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —15 mars 2019

DB12 ( Mars 2019, 16 pages, pdf, 0.79 Mo )

Impacts sur les possibilités forestières des projets d’aires protégées en Mauricie

Auteur: Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —29 mars 2019

DB13 ( 27 mars 2019, 1 page, pdf, 0.19 Mo )

Réponse à une question posée lors de la séance de consultation du public du 13 mars 2019, concernant l’entente spécifique sur la surveillance du braconnage dans une aire protégée

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Opinions et mémoires Déposé par : BAPE —8 mai 2019

DC1 ( mai 2019, 9 pages, pdf, 0.94 Mo )

Résultats de la consultation numérique du public

Auteur: Conférence régionale des élus de la Mauricie — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —28 mars 2019

DD1 ( 13 juin 2013, 17 pages et annexes, pdf, 4 Mo )

Avis régional - prochains territoires d’intérêt en Mauricie, Rapport de projet – Plan d’action du PRDIRT 2011-2012