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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projets de douze réserves de biodiversité et d’une réserve aquatique dans la région de la Mauricie

Documentation du dossier

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183 résultats

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —11 avril 2019

DA44 ( s. d., 1 page et annexes, pdf, 0.73 Mo )

Réponse à la dernière des 13 demandes de la commission d’enquête du BAPE au cours de la première partie de la consultation publique

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —11 avril 2019

DQ7 ( 11 avril 2019, 2 pages, pdf, 0.22 Mo )

Questions à la MRC de Mékinac

Auteur: Pourvoirie du domaine touristique La Tuque inc. — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —11 avril 2019

DM6 ( 5 avril 2019, 10 pages, pdf, 3 Mo )

Pourvoirie du domaine touristique La Tuque inc. : Mémoire

Auteur: Pourvoirie J. E. Goyette inc. — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —11 avril 2019

DM14 ( 10 avril 2019, 5 pages et 8 figures, pdf, 2 Mo )

Pourvoirie J. E. Goyette inc. : Mémoire

Auteur: Regroupement des locataires des Terres Publiques du Québec — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —11 avril 2019

DM16 ( Avril 2019, 4 pages et annexes, pdf, 7 Mo )

Regroupement des locataires des Terres Publiques du Québec : Mémoire

Auteur: Organisme de bassins versants des rivières du Loup et des Yamachiche — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —11 avril 2019

DM17 ( Avril 2019, 16 pages, pdf, 1 Mo )

Organisme de bassins versants des rivières du Loup et des Yamachiche : Mémoire

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —11 avril 2019

DQ10 ( 11 avril 2019, 2 pages, pdf, 0.22 Mo )

Questions à la MRC de Matawinie

Auteur: Association des usagers du chemin du Lac-des-Îles — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 avril 2019

DM13 ( 10 avril 2019, 7 pages et annexe, pdf, 0.10 Mo )

Association des usagers du chemin du Lac-des-Îles : Mémoire

Auteur: MRC de la Jacques-Cartier — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 avril 2019

DM12 ( Avril 2019, 26 pages, pdf, 4 Mo )

MRC de la Jacques-Cartier : Protéger le territoire tout en garantissant l’accès à la population, mémoire

Auteur: Conseil des Atikamekw d’Opitciwan — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 avril 2019

DM10 ( 11 avril 2019, 7 pages et annexes, pdf, 2 Mo )

Conseil des Atikamekw d’Opitciwan : Commentaires du conseil

Auteur: Bassin versant Saint-Maurice — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 avril 2019

DM11 ( 10 avril 2019, 13 pages et références, pdf, 0.85 Mo )

Bassin versant Saint-Maurice : Mémoire

Auteur: Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —9 avril 2019

DA43.1 ( 2012, 47 pages, pdf, 2 Mo )

Régime d’activités dans les réserves de biodiversité et les réserves aquatiques

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —8 avril 2019

DQ6.1 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.48 Mo )

Réponses aux questions du document DQ6

Auteur: Ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —8 avril 2019

DQ6.2 ( 2013, 23 pages, pdf, 1 Mo )

Orientations gouvernementales en matière de diversité biologique

Auteur: Aire Nature Grandes-Piles Corporation Halte Camping du Lac Clair et du Lac Roberge — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —8 avril 2019

DM8 ( 1er avril 2019, 3 pages, pdf, 0.26 Mo )

Aire Nature Grandes-Piles Corporation Halte Camping du Lac Clair et du Lac Roberge : Mémoire

Auteur: Ville de Trois-Rivières — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —8 avril 2019

DM7 ( 3 avril 2019, 1 page et annexe, pdf, 0.28 Mo )

Ville de Trois-Rivières : Résolution n°C-2019-0475, mémoire

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —5 avril 2019

DA43 ( s. d., 5 pages et annexe, pdf, 0.10 Mo )

Réponses à 12 des 13 demandes de la commission d’enquête du BAPE au cours de la première partie de la consultation publique concernant les projets de douze réserves de biodiversité et une réserve aquatique dans la région administrative de la Mauricie

Auteur: Alain Boisvert — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —5 avril 2019

DM1 ( 27 mars 2019, 3 pages, pdf, 0.78 Mo )

Alain Boisvert : Mémoire

Auteur: Agence Parcs Canada - Unité de gestion de la Mauricie et de l'Ouest du Québec — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —5 avril 2019

DM3 ( 3 avril 2019, 4 pages, pdf, 0.14 Mo )

Agence Parcs Canada - Unité de gestion de la Mauricie et de l'Ouest du Québec : Mémoire

Auteur: Fondation Trois-Rivières pour un développement durable — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —5 avril 2019

DM4 ( 25 mars 2019, 2 pages, pdf, 0.09 Mo )

Fondation Trois-Rivières pour un développement durable : Mémoire

Auteur: François Lamothe — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —5 avril 2019

DM5 ( s. d., 3 pages, pdf, 1 Mo )

François Lamothe : Mémoire

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —4 avril 2019

DQ1.2 ( 4 avril 2019, 4 pages et annexes, pdf, 4 Mo )

Réponses aux questions du document DQ1, nos 2, 3, 4 et 5

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —4 avril 2019

DQ3.1 ( 4 avril 2019, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Réponse à la question du document DQ3

Auteur: Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —4 avril 2019

DQ5.1 ( 1er avril 2019, non paginé, pdf, 0.14 Mo )

Réponses aux questions du document DQ5

Auteur: Village de Grandes-Piles — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —3 avril 2019

DM2 ( 1er avril 2019, 3 pages, pdf, 0.23 Mo )

Village de Grandes-Piles : Copie de résolution, mémoire