Documentation du dossier

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —28 septembre 2023

CM7.1 ( 29 septembre 2023, 6 pages, pdf, 0.62 Mo )

Les faits saillants

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —28 septembre 2023

CM7.2 ( 29 septembre 2023, 1 page, pdf, 0.80 Mo )

Le rapport en un clin d’œil

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —28 septembre 2023

CM7 ( 29 septembre 2023, 1 page, pdf, 0.15 Mo )

Le BAPE publie son rapport

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Rapport du BAPE Déposé par : BAPE —20 septembre 2023

RP1 ( septembre 2023, 125, pdf, 0.04 Mo )

Rapport d'enquête et d'audiences publiques - Projet d'agrandissement du lieu d'enfouissement technique à Champlain

Auteur: ENERCYCLE — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —2 août 2023

DQ10.1 ( 2 août 2023, 2 pages, pdf, 0.20 Mo )

Réponse à la question du document DQ10

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES, DE LA FAUNE ET DES PARCS — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —1 août 2023

DQ9.1 ( 1er août 2023, 2 pages, pdf, 0.18 Mo )

Réponses aux questions du document DQ9

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT — Questions et réponses Déposé par : BAPE —1 août 2023

DQ10 ( 1er août 2023, 1 page, pdf, 0.58 Mo )

Question adressée à Énercycle

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —27 juillet 2023

DQ9 ( 27 juillet 2023, 1 page et annexe, pdf, 0.61 Mo )

Questions adressées au ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs

Auteur: Enercycle — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —20 juillet 2023

DQ7.1 ( 20 juillet 2023, 5 pages, pdf, 0.22 Mo )

Réponses aux questions du document DQ7

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —20 juillet 2023

DQ8.1 ( 19 juillet 2023, 6 pages, pdf, 0.19 Mo )

Réponses aux questions du document DQ8

Auteur: Enercycle et Matrec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —19 juillet 2023

PR14 ( 15 mars 2023, 8 pages, pdf, 0.62 Mo )

Complément d’information aux questions posées par le public lors de la séance d’information tenue le 13 mars 2023

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —17 juillet 2023

DQ7 ( 10 juillet 2023, 1 page et annexe, pdf, 0.66 Mo )

Questions adressées à Énercycle

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —17 juillet 2023

DQ8 ( 17 juillet 2023, 1 page et annexe, pdf, 0.67 Mo )

Questions adressées au ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte aux changements climatiques, de la Faune et de Parcs — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —12 juillet 2023

DQ5.1 ( 12 juillet 2023, 10 pages, pdf, 0.28 Mo )

Réponses aux questions du document DQ5

Auteur: Ministère des Transports et de la Mobilité durable — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 juillet 2023

DQ6.1 ( 7 juillet 2023, 1 page et annexe, pdf, 0.21 Mo )

Réponses à la question du document DQ6

Auteur: Enercycle — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —10 juillet 2023

DQ4.1 ( 10 juillet 2023, 4 pages, pdf, 0.19 Mo )

Réponses aux questions du document DQ4

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —5 juillet 2023

DQ4 ( 5 juillet 2023, 1 page et annexe, pdf, 0.61 Mo )

Questions adressées à Énercycle

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —5 juillet 2023

DQ5 ( 5 juillet 2023, 1 page et annexe, pdf, 0.62 Mo )

Question adressée au ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —5 juillet 2023

DQ6 ( 5 juillet 2023, 1 page et annexe, pdf, 0.60 Mo )

Question adressée au ministère des Transports et de la Mobilité durable

Auteur: Enercycle — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —26 juin 2023

DA10.2 ( 12 juin 2023, 2 pages PDF, pdf, 0.24 Mo )

Demande de traitement confidentiel de deux documents

Auteur: Enercycle — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —26 juin 2023

DA14 ( 21 juin 2023, pagination multiple, pdf, 1 Mo )

Rectificatifs aux documents DM14, DM15, DM16 et DM18

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —26 juin 2023

DD1.1 ( 26 juin 2023, 2 pages, pdf, 0.22 Mo )

Décision de la commission suivant une demande de non-divulgation de la part de l’initiateur

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —22 juin 2023

DT4 ( 13 juin 2023, 81 pages, pdf, 0.41 Mo )

Séance tenue le 13 juin 2023, en soirée, à Champlain

Auteur: Bureau d'audiences publiques en environnement — Séances Déposé par : BAPE —22 juin 2023

DT5 ( 14 juin 2023, 67 pages, pdf, 0.31 Mo )

Séance tenue le 14 juin 2023, en après-midi, à Champlain

Auteur: Territoires innovants en économie sociale et solidaire — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —21 juin 2023

Alexandre Richard

DM17.2 ( 2019, 43 pages, pdf, 2 Mo )

Territoires innovants en économie sociale et solidaire : Les fiducies d’utilité sociale; Synthèse de connaissances