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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet d'agrandissement du lieu d'enfouissement technique à Champlain

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

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150 résultats

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —17 mai 2023

PR8.4 ( avril 2023, 30 pages, pdf, 12 Mo )

Requêtes de consultation publique ou de médiation

Auteur: Centre intégré de santé et de services sociaux de la Mauricie-et-Centre-du-Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —17 mai 2023

DB1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.36 Mo )

Réponse de l’INSPQ à la question posée lors de la séance du 16 mai 2023 en soirée

Auteur: Centre intégré de santé et de services sociaux de la Mauricie-et-du-Centre-du-Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —17 mai 2023

DB1.1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.38 Mo )

Réponse du MSSS à la question posée lors de la séance du 16 mai 2023 en soirée

Auteur: Comité de vigilance du lieu d’enfouissement technique à Champlain — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —16 mai 2023

DA5.14 ( s. d., 6 pages et annexe, pdf, 0.50 Mo )

Procès-verbal de la rencontre du 15 juin

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —16 mai 2023

AV8 ( 10 mai 2023, 1 page, pdf, 0.51 Mo )

Avis public sur l’audience publique paru dans l’Hebdo Mékinac des Chenaux

Auteur: Comité de vigilance du lieu d’enfouissement technique à Champlain — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —16 mai 2023

DA5.15 ( s. d., 5 pages et annexe, pdf, 0.43 Mo )

Procès-verbal de la rencontre du 21 décembre 2021

Auteur: Comité de vigilance du lieu d’enfouissement technique à Champlain — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —16 mai 2023

DA5.16 ( s. d., 4 pages, pdf, 0.32 Mo )

Procès-verbal de la rencontre du 7 juin 2022

Auteur: Comité de vigilance du lieu d’enfouissement technique à Champlain — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —16 mai 2023

DA5.17 ( s. d., 5 pages, pdf, 0.70 Mo )

Procès-verbal de la rencontre du 13 décembre 2022

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —16 mai 2023

PR8.5 ( avril 2023, 2 pages, pdf, 0.24 Mo )

Recommandation du BAPE sur le type de mandat qui devrait lui être confié

Auteur: MRC de Maskinongé, MRC de Mékinac, MRC des Chenaux, Ville de Shawinigan et Ville de Trois-Rivières — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —15 mai 2023

DA1.1 ( 31 août 2016, 89 pages et annexes, pdf, 9 Mo )

Portrait du système de gestion des matières résiduelles – MRC DE MÉKINAC, partie 2 de 6

Auteur: MRC de Maskinongé, MRC de Mékinac, MRC des Chenaux, Ville de Shawinigan et Ville de Trois-Rivières — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —15 mai 2023

DA1 ( 31 août 2016, 91 pages et annexes, pdf, 13 Mo )

Plan de gestion des matières résiduelles conjoint 2016-2020 - Portrait du système de gestion des matières résiduelles MRC de Maskinongé, partie 1 de 6

Auteur: MRC de Maskinongé, MRC de Mékinac, MRC des Chenaux, Ville de Shawinigan et Ville de Trois-Rivières — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —15 mai 2023

DA1.2 ( 31 août 2016, 81 pages et annexes, pdf, 9 Mo )

Portrait du système de gestion des matières résiduelles – MRC des Chenaux, partie 3 de 6

Auteur: Régie de gestion de matières résiduelles de la Mauricie — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —15 mai 2023

DA4.1 ( 20 avril 2023, 52 pages et annexes, pdf, 2 Mo )

Rapport financier – Exercice terminé le 31 décembre 2022

Auteur: Comité de vigilance du lieu d’enfouissement technique à Champlain — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —15 mai 2023

DA5 ( 10 septembre 2014, 7 pages, pdf, 0.37 Mo )

Procès-verbal de la rencontre du 9 juillet 2014

Auteur: Comité de vigilance du lieu d’enfouissement technique à Champlain — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —15 mai 2023

DA5.1 ( 21 mai 2015, 5 pages, pdf, 0.25 Mo )

Procès-verbal de la rencontre du 10 septembre 2014

Auteur: Comité de vigilance du lieu d’enfouissement technique à Champlain — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —15 mai 2023

DA5.2 ( s. d., 4 pages, pdf, 0.36 Mo )

Procès-verbal de la rencontre du 21 mai 2015

Auteur: Comité de vigilance du lieu d’enfouissement technique à Champlain — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —15 mai 2023

DA5.3 ( s. d., 5 pages, pdf, 0.21 Mo )

Procès-verbal de la rencontre du 15 décembre 2015

Auteur: Comité de vigilance du lieu d’enfouissement technique à Champlain — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —15 mai 2023

DA5.4 ( s. d., 5 pages, pdf, 0.42 Mo )

Procès-verbal de la rencontre du 4 mai 2016

Auteur: Comité de vigilance du lieu d’enfouissement technique à Champlain — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —15 mai 2023

DA5.5 ( 23 mai 2017, 3 pages, pdf, 0.28 Mo )

Procès-verbal de la rencontre du 21 novembre 2016

Auteur: MRC de Maskinongé, MRC de Mékinac, MRC des Chenaux, Ville de Shawinigan et Ville de Trois-Rivières — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —15 mai 2023

DA1.3 ( 23 août 2016, 78 pages et annexes, pdf, 8 Mo )

Portrait du système de gestion des matières résiduelles – Ville de Shawinigan, partie 4 de 6

Auteur: MRC de Maskinongé, MRC de Mékinac, MRC des Chenaux, Ville de Shawinigan et Ville de Trois-Rivières — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —15 mai 2023

DA1.4 ( 31 août 2016, 80 pages et annexes, pdf, 8 Mo )

Portrait du système de gestion des matières résiduelles – Ville de Trois-Rivières, partie 5 de 6

Auteur: MRC de Maskinongé, MRC de Mékinac, MRC des Chenaux, Ville de Shawinigan et Ville de Trois-Rivières — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —15 mai 2023

DA1.5 ( août 2016, 18 pages et annexes, pdf, 13 Mo )

Plan d’action conjoint, partie 6 de 6

Auteur: Ville de Shawinigan, MRC des Chenaux, MRC de Maskinongé, MRC de Mékinac et Ville de Trois-Rivières — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —15 mai 2023

DA2 ( septembre 2021, 104 pages et annexes, pdf, 5 Mo )

PCGMR 2023 – 2030 – Projet de plan conjoint de gestion des matières résiduelles

Auteur: Ville de Shawinigan, MRC des Chenaux, MRC de Maskinongé, MRC de Mékinac et Ville de Trois-Rivières — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —15 mai 2023

DA3 ( s. d., 20 pages et annexes, pdf, 17 Mo )

Projet de plan conjoint de gestion des matières résiduelles 2023-2030 – Rapport de consultation

Auteur: Régie de gestion de matières résiduelles de la Mauricie — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —15 mai 2023

DA4 ( 4 avril 2022, 53 pages et annexes, pdf, 1 Mo )

Rapport financier – Exercice terminé le 31 décembre 2021