Documentation du dossier

Auteur: RÉGIE INTERMUNICIPALE ARGENTEUIL–DEUX-MONTAGNES

DA17 ( 6 août 1999 et 11 octobre 2000, 3 pages, pdf, 2 Mo )

Les figures de l’annexe 3-H du volume 2 de l’étude d’impact (PR3.2) avec une meilleure définition.

Auteur: RÉGIE INTERMUNICIPALE ARGENTEUIL–DEUX-MONTAGNES

DA18 ( s.d., 2 pages, pdf, 1 Mo )

Municipalités actuellement desservies par la Régie intermunicipale Argenteuil—Deux-Montagnes

Auteur: VILLE DE LACHUTE

DA19 ( 24 octobre 2001, 116 pages et annexe, pdf, 36 Mo )

Règlement de zonage 92 398

Auteur: VILLE DE MIRABEL

DA20 ( 30 septembre 1999, 136 pages et annexes., pdf, 181 Mo )

Réglementation d’urbanisme codification administrative.

Auteur: RÉGIE INTERMUNICIPALE ARGENTEUIL–DEUX-MONTAGNES

DA21 ( s.d., 1 page, pdf, 0.22 Mo )

Répartition fonctionnelle du terrain du lieu d’enfouissement sanitaire Argenteuil–Deux-Montagnes.

Auteur: ODOTECH

DA22 ( octobre 2001, 51 pages et annexes, pdf, 35 Mo )

Caractérisation des émissions atmosphériques et évaluation de l’impact-odeur du lieu d’enfouissement sanitaire de la Régie intermunicipale Argenteuil–Deux-Montagnes, rapport final, volet C — Évaluation de l’impact-odeur actuel du LES.

Auteur: ODOTECH

DA23 ( octobre 2001, 27 pages et annexes, pdf, 21 Mo )

Caractérisation des émissions atmosphériques et évaluation de l’impact-odeur du lieu d’enfouissement sanitaire de la Régie intermunicipale Argenteuil–Deux-Montagnes, rapport final, volet D — Évaluation de l’impact-odeur futur du LES.

Auteur: RÉGIE INTERMUNICIPALE ARGENTEUIL–DEUX-MONTAGNES

DA24 ( s.d., 2 pages, pdf, 1 Mo )

Rapport de tonnage — 1998 et 1999

Auteur: RÉGIE INTERMUNICIPALE ARGENTEUIL–DEUX-MONTAGNES

DA25 ( 2001, 1 page, pdf, 1 Mo )

Bilan des matières recyclables à la Corporation régionale de Tri-CFER.

Auteur: RÉGIE INTERMUNICIPALE ARGENTEUIL–DEUX-MONTAGNES

DA26 ( octobre 2001, 9 pages et annexes, pdf, 10 Mo )

Dossier technique, interventions de la Régie intermunicipale Argenteuil–Deux-Montagnes sur les gaz à effet de serre et la qualité atmosphérique.

Auteur: RÉGIE INTERMUNICIPALE ARGENTEUIL–DEUX-MONTAGNES

DA27 ( s.d., 4 pages, pdf, 2 Mo )

Quantité de résidus détournés de l’enfouissement sanitaire; municipalités membres 1998, 1999, 2000 et jusqu’au 30 septembre 2001.

Auteur: RÉGIE INTERMUNICIPALE ARGENTEUIL–DEUX-MONTAGNES

DA28 ( s.d., 1 page, pdf, 0.20 Mo )

Dépenses d’opérations, budget 2002.

Auteur: SNC-LAVALIN ENVIRONNEMENT

DA29 ( 6 septembre 2001, 4 pages, pdf, 1 Mo )

Estimation des coûts annuels de gestion postfermeture pour le site d’enfouissement sanitaire Argenteuil–Deux-Montagnes.

Auteur: RÉGIE INTERMUNICIPALE ARGENTEUIL–DEUX-MONTAGNES

DA30 ( octobre 2001, 31 pages, pdf, 10 Mo )

Dossier technique, transport des argiles excavées.

Auteur: ÉCOLE POLYTECHNIQUE DE MONTRÉAL ET ODOTECH

DA31 ( 31 octobre 2001, 15 pages, pdf, 4 Mo )

Présentation sur la caractérisation des émissions atmosphériques et sur l’évaluation de l’impact-odeur du lieu d’enfouissement sanitaire de la Régie intermunicipale Argenteuil–Deux-Montagnes.

Auteur: ÉCOLE POLYTECHNIQUE DE MONTRÉAL ET ODOTECH

DA32 ( 31 octobre 2001, 1 page, pdf, 0.36 Mo )

Transparent sur la relation dilution et concentration-odeur présenté à la séance du 31 octobre 2001, en soirée, à Lachute.

Auteur: MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE LA MÉTROPOLE

DA33 ( s.d., 45 pages, pdf, 14 Mo )

Rapport financier 2000, exercice terminé le 31 décembre.

Auteur: JACQUES M. HÉBERT

DA34 ( 8 mars 2000, 14 pages et annexes, pdf, 5 Mo )

Régie intermunicipale Argenteuil–Deux-Montagnes, rapport financier annuel, exercice terminé le 31 décembre 1999.

Auteur: JACQUES M. HÉBERT

DA35 ( 12 avril 1999, 12 pages et annexes, pdf, 5 Mo )

Régie intermunicipale Argenteuil–Deux-Montagnes, rapport financier annuel, exercice terminé le 31 décembre 1998.

Auteur: JACQUES M. HÉBERT

DA36 ( 26 mars 1998, 13 pages et annexes, pdf, 5 Mo )

Régie intermunicipale Argenteuil–Deux-Montagnes, rapport financier annuel, exercice terminé le 31 décembre 1997.

Auteur: JACQUES M. HÉBERT

DA37 ( 27 mars 1997, 14 pages, pdf, 4 Mo )

Régie intermunicipale Argenteuil–Deux-Montagnes, états financiers au 31 décembre 1996.

Auteur: JACQUES M. HÉBERT

DA38 ( 21 mars 1996, 16 pages, pdf, 4 Mo )

Régie intermunicipale Argenteuil–Deux-Montagnes, états financiers au 31 décembre 1995.

Auteur: COMMISSION DE PROTECTION DU TERRITOIRE AGRICOLE DU QUÉBEC

DA39 ( 1er juin 1999, 4 pages, pdf, 2 Mo )

Décision rendue suite à une demande de la Régie intermunicipale Argenteuil–Deux-Montagnes d’effectuer des remblais d’argile en zone agricole décrétée.

Auteur: RÉGIE INTERMUNICIPALE ARGENTEUIL–DEUX-MONTAGNES

DA40 ( octobre 2001, pagination diverse, pdf, 17 Mo )

Dossier technique, protection des eaux souterraines

Auteur: RÉGIE INTERMUNICIPALE ARGENTEUIL–DEUX-MONTAGNES

DA41 ( 31 octobre 2001, 2 pages, pdf, 0.55 Mo )

Emplois relatifs aux activités du lieu d’enfouissement sanitaire de la Régie intermunicipale Argenteuil–Deux-Montagnes.