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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet d’agrandissement du lieu d’enfouissement sanitaire Argenteuil-Deux-Montagnes

Documentation du dossier

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232 résultats

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB23 ( s.d., 1 page, pdf, 0.15 Mo )

Coût de gestion postfermeture des lieux d’enfouissement sanitaire.

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB24 ( 30 octobre 2001, 32 pages, pdf, 7 Mo )

Document de présentation de la politique québécoise de gestion des matières résiduelles 1998-2008.

Auteur: MIROSLAV NASTEV

DB26 ( 31 octobre 2001, 4 pages, pdf, 2 Mo )

Présentation de la revue générale des travaux à Lachute.

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA FAUNE

DB27 ( 7 octobre 1997, 2 pages, pdf, 0.56 Mo )

Avis d’infraction émis à la Régie intermunicipale Argenteuil–Deux-Montagnes, concernant le dégagement d’odeurs au LES.

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA FAUNE

DB28 ( 26 mai 1998, 2 pages, pdf, 0.60 Mo )

Avis d’infraction émis à la Régie intermunicipale Argenteuil–Deux-Montagnes, portant sur les rejets de lixiviat au LES.

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB29 ( 22 novembre 1999, 2 pages, pdf, 0.39 Mo )

Avis d’infraction émis à la Régie intermunicipale Argenteuil–Deux-Montagnes, portant sur les rejets de lixiviat du LES.

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB32 ( 27 avril 2001, 2 pages, pdf, 0.45 Mo )

Avis d’infraction émis à la Régie intermunicipale Argenteuil–Deux-Montagnes, relatif aux étangs tampons du LES.

Auteur: COMMISSION GÉOLOGIQUE DU CANADA ET AUTRES

DB34 ( s.d., dépliant à 8 volets, pdf, 0.28 Mo )

Hydrogéologie régionale des aquifères fracturés du sud-ouest du Québec

Auteur: MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION

DB36 ( octobre 2001, 11 pages, pdf, 4 Mo )

Note explicative sur l’avis ministériel concernant le règlement de contrôle intérimaire (RCI) 46-01, MRC d’Argenteuil.

Auteur: MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES

DB38 ( juin 1997, 29 pages et annexes, pdf, 14 Mo )

Les orientations du gouvernement en matière d’aménagement. La protection du territoire et des activités agricoles, document complémentaire.

Auteur: MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES

DB38.1 ( 1994, 89 pages, pdf, 45 Mo )

Les orientations du gouvernement en matière d’aménagement. Pour un aménagement concerté du territoire.

Auteur: MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION

DB40 ( 6 juillet 2001, 2 pages, pdf, 0.77 Mo )

Avis du MAPAQ sur le projet de règlement de contrôle intérimaire de la MRC d’Argenteuil.

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DB42 ( s.d., 11 pages, pdf, 4 Mo )

Émission de gaz à effet de serre dans le secteur des transports au Québec.

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DB42.1 ( s.d., 1 page, pdf, 2 Mo )

Indicateurs d’évaluation des émissions de GES en transport au Québec.

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB44 ( 21 novembre 2001, 3 pages, pdf, 1 Mo )

Précisions obtenues sur les lieux d’enfouissement sanitaires autorisés par décret.