Documentation du dossier

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

AV3 ( 18 décembre 2000, 6 pages, pdf, 3 Mo )

Compte rendu de la période d’information et de consultation publiques qui s’est tenue du 24 octobre au 8 décembre 2000.

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM1 ( S.D., 2 pages, pdf, 0.60 Mo )

Liste des centres de consultation

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM2 ( 24 octobre 2000, 2 pages, pdf, 1 Mo )

Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM2.1 ( 10 novembre 2000, 1 page, pdf, 0.02 Mo )

Communiqué de presse annonçant l’annulation de la séance d’information publique du 15 novembre 2000.

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM2.2 ( 15 novembre 2000, 1 page, pdf, 0.02 Mo )

Communiqué de presse annonçant la tenue de la séance d’information publique du 23 novembre 2000.

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM2.3 ( 23 novembre 2000, 1 page, pdf, 0.01 Mo )

Rappel de presse relatif à la séance d’information publique du 23 novembre 2000.

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM5 ( 30 janvier 2001, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Communiqué de presse annonçant le début de la première partie de l’audience publique le 19 février 2001.

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

CR1 ( 10 octobre 2000, 1 page et annexe, pdf, 0.83 Mo )

Lettre mandat rendant publique l’étude d’impact à compter du 24 octobre 2000.

Auteur: Auteurs multiple

CR3 ( 26 octobre 2000, 67 requêtes, pdf, 51 Mo )

Requêtes d’audience publique adressée au ministre de l’Environnement

Auteur: COMPO-HAUT-RICHELIEU INC.

DA1 ( s.d., pagination multiple et annexes, pdf, 20 Mo )

Bilan des activités de Compo-Haut-Richelieu inc. au 31 décembre de chaque année (depuis 1996)

Auteur: COMPO-HAUT-RICHELIEU INC.

DA2 ( 19 février 2001, 39 pages et annexes, pdf, 36 Mo )

Étude spécifique au transport routier dans le cadre du projet d’agrandissement du Centre d’enfouissement sanitaire Saint-Athanase inc. Version définitive.

Auteur: COMPO-HAUT-RICHELIEU INC.

DA3 ( s.d., 1 page, pdf, 0.38 Mo )

Tenure précise des lots visés et ceux en bordure du lieu d’enfouissement sanitaire.

Auteur: COMPO-HAUT-RICHELIEU INC.

DA4 ( s.d., 2 pages, pdf, 0.63 Mo )

Scénarios des coûts d’exploitation présentant l’effet sur le coût chargé au contribuable du Haut-Richelieu en regard des différents scénarios.

Auteur: COMPO-HAUT-RICHELIEU INC.

DA4.1 ( s.d., 1 page et annexes, pdf, 3 Mo )

Illustration géographique des scénarios de coût d’exploitation représentant l’effet sur le contribuable du Haut-Richelieu en regard de trois scénarios d’entrée annuelle de matières.

Auteur: COMPO-HAUT-RICHELIEU INC.

DA5 ( 30 mars au 23 septembre 1999, non paginé, pdf, 5 Mo )

Comptes rendus des rencontres du Comité aviseur pour le projet de lieu d’enfouissement sanitaire.

Auteur: COMPO-HAUT-RICHELIEU INC.

DA6 ( s.d., pagination diverse, pdf, 12 Mo )

Documents d’information distribués et/ou mis à la disposition des citoyens, documentation diverse.

Auteur: COMPO-HAUT-RICHELIEU INC.

DA7 ( 26 mars 1998 au 24 octobre 2000, non paginé, pdf, 7 Mo )

Ordre du jour et/ou plans de présentation des rencontres d’information de Compo-Haut-Richelieu inc.

Auteur: COMPO-HAUT-RICHELIEU INC.

DA8 ( 14 décembre 1998 au 6 décembre 2000., non paginé, pdf, 7 Mo )

Communiqués de presse produits par Compo-Haut-Richelieu inc. et la couverture médiatique.

Auteur: COMPO-HAUT-RICHELIEU INC.

DA9 ( s.d., 1 figure, pdf, 0.47 Mo )

Superficies des composantes du Grand Bois de Saint-Grégoire

Auteur: COMPO-HAUT-RICHELIEU INC.

DA10 ( 2001, 1 page, pdf, 0.19 Mo )

Organigramme de Compo-Haut-Richelieu inc.

Auteur: COMPO-HAUT-RICHELIEU INC.

DA11 ( 19 février 2001, 15 pages, pdf, 3 Mo )

Transparents de la présentation du projet du 19 février 2001.

Auteur: COMPO-HAUT-RICHELIEU INC.

DA12 ( s.d., non paginé, pdf, 1 Mo )

Liste des administrateurs depuis la création en 1994 et extrait du registre de l’Inspecteur général des institutions financières portant sur Compo-Haut-Richelieu inc.

Auteur: COMPO-HAUT-RICHELIEU INC.

DA12.1 ( s.d., 1 page, pdf, 0.15 Mo )

Correction à apporter au document intitulé « Liste des administrateurs depuis la création de Compo-Haut-Richelieu inc. »

Auteur: COMPO-HAUT-RICHELIEU INC.

DA13 ( s.d., 2 pages, pdf, 1 Mo )

Adresse de l’étude Tremblay, Trahan avocats.

Auteur: COMPO-HAUT-RICHELIEU INC.

DA14 ( février 2001, 10 pages et annexes, pdf, 6 Mo )

Précisions concernant l’hydrogéologie