Documentation du dossier

Auteur: COMPO-HAUT-RICHELIEU INC.

DA15 ( 20 février 2001, non paginé, pdf, 17 Mo )

Échantillonnage de l’eau de surface. Document complémentaire.

Auteur: COMPO-HAUT-RICHELIEU INC.

DA16 ( s.d., 5 pages, pdf, 1 Mo )

Cheminement du dossier sur le Centre d’enfouissement sanitaire Saint-Athanase inc.

Auteur: COMPO-HAUT-RICHELIEU INC.

DA17 ( s.d., 2 pages, pdf, 0.56 Mo )

Extrait du registre de l’Inspecteur général des institutions financières portant sur le Centre d’enfouissement sanitaire Saint-Athanase inc. incluant la liste des administrateurs.

Auteur: COMPO-HAUT-RICHELIEU INC.

DA18 ( 1997 à 2000, 1 page, pdf, 0.16 Mo )

Dépenses consacrées à la sensibilisation, la récupération et le recyclage.

Auteur: COMPO-HAUT-RICHELIEU INC.

DA19 ( mercredi 29 décembre 1999, 1 page, pdf, 0.53 Mo )

« Les biogaz de l’ancienne carrière Miron ne sont plus un risque pour la santé », Le Devoir.

Auteur: COMPO-HAUT-RICHELIEU INC.

DA20 ( 21 février 2001, 1 page, pdf, 0.83 Mo )

« Site d’enfouissement : 250 citoyens accueillent la commission du BAPE », Le Canada français.

Auteur: COMPO-HAUT-RICHELIEU INC.

DA21 ( s.d., 1 page, pdf, 0.18 Mo )

Évolution de l’actionnariat privé de Compo-Haut-Richelieu inc. de 1994 à 1998.

Auteur: COMPO-HAUT-RICHELIEU INC.

DA22 ( 12 août 1994, 2 pages et annexes, pdf, 6 Mo )

Certificat de constitution de Compo-Haut-Richelieu inc.

Auteur: COMPO-HAUT-RICHELIEU INC.

DA23 ( 1996-1998, non paginé, pdf, 4 Mo )

Revue des services, réalisations et activités de Compo-Haut-Richelieu inc.

Auteur: COMPO-HAUT-RICHELIEU INC.

DA24 ( s.d., 1 dépliant, 10 pages et annexes, pdf, 13 Mo )

Présentation du programme de récupération « Des industries, commerces et institutions responsables » et couverture de presse s’y rattachant.

Auteur: COMPO-HAUT-RICHELIEU INC.

DA25 ( s.d., 10 pages, pdf, 4 Mo )

Extrait du guide d’aide à la décision sur les lieux d’enfouissement sanitaire. Recherche de zones favorables, chapitre 2.

Auteur: COMPO-HAUT-RICHELIEU INC.

DA26 ( s.d., 1 page, pdf, 0.33 Mo )

Superficies requises pour l’implantation d’un site d’enfouissement de matières résiduelles pouvant accueillir 80 000 tm/année pour une période de 25 ans.

Auteur: COMPO-HAUT-RICHELIEU INC.

DA27 ( s.d., 1 page, pdf, 0.31 Mo )

Calcul des superficies concernant le Grand Bois de Saint-Grégoire

Auteur: COMPO-HAUT-RICHELIEU INC.

DA28 ( 27 février 2001, 1 page et annexes, pdf, 1 Mo )

Rôle des acteurs avant et après une éventuelle acquisition par Compo-Haut-Richelieu inc.

Auteur: COMPO-HAUT-RICHELIEU INC.

DA29 ( 20 juin 1996, 3 pages, pdf, 0.76 Mo )

Bail de location pour la partie en culture de l’immeuble du Centre d’enfouissement sanitaire Saint-Athanase inc.

Auteur: COMPO-HAUT-RICHELIEU INC.

DA30 ( 28 février 2001, 1 page, pdf, 0.27 Mo )

Réponse à une question demandée en audience publique concernant les compensations.

Auteur: COMPO-HAUT-RICHELIEU INC.

DA31 ( 19 février 2001, 16 pages, pdf, 7 Mo )

Programme de gestion et de sauvetage de la colonie de phégoptères à hexagones, version préliminaire.

Auteur: COMPO-HAUT-RICHELIEU INC.

DA32 ( 13 mars 2001, 1 page et annexes, pdf, 15 Mo )

Présentation d’une variante relative à la géométrie du site

Auteur: COMPO-HAUT-RICHELIEU INC.

DA33 ( 16 mars 2001, 1 page et annexes, pdf, 5 Mo )

Transmission de lettres d’appui au projet

Auteur: COMPO-HAUT-RICHELIEU INC.

DA34 ( 22 mars 2001, pagination diverse, pdf, 2 Mo )

Résolution no 2000-02-1996 de la municipalité de Mont-Saint-Grégoire, lettre de la Régie intermunicipale de déchets solides de Brome-Missisquoi et avis publié dans le journal Des Rivières.

Auteur: COMPO-HAUT-RICHELIEU INC.

DA35 ( mars 2001, 25 pages, pdf, 9 Mo )

Étude d’impact de bruit pour l’agrandissement du Centre d’enfouissement sanitaire Saint-Athanase inc.

Auteur: COMPO-HAUT-RICHELIEU INC.

DA36 ( mars 2001, 1 page, pdf, 0.55 Mo )

Tracé approximatif de la piste de véhicules tout-terrain sur les lots du projet

Auteur: TREMBLAY, ROY ET TRAHAN

DA37 ( 20 mars 2001, 1 page et annexe, pdf, 0.73 Mo )

Correspondance pour transmettre une pétition des citoyens de la municipalité de la paroisse de Saint-Grégoire-le-Grand.

Auteur: COMPO-HAUT-RICHELIEU INC.

DA38 ( s.d., 18 pages, pdf, 26 Mo )

Guide de gestion des matières résiduelles domestiques « Ma maison… mon centre de tri ».

Auteur: COMPO-HAUT-RICHELIEU INC.

DA39 ( octobre 1998, modifié en février 1999, 10 pages, pdf, 4 Mo )

Correspondance des activités et réalisations de Compo-Haut-Richelieu inc. avec le Plan d’action québécois sur la gestion des matières résiduelles 1998-2008.