Documentation du dossier

Auteur: COMPO-HAUT-RICHELIEU INC.

DA40 ( 16 janvier et 26 février 2001, 3 pages et annexes, pdf, 5 Mo )

Correspondance avec le ministre de l’Environnement concernant la désignation de la phégoptère à hexagone.

Auteur: COMPO-HAUT-RICHELIEU INC.

DA41 ( mars 2001, 29 pages, pdf, 9 Mo )

Appui à l’agrandissement du site d’enfouissement sanitaire de Saint-Athanase. Sondage téléphonique. Rapport d’analyse.

Auteur: COMPO-HAUT-RICHELIEU INC.

DA42 ( 25 avril 2001, 8 pages et annexes, pdf, 17 Mo )

Information additionnelle sur les volets : peuplements forestiers et flore.

Auteur: COMPO-HAUT-RICHELIEU INC.

DA43 ( mai 2001, 6 pages et annexes, pdf, 14 Mo )

Compléments d’informations sur le volet Tourisme

Auteur: COMPO-HAUT-RICHELIEU INC.

DA44 ( mai 2001, pagination diverse, pdf, 3 Mo )

Rectifications techniques sur le mémoire de la Ville de Saint-Athanase

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB1 ( février 2001, 1 page, pdf, 0.19 Mo )

Les lieux d’enfouissement sanitaire de la Montérégie

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB2 ( février 2001, 1 page, pdf, 0.20 Mo )

État d’avancement des projets de lieux d’enfouissement sanitaires

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA FAUNE

DB3 ( avril 1996, 23 pages, pdf, 9 Mo )

Projet de règlement sur les fonds de gestion environnementale postfermeture des dépôts définitifs, version technique.

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB4 ( 19 avril 2000, 1 page, pdf, 0.48 Mo )

Projet de règlement sur les fonds de gestion environnementale postfermeture des dépôts définitifs, état de situation.

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB5 ( 1998, non paginé, pdf, 1 Mo )

Dépliant « J’aime mon environnement, je jette autrement ». Synthèse du plan d’action québécois sur la gestion des matières résiduelles.

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT.

DB6 ( s.d., non paginé, pdf, 3 Mo )

L’évaluation environnementale au Québec méridional

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB7 ( 15 février 2000, 1 page, pdf, 0.39 Mo )

Liste des décrets de lieux d’enfouissement sanitaires autorisés

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB8 ( 15 février 2001, 1 page, pdf, 0.22 Mo )

Lieux d’enfouissement sanitaires de l’Estrie

Auteur: MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE LA MÉTROPOLE

DB9 ( juin 1994, p. 1685 à 1690., pdf, 1 Mo )

Projet de loi 211 concernant la MRC du Haut-Richelieu, sanctionnée le 17 juin 1994, p. 1685 à 1690.

Auteur: MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE LA MÉTROPOLE

DB10 ( 2 octobre 2000, 1 page, pdf, 0.28 Mo )

Correspondance avec la MRC du Haut-Richelieu concernant le règlement no 305 en vue de modifier le schéma d’aménagement.

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DB11 ( 2000, 24 pages, pdf, 12 Mo )

Mieux s’entendre avec le bruit routier

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DB12 ( 1997, 28 pages, pdf, 11 Mo )

La circulation des véhicules lourds sur le réseau routier municipal, 3e édition.

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DB13 ( 1993, 73 pages et annexe, pdf, 25 Mo )

La voirie locale. Guide d’information. Partage des responsabilités entre le gouvernement et les municipalités.

Auteur: MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DU HAUT-RICHELIEU

DB14 ( dates variées (entre 1986 et 1992), pagination diverse, pdf, 92 Mo )

Schéma d’aménagement régional

Auteur: MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DU HAUT-RICHELIEU

DB15 ( 14 février 2001, 1 carte, pdf, 2 Mo )

Plan démontrant les infrastructures et équipements relatifs à la gestion des matières résiduelles sur le terrain de la MRC du Haut-Richelieu.

Auteur: MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DU HAUT-RICHELIEU

DB16 ( décembre 1984, 2 pages et annexes, pdf, 6 Mo )

Sites potentiels d’enfouissement sanitaire

Auteur: MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DU HAUT-RICHELIEU

DB17 ( 1994, 82 pages et annexes, pdf, 34 Mo )

Rapport synthèse d’avril 1994 relatif à l’analyse techno-économique sur le tri et le compostage réalisé par la firme Urgel Delisle et associés inc.

Auteur: MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DU HAUT-RICHELIEU

DB18 ( septembre 1988, 24 pages et annexes, pdf, 10 Mo )

Étude sur la gestion des déchets de la MRC du Haut-Richelieu réalisée au cours du mois de septembre 1988 par le service d’urbanisme de la Ville de Saint-Jean-sur-Richelieu.

Auteur: MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DU HAUT-RICHELIEU

DB19 ( s.d., 1 page, pdf, 0.29 Mo )

Liste des municipalités participant aux services municipaux d’enlèvement et d’élimination des matières résiduelles au 19 février 2001, listes des municipalités ne participant pas aux services municipaux d’enlèvement et d’élimination des matières résiduelles.

Auteur: MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DU HAUT-RICHELIEU

DB20 ( s.d., non paginé, pdf, 278 Mo )

Index de l’historique des résolutions entérinées par le Conseil de la MRC du Haut-Richelieu depuis 1983 relatives à la gestion intégrée des matières résiduelles et résolutions intégrales.