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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet d’agrandissement du lieu d’enfouissement sanitaire de Saint-Athanase

Documentation du dossier

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393 résultats

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DB44 ( s.d., 1 figure, pdf, 0.61 Mo )

Figure relative aux déficiences géométriques. Conformité à la norme.

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DB45 ( s.d., 1 figure, pdf, 0.96 Mo )

Figure relative au taux d’accident sur la route 112.

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DB46 ( janvier 2001, 1 figure, pdf, 0.51 Mo )

Figure relative au réseau de camionnage à Mont-Saint-Grégoire. Contraintes au camionnage de transit.

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DB47 ( février 2001, 1 figure, pdf, 0.49 Mo )

Figure sur la classification fonctionnelle à Mont-Saint-Grégoire

Auteur: MUNICIPALITÉ DE MONT-SAINT-GRÉGOIRE

DB48 ( 8 septembre 2000 et 5 septembre 2000, 2 pages et annexe, pdf, 2 Mo )

Résolution no 2000-09-2179 et règlement no 2000-75 décrétant l’annexion d’une partie de la municipalité de Saint-Athanase à la municipalité de Mont-Saint-Grégoire.

Auteur: PROULX, R. et M. A. DUCLOS.

DB50 ( octobre 1994, 36 pages, pdf, 14 Mo )

Impacts psychosociaux inhérents à l’exploitation d’un lieu d’enfouissement sanitaire.

Auteur: GOLBERG, M. S. ET AUTRES.

DB51 ( November/December 1995, vol. 50 (6), p. 416-424, pdf, 5 Mo )

Incidence of Cancer among Persons Living near a Municipal Solid Waste Landfill Site in Montreal, Quebec. Archives of Environmental Health.

Auteur: RECYC-QUÉBEC.

DB55 ( novembre 1999, 6 pages, pdf, 3 Mo )

Fiche d’information sur les matériaux secs

Auteur: RECYC-QUÉBEC

DB56 ( s.d., 7 pages, pdf, 3 Mo )

Documents d’information sur le compostage

Auteur: RECYC-QUÉBEC

DB57 ( s.d., 1 page, pdf, 0.35 Mo )

Complexe environnemental de Saint-Michel, prix en vigueur le 1er mai 2000.

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES

DB58 ( février 2001, 17 pages, pdf, 8 Mo )

Analyse d’information forestière et environnementale préparée par Normand Villeneuve et Jacques Cardinal.

Auteur: MUNICIPALITÉ DE MONT-SAINT-GRÉGOIRE

DB59 ( 7 décembre 1994, p. 6657-6659, pdf, 2 Mo )

Décret no 1702-94 concernant le regroupement du Village de Mont-Saint-Grégoire et de la Paroisse de Saint-Grégoire-le-Grand.

Auteur: MUNICIPALITÉ DE MONT-SAINT-GRÉGOIRE

DB60 ( 12 novembre 1999, 1 page et annexe, pdf, 4 Mo )

Résultats et statistiques du scrutin du 7 novembre 1999

Auteur: MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION

DB61 ( 22 février 2001, 1 page, pdf, 0.19 Mo )

Nombre d’exploitations agricoles pouvant faire de la vente au détail

Auteur: MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION

DB62 ( s.d., 10 pages, pdf, 6 Mo )

Document présenté au Colloque « À l’air de la cohabitation, les odeurs : un défi à relever. » Odeurs : définition et source, préparé par Dre Suzelle Brington.

Auteur: MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DU HAUT-RICHELIEU

DB66 ( s.d., 54 pages, pdf, 16 Mo )

Rapport financier de la MRC du Haut-Richelieu pour l’année 1995

Auteur: MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DU HAUT-RICHELIEU

DB66.1 ( s.d., 30 pages, pdf, 12 Mo )

Prévisions budgétaires de la MRC du Haut-Richelieu pour l’année 1996

Auteur: MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DU HAUT-RICHELIEU

DB66.2 ( s.d., 52 pages, pdf, 13 Mo )

Rapport financier de la MRC du Haut-Richelieu pour l’année 1997

Auteur: MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DU HAUT-RICHELIEU

DB66.3 ( s.d., 54 pages, pdf, 14 Mo )

Rapport financier de la MRC du Haut-Richelieu pour l’année 1998