Documentation du dossier

Auteur: BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT

AV3 ( 17 octobre 2008, 6 pages, pdf, 0.04 Mo )

Compte rendu de la période d'information et de consultation publiques qui s'est tenue du 26 août au 10 octobre 2008

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.13 Mo )

Liste des centres de consultation

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM2 ( 26 août 2008, 2 pages, pdf, 0.04 Mo )

Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation publiques

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM3 ( s. d., 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Curriculum vitae des commissaires

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM5.1 ( 17 novembre 2008, 2 pages, pdf, 0.20 Mo )

Communiqué de presse annonçant la première partie de l’audience publique

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM5.2 ( 4 décembre 2008, 2 pages, pdf, 0.18 Mo )

Communiqué de presse annonçant la deuxième partie de l’audience publique

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM7 ( 7 mai 2009, 2 pages, pdf, 0.18 Mo )

Le rapport du BAPE est maintenant public

Auteur: MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

CR1 ( 14 août 2008, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation publiques à compter du 26 août 2008

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CR2 ( 29 octobre 2008, 2 pages, pdf, 0.06 Mo )

Nomination des membres de la commission

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CR3 ( s. d., 10 pages, pdf, 0.32 Mo )

Requêtes d’audience publique adressées à la ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, du 1er au 9 octobre 2008

Auteur: MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

CR5 ( 23 octobre 2008, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une audience publique

Auteur: TECSULT INC. et WASTE MANAGEMENT INC.

DA1 ( 29 août 2008, 1 page, pdf, 0.22 Mo )

Information transmise au ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs confirmant les débits de traitement du lixiviat au lieu d’enfouissement technique de Sainte-Sophie

Auteur: WASTE MANAGEMENT INC et MRC DE LA RIVIÈRE-DU-NORD

DA2 ( septembre 2007, 31 pages et annexes, pdf, 2 Mo )

Rapport final des travaux du Comité Technique Agricole, version finale

Auteur: WASTE MANAGEMENT INC.

DA3 ( 21 novembre 2008, 20 pages et annexes, pdf, 8 Mo )

Rapport des activités d’information et d’échanges

Auteur: WASTE MANAGEMENT INC.

DA4 ( novembre 2008, 11 pages et figures, pdf, 3 Mo )

Réponses aux demandes adressées lors de la rencontre préparatoire à l’audience

Auteur: WASTE MANAGEMENT INC.

DA5 ( s. d., 31 pages, pdf, 2 Mo )

Projet de développement du lieu d’enfouissement de Sainte-Sophie. Présentation du projet par le promoteur à la séance publique du 24 novembre 2008

Auteur: WASTE MANAGEMENT INC.

DA6 ( novembre 2008, 2 pages, pdf, 0.03 Mo )

Plan de gestion des odeurs

Auteur: WASTE MANAGEMENT INC.

DA7 ( novembre 2008, 3 pages, pdf, 0.04 Mo )

Guide de procédure de gestion des plaintes

Auteur: COMITÉ DE VIGILANCE DU LIEU D’ENFOUISSEMENT DE SAINTE-SOPHIE

DA8 ( 19 juin 2008, 13 pages, pdf, 0.09 Mo )

Rapport annuel 2007

Auteur: COMITÉ DE VIGILANCE DU LIEU D’ENFOUISSEMENT DE SAINTE-SOPHIE

DA9 ( juin 2007, 14 pages, pdf, 0.13 Mo )

Rapport annuel 2006

Auteur: WASTE MANAGEMENT INC.

DA10 ( s. d., 11 pages, pdf, 0.10 Mo )

Liste des plaintes au lieu d’enfouissement technique de Sainte-Sophie, du 19 janvier 2000 au 27 octobre 2008

Auteur: WASTE MANAGEMENT INC.

DA11 ( s. d., 30 pages, pdf, 0.58 Mo )

Greenhouse Gas Emissions and Sources- Amy Banister, Sr. Dir. Air Programs

Auteur: ENVIRONMENTAL PROTECTION AGENCY

DA12 ( avril 2008, pagination diverse, pdf, 8 Mo )

Inventory of U.S. Greenhouse Gas Emissions and Sinks: 1990-2006

Auteur: GENIVAR

DA13 ( 16 octobre 2008, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Coupes typiques de la zone tampon

Auteur: WASTE MANAGEMENT INC.

DA14 ( s. d., 1 page, pdf, 0.24 Mo )

Évolution des concentrations en azote ammoniacal dans l’aquifère du roc en aval hydraulique de l’ancien LES de Sainte-Sophie (2004‑2008)