Documentation du dossier

Auteur: WASTE MANAGEMENT INC.

DA15 ( s. d., 1 page, pdf, 0.14 Mo )

Besoins en enfouissement et capacités disponibles, régions des Laurentides, de Lanaudière et de la Communauté métropolitaine de Montréal – Quantités totales sur la période 2020 à 2035

Auteur: WASTE MANAGEMENT INC.

DA16 ( août 2007, 1 page, pdf, 0.86 Mo )

Piézométrie de l’aquifère du roc en condition de pompage

Auteur: WASTE MANAGEMENT INC.

DA17 ( s. d., 10 pages, pdf, 0.40 Mo )

Plan de sécurisation environnementale du LES de Sainte-Sophie

Auteur: WASTE MANAGEMENT INC.

DA18 ( s. d., 1 page, pdf, 0.09 Mo )

Justification du projet : Réponse aux besoins futurs de la clientèle

Auteur: WASTE MANAGEMENT INC.

DA19 ( s. d., 1 page, pdf, 0.14 Mo )

Autres capacités d’élimination possibles : Hypothèses maximales pour l’horizon 2010-2035

Auteur: TECSULT INC.

DA20 ( 11 décembre 2008, pagination diverse, pdf, 1 Mo )

et WASTE MANAGEMENT INC. Complément d’information aux séances de la première partie de l’audience publique

Auteur: TECSULT INC. et WASTE MANAGEMENT INC.

DA21 ( 18 décembre 2008, 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Rectificatif apporté au mémoire DM2

Auteur: UNION DES PRODUCTEURS AGRICOLES OUTAOUAIS-LAURENTIDES

DA22 ( 19 décembre 2008, 1 page, pdf, 0.40 Mo )

Avis sur l’utilisation d’une superficie de 84,8 hectares à une fin autre que l’agriculture

Auteur: COMMISSION DE PROTECTION DU TERRITOIRE AGRICOLE

DA23 ( 4 décembre 2008, 6 pages et annexe, pdf, 2 Mo )

Compte rendu de la demande et orientation préliminaire sur l’utilisation d’une superficie de 84,8 hectares à une fin autre que l’agriculture

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB1 ( 22 octobre 2008, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Note sur la mise à jour de l’étude de dispersion atmosphérique, rapport complémentaire (PR8.8.1)

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB2 ( révisée au 9 juin 2006, 22 pages, pdf, 0.15 Mo )

Note d’instructions 98-01 sur le bruit

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB3 ( 3 septembre 2008, 15 pages, pdf, 0.14 Mo )

Les objectifs environnementaux de rejet (OER) estimés pour l’effluent du projet d’agrandissement du lieu d’enfouissement technique de Sainte-Sophie

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB4 ( 21 novembre 2008, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Avis sur la valeur de conservation des milieux et des individus d’espèces floristiques menacées ou vulnérables affectés. Direction du patrimoine écologique et des parcs

Auteur: COMMUNAUTÉ MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL

DB5 ( novembre 2006, 108 pages et cédérom, pdf, 3 Mo )

Plan métropolitain de gestion des matières résiduelles – Vers une gestion responsable de notre environnement

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINTE-SOPHIE

DB6 ( octobre 1991, 21 pages, plan et annexes, pdf, 10 Mo )

Plan d’urbanisme et Règlement no 506

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINTE-SOPHIE

DB6.1 ( novembre 2008, 4 pages, pdf, 1 Mo )

Extraits pertinents du Plan d’urbanisme de la municipalité de Sainte-Sophie

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINTE-SOPHIE

DB7 ( avril 1992, pagination diverse, pdf, 11 Mo )

Plan de zonage et Règlements nos 506-G, 506-H, 506-I et 506-J, 219 pages. - Chapitres 1 et 2

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINTE-SOPHIE

DB7.1 ( novembre 2008, 4 pages, pdf, 1 Mo )

Extraits pertinents du Règlement 506-I relatifs au zonage de la municipalité de Sainte-Sophie

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINTE-SOPHIE

DB8 ( novembre 2008, pagination diverse, pdf, 0.34 Mo )

Résolutions municipales relatives à l’agrandissement de l’aire d’exploitation du lieu d’enfouissement technique de Sainte-Sophie

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINTE-SOPHIE

DB8.1 ( 19 novembre 2008, 4 pages, pdf, 2 Mo )

Résolution no 230-05-08 : Règlement d’urbanisme no 925 – Amendement au Règlement no 506-I relatif au zonage, tel que déjà amendé de façon à agrandir le secteur de zone utilité publique UP-1 au détriment du secteur de zone agricole AG-7, lots 1 692 604 et 1 692 606, 1re rue

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINTE-SOPHIE

DB8.2 ( 19 novembre 2008, 2 pages, pdf, 0.90 Mo )

Résolution no 153-04-08 : Appui pour l’utilisation à une fin autre que l’agriculture sur les lots 1 692 604 et 1 692 606 auprès de la Commission de la protection du territoire agricole du Québec

Auteur: COMMUNAUTÉ MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL

DB9 ( novembre 2008, 1 page, pdf, 0.59 Mo )

Plans directeurs des cinq secteurs régionaux de la Communauté métropolitaine de Montréal

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB10 ( 1996 et 1999, 9 pages, pdf, 2 Mo )

Caractérisation des eaux de lixiviation de lieux d’enfouissement sanitaire automnes

Auteur: MRC DE LA RIVIÈRE-DU-NORD

DB11 ( octobre 2007, pagination diverse, pdf, 2 Mo )

Schéma d’aménagement et de développement révisé - Partie 1, Section 1 : Introduction et section 2 : Le contexte de planification

Auteur: MRC DE LA RIVIÈRE-DU-NORD

DB11.1 ( 17 octobre 1997, 14 pages, pdf, 3 Mo )

Extrait du schéma d’aménagement et de développement révisé