Documentation du dossier

Auteur: SOCIÉTÉ HYDRO-CANYON SAINT-JOACHIM INC.

DA12 ( 23 janvier 2013, 2 pages, pdf, 0.76 Mo )

Résultats de la campagne géologique

Auteur: SOCIÉTÉ HYDRO-CANYON SAINT-JOACHIM INC.

DA13 ( 23 janvier 2013, 4 pages, pdf, 0.91 Mo )

Simulation du déversoir – Vue des belvédères Long et Arc-en-ciel

Auteur: SOCIÉTÉ HYDRO-CANYON SAINT-JOACHIM INC.

DA14 ( 23 janvier 2013, 1 page, pdf, 0.49 Mo )

Photo aérienne

Auteur: HYDRO-QUÉBEC DISTRIBUTION

DA15 ( 23 janvier 2013, 9 pages., pdf, 2 Mo )

Coût de l’électricité post-patrimoniale. Extrait du document HQD-5 de la demande R‑3814‑2012 soumis à la Régie de l’énergie par Hydro-Québec Distribution

Auteur: SOCIÉTÉ HYDRO-CANYON SAINT-JOACHIM INC.

DA16 ( 23 janvier 2013, 8 pages, pdf, 0.89 Mo )

Politique de débits réservés écologiques pour la protection du poisson et de ses habitats

Auteur: HYDRO-QUÉBEC DISTRIBUTION

DA17 ( 27 juillet 2012, 32 pages, pdf, 0.51 Mo )

Approvisionnements en électricité – Demande R‑3814‑2012, HQD-5, document 1

Auteur: HYDRO-QUÉBEC DISTRIBUTION

DA17.1 ( 27 juillet 2012, page 27, pdf, 0.05 Mo )

Extrait d’Approvisionnements en électricité – Demande R‑3814‑2012, HQD-5, document 1

Auteur: HYDRO-QUÉBEC DISTRIBUTION

DA18 ( 1er novembre 2012, 51 pages, pdf, 0.42 Mo )

État d’avancement 2012 du Plan d’approvisionnement 2011-2020

Auteur: HYDRO-QUÉBEC DISTRIBUTION

DA18.1 ( 1er novembre 2012, page 22, pdf, 0.11 Mo )

Extrait d’État d’avancement 2012 du Plan d’approvisionnement 2011-2020

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DA19 ( janvier 2003, 8 pages, pdf, 0.33 Mo )

Émissions de gaz à effet de serre – Comparaison des options de production d’électricité

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DA19.1 ( janvier 2003, 1 page, pdf, 0.54 Mo )

Extrait d'Émissions de gaz à effet de serre – Comparaison des options de production d’électricité, page 3

Auteur: SOCIÉTÉ HYDRO-CANYON SAINT-JOACHIM INC.

DA20 ( 25 janvier 2013, 1 page, pdf, 0.42 Mo )

Comparatif de production électrique selon différents scénarios de débit esthétique

Auteur: SOCIÉTÉ HYDRO-CANYON SAINT-JOACHIM INC.

DA21 ( 5 janvier 2010, 1 page et annexe, pdf, 0.10 Mo )

Copie électronique de la lettre de la Municipalité de Saint-Joachim adressée à M. Denis Dubé, de la communauté de Wendake

Auteur: SOCIÉTÉ HYDRO-CANYON SAINT-JOACHIM INC.

DA22 ( 30 janvier 2013, 3 pages, pdf, 1 Mo )

Informations complémentaires sur la mise en place du comité de suivi

Auteur: SOCIÉTÉ HYDRO-CANYON SAINT-JOACHIM INC.

DA23 ( 1er février 2013, 2 pages, pdf, 0.65 Mo )

Information complémentaire sur le barrage situé à l’aval du projet et le statut « infranchissable » et sur l’étude complémentaire de Pêches et Océans Canada sur la franchissabilité amont et aval pour l’anguille aux barrages

Auteur: PÊCHES ET OCÉANS CANADA

DA24 ( 2011, 73 pages, pdf, 2 Mo )

Évaluation de la franchissabilité amont et aval pour l’anguille aux barrages – Rapport technique canadien des sciences halieutiques et aquatiques 2912

Auteur: SOCIÉTÉ HYDRO-CANYON SAINT-JOACHIM INC.

DA25 ( 1er février 2013, 1 page et 1 plan, pdf, 6 Mo )

Position théorique du poste selon les discussions avec Hydro-Québec – Plan E-V1-S3-024-R0

Auteur: SOCIÉTÉ HYDRO-CANYON SAINT-JOACHIM INC.

DA26 ( 31 janvier 2013, 1 page, pdf, 0.47 Mo )

Résolution de tous les administrateurs en date du 31 janvier 2013

Auteur: LAVERY, DE BILLY

DA27 ( 14 février 2013, 4 pages, pdf, 2 Mo )

Avis juridique sur la notion de « contrôle » tel qu’il s’applique au projet Hydro-Canyon Saint-Joachim sur la conformité de la structure juridique de la Société Hydro-Canyon Saint-Joachim inc.

Auteur: SOCIÉTÉ HYDRO-CANYON SAINT-JOACHIM INC.

DA28 ( 19 mars 2013, 2 pages et annexe, pdf, 0.73 Mo )

Analyse de coût de revient de l’électricité produite par le projet pour la société québécoise

Auteur: SOCIÉTÉ HYDRO-CANYON SAINT-JOACHIM INC.

DA29 ( 30 avril 2013, 15 pages, pdf, 0.36 Mo )

Rectificatifs apportés sur le contenu de certains mémoires déposés à la commission

Auteur: FAUNE ET PARCS QUÉBEC

DB1 ( avril 1999, 23 pages, pdf, 0.41 Mo )

Politique de débits réservés écologiques pour la protection du poisson et de ses habitats, Direction de la faune et des habitats

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB2 ( s. d., 30 pages, pdf, 0.54 Mo )

Octroi des forces hydrauliques du domaine de l’État pour les centrales de 50 MW et moins – Guide de référence à l’intention des communautés locales et autochtones

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB3 ( s. d., 119 pages, pdf, 14 Mo )

L’énergie pour construire le Québec de demain – La stratégie énergétique du Québec 2006-2015

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES

DB4 ( janvier 2013, 2 pages, pdf, 0.12 Mo )

Projets retenus dans le Programme d’achat d’électricité provenant de petites centrales de 50 MW et moins