Documentation du dossier

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DD2 ( s. d., 86 pages, pdf, 5 Mo )

Plan stratégique 2009-2013

Auteur: QUÉBEC

DD3 ( 25 mars 2009, 1 page, pdf, 0.11 Mo )

Décret no 336-2009 concernant le Règlement sur la capacité maximale de production visée dans un programme d’achat d’électricité pour des petites centrales hydroélectriques

Auteur: QUÉBEC

DD4 ( 25 mars 2009, 1 page, pdf, 0.11 Mo )

Décret no 337-2009 concernant les préoccupations économiques, sociales et environnementales indiquées à la Régie de l’énergie à l’égard d’un programme d’achat d’électricité pour des petites centrales hydroélectriques

Auteur: RÉGIE DE L’ÉNERGIE

DD5 ( 13 juillet 2009, 20 pages, pdf, 0.11 Mo )

Décision D-2009-094 – R-3700-2009. Demande d’approbation du programme d’achat d’électricité provenant de petites centrales hydroélectriques

Auteur: SOCIÉTÉ HYDRO-CANYON SAINT-JOACHIM INC. et LA COMPAGNIE MCNICOLL LTÉE

DD6 ( 2 février 2010, 19 pages et annexes, pdf, 3 Mo )

Convention-cadre entre les parties

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES

DD7 ( 5 février 2013, 1 page, pdf, 0.11 Mo )

Le gouvernement du Québec met fin au programme de petites centrales hydroélectriques

Auteur: HYDRO-QUÉBEC et LA COMPAGNIE MCNICOLL LTÉE

DD8 ( avril 1995, 7 pages et annexe, pdf, 1 Mo )

Bail 1402-033/681-106970 à long terme convenu entre les parties

Auteur: SOCIÉTÉ DES ÉTABLISSEMENTS DE PLEIN AIR DU QUÉBEC

DD9 ( 2 mai 2013, 2 pages, pdf, 0.78 Mo )

Information relative à la fréquentation du Parc de la Chute-Montmorency

Auteur: SOCIÉTÉ DES ATTRACTIONS TOURISTIQUES DU QUÉBEC

DD10 ( 2012, 1 page, pdf, 0.11 Mo )

Bilan d’achalandage – Été 2012

Auteur: SOCIÉTÉ DES ATTRACTIONS TOURISTIQUES DU QUÉBEC

DD10.1 ( juillet 2006, 35 pages, pdf, 1 Mo )

Rapport sur les réalités administratives des membres de la SATQ 2005-2006

Auteur: Mario GOSSELIN

DM1 ( 31 janvier 2013, 1 page, pdf, 0.20 Mo )

Mario GOSSELIN : Mémoire

Auteur: Marie GUIMOND

DM2 ( février 2013, 2 pages, pdf, 0.05 Mo )

Marie GUIMOND : Mémoire

Auteur: Gino TOUZEL

DM3 ( 31 janvier 2013, 2 pages, pdf, 0.03 Mo )

Gino TOUZEL : Mémoire

Auteur: Roland TOUZEL

DM4 ( 1er février 2013, 2 pages, pdf, 0.05 Mo )

Roland TOUZEL : Mémoire

Auteur: Céline CARON

DM5 ( 20 mars 2013, 15 pages, pdf, 0.11 Mo )

Céline CARON : Mémoire

Auteur: Gilles BRIDEAU

DM6 ( février 2013, 1 page, pdf, 0.37 Mo )

Gilles BRIDEAU : Mémoire

Auteur: MUNICIPALITÉ DE BOISCHATEL

DM7 ( 4 février 2013, 2 pages, pdf, 0.11 Mo )

MUNICIPALITÉ DE BOISCHATEL : Mémoire

Auteur: VILLE DE SAINTE-ANNE-DE-BEAUPRÉ

DM8 ( 4 février 2013, 2 pages, pdf, 0.92 Mo )

VILLE DE SAINTE-ANNE-DE-BEAUPRÉ : Mémoire

Auteur: Mario GODBOUT

DM9 ( février 2013, 6 pages, pdf, 0.23 Mo )

Mario GODBOUT : Mémoire

Auteur: Michel LACHANCE

DM10 ( 13 février 2013, 2 pages, pdf, 0.06 Mo )

Michel LACHANCE : Mémoire

Auteur: Robert TREMBLAY

DM11 ( 13 février 2013, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Robert TREMBLAY : Mémoire

Auteur: Victorin RACINE

DM12 ( 13 février 2013, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Victorin RACINE : Mémoire

Auteur: ASSOCIATION DES AMIS DU CAP TOURMENTE

DM13 ( février 2013, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

ASSOCIATION DES AMIS DU CAP TOURMENTE : Mémoire

Auteur: Pierre et Catherine THOMASSIN

DM14 ( 4 février 2013, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Pierre et Catherine THOMASSIN : Mémoire

Auteur: CANYON SAINTE-ANNE

DM15 ( 14 février 2013, 6 pages, pdf, 0.60 Mo )

CANYON SAINTE-ANNE : Mémoire