Documentation du dossier

Auteur: MRC LES JARDINS-DE-NAPIERVILLE

DQ3.1 ( 24 novembre 2010, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Réponse aux questions du document DQ3

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ4 ( 24 novembre 2010, 2 pages, pdf, 0.23 Mo )

Question adressée au ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation concernant les politiques, plans ou programmes concernant le maintien ou la création de boisés en milieu agricole, quant à la protection du territoire et des activités agricoles au Québec, et quant aux suites que le Ministère a données aux recommandations sur le rapport « Protection du territoire agricole et développement régional - Une nouvelle dynamique mobilisatrice pour nos communautés »

Auteur: MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION

DQ4.1 ( novembre 2010, 2 pages et annexe, pdf, 1 Mo )

Réponses aux questions du document DQ4 et Entente-cadre

Auteur: MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION

DQ4.2 ( avril 2009, 41 pages, pdf, 1 Mo )

Prime-Vert. Programme en vertu de l’article 2 de la Loi (L.R.Q., c. M-14), publication no 9-0013

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DQ4.3 ( décembre 2001, 43 pages et annexes, pdf, 0.21 Mo )

Les orientations du gouvernement en matière d’aménagement. La protection du territoire et des activités agricoles, document complémentaire révisé

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DQ4.4 ( février 2005, 61 pages, pdf, 0.17 Mo )

Les orientations du gouvernement en matière d’aménagement. La protection du territoire et des activités agricoles, addenda au document révisé

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ5 ( 24 novembre 2010, 1 page, pdf, 0.16 Mo )

Question adressée au ministère de la Santé et des Services sociaux concernant la nécessité d’un suivi de la santé et le bien-être des résidants et travailleurs qui se trouveraient à proximité ou dans un parc éolien projeté et également sur les valeurs utilisées dans la note d’instruction 98-01 révisée du MDDEP

Auteur: AGENCE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX DE LA MONTÉRÉGIE

DQ5.1 ( 26 novembre 2010, 2 pages, pdf, 1 Mo )

Réponses aux questions du document DQ5

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ6 ( 24 novembre 2010, 2 pages, pdf, 0.26 Mo )

Questions adressées au ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs concernant la nuisance sonore et également sur l’évolution des superficies humides en Montérégie dans les dernières décennies

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DQ6.1 ( 30 novembre 2010, 2 pages, pdf, 0.08 Mo )

Réponse à la question 2 du document DQ6 concernant l’évolution des milieux humides en Montérégie dans les dernières décennies

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DQ6.2 ( 30 novembre 2010, 1 page et annexe, pdf, 0.49 Mo )

Réponse à la question 1 du document DQ6 concernant le climat sonore

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ7 ( 24 novembre 2010, 2 pages, pdf, 0.29 Mo )

Questions nos 1 à 6 adressées au ministère des Ressources naturelles et de la Faune

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DQ7.1 ( 26 novembre 2010, 7 pages et lettres de transmission, pdf, 0.05 Mo )

Réponses aux questions 1, 2, 4, 5 et 6 du document DQ7

Auteur: GÉOMONT

DQ7.1.1 ( s. d., 37 pages, pdf, 2 Mo )

Portrait des pertes de superficies en Montérégie entre 2004 et 2009, mars 2010, annexe en réponse à la question 2, point 2

Auteur: CANARDS ILLIMITÉS CANADA

DQ7.1.2 ( s. d., 8 pages, pdf, 0.76 Mo )

Région 16. Montérégie. Plan régional de conservation des milieux humides et de leurs terres hautes adjacentes, mars 2006, annexe en réponse à la question 2, point 1

Auteur: GÉOMONT

DQ7.1.3 ( annexe en réponse à la question 2, point 2, 28 pages, pdf, 1 Mo )

Cartographie de base des milieux humides de la Montérégie. Rapport synthèse, avril 2008

Auteur: Martin JEAN, Guy LÉTOURNEAU et Caroline SAVAGE, d’ENVIRONNEMENT CANADA

DQ7.1.4 ( s. d., 8 pages, pdf, 2 Mo )

Plan Saint-Laurent pour un développement durable, «État du Saint-Laurent. Les milieux humides et les plantes exotiques en eau douce», 2e Édition, 2005, annexe en réponse à la question 2, point 3

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DQ7.1.5 ( s. d., 7 diapositives, pdf, 0.13 Mo )

Présentation sur le développement de l’énergie éolienne sur le territoire québécois, réponse à la question 3 du document DQ7

Auteur: NATURE-ACTION QUÉBEC

DQ7.1.6 ( mars 2010, 41 pages, pdf, 3 Mo )

Planification d’un réseau naturel entre les cinq Montérégiennes de la rive sud de Montréal

Auteur: NATURE-ACTION QUÉBEC

DQ7.1.7 ( 2010, 1 carte, pdf, 5 Mo )

Carte des corridors

Auteur: NATURE-ACTION QUÉBEC. FONDATION DU MONT-SAINT-BRUNO

DQ7.1.8 ( mars 2010, 60 pages, pdf, 2 Mo )

Protection et mise en valeur du corridor forestier du Mont-Saint-Bruno. Synthèse des connaissances biologiques. Corridor forestier du Mont-Saint-Bruno - Phase de consolidation

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ8 ( 24 novembre 2010, 3 pages, pdf, 0.39 Mo )

Questions nos 1 à 15 adressées au promoteur

Auteur: KRUGER ÉNERGIE

DQ8.1 ( 26 novembre 2010, 6 pages, pdf, 0.51 Mo )

Réponses partielles aux questions 2, 5, 6, 7, 8, 9, et 10 du document DQ8

Auteur: KRUGER ÉNERGIE

DQ8.2 ( décembre 2010, non paginé, pdf, 0.23 Mo )

Réponses aux questions 1, 3, 4 et 15 du document DQ8

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ9 ( 24 novembre 2010, 2 pages, pdf, 0.22 Mo )

Questions adressées à la municipalité de Mercier concernant les budgets des années 2009, 2010 et 2011 et sur le Plan d’aménagement d’ensemble (PAE)