Documentation du dossier

Auteur: ENVIRONNEMENT CANADA

DB2 ( 1997, 14 pages, pdf, 10 Mo )

L’étude pancanadienne sur les impacts et l’adaptation à la variabilité et au changement climatique, points saillants pour les Canadiens.

Auteur: ENVIRONNEMENT CANADA

DB3 ( mai 1997, 50 pages, pdf, 20 Mo )

Guide pour l’évaluation des impacts sur les oiseaux

Auteur: AGENCE CANADIENNE D’ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE

DB4 ( 2001, 18 pages, pdf, 11 Mo )

Guide de référence : évaluer les effets environnementaux cumulatifs

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES

DB5 ( 23 juin 1998, 17 pages et annexe, pdf, 10 Mo )

Classification des rivières du Québec et programme québécois de rivières patrimoniales.

Auteur: AGENCE DE L’EFFICACITÉ ÉNERGÉTIQUE

DB6 ( 2e trimestre 2000, 40 pages, pdf, 1 Mo )

Plan de développement 2000-2001

Auteur: AGENCE DE L’EFFICACITÉ ÉNERGÉTIQUE

DB7 ( 2e trimestre 2000, 32 pages, pdf, 3 Mo )

Rapport d’activité 1999-2000

Auteur: CANADIAN ENERGY EFFICIENCY ALLIANCE

DB8 ( 2000, 7 pages, pdf, 7 Mo )

National Report Card on Energy Efficiency, 2nd Annual Report Card on Government Activities.

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES

DB9 ( mai 1997, 43 pages, pdf, 15 Mo )

L’évolution de la demande d’énergie au Québec : scénario 1994 2011, Direction des politiques, des études et de la recherche.

Auteur: MINISTÈRES DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA FAUNE ET DES RESSOURCES NATURELLES

DB10 ( décembre 1997, 72 pages, pdf, 25 Mo )

La classification des rivières du Québec

Auteur: SOCIÉTÉ DE LA FAUNE ET DES PARCS DU QUÉBEC.

DB11 ( s.d., p. 87-90.6, pdf, 3 Mo )

Règlement sur les pourvoyeurs de chasse, de pêche et de piégeage [c. C 61, r. 30]

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA FAUNE

DB12 ( s.d., non paginé, pdf, 5 Mo )

Les activités liées à la faune au Québec, profil des participants et impact économique en 1992.

Auteur: SOCIÉTÉ DE LA FAUNE ET DES PARCS DU QUÉBEC

DB13 ( 2001, 6 pages, pdf, 3 Mo )

Les refuges fauniques, les ZEC, les réserves fauniques, les pourvoiries, les aires fauniques communautaires et les petits lacs aménagés.

Auteur: SOCIÉTÉ DE LA FAUNE ET DES PARCS DU QUÉBEC

DB14 ( avril 1999, 23 pages, pdf, 10 Mo )

Politique de débits réservés écologiques pour la protection du poisson et de ses habitats.

Auteur: MRC DE MANICOUAGAN

DB15 ( septembre 1990, pagination diverse, pdf, 6 Mo )

Extrait du schéma d’aménagement, vol. 1

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB16 ( 2000, 27 pages, pdf, 16 Mo )

Directive pour la réalisation d’une étude d’impact sur l’environnement d’un projet de ligne d’énergie électrique à haute tension.

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES

DB17 ( juillet 1995, 28 pages, pdf, 4 Mo )

La villégiature sur les terres publiques du Québec, renseignements généraux.

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, Direction de la gestion du territoire public.

DB18 ( 1er trimestre 1994, p. i à iv, pdf, 2 Mo )

Table des matières du Guide de développement de la villégiature sur les terres du domaine public.

Auteur: MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES, Direction régionale de la Côte-Nord

DB19 ( juin 1993, non paginé, pdf, 2 Mo )

Table des matières du Plan régional de développement de la villégiature, région de la Côte-Nord.

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, Direction régionale de la gestion du territoire public de la Côte-Nord

DB20 ( janvier 2001, 1 page, pdf, 0.72 Mo )

Émission de baux de villégiature depuis la mise en œuvre du Plan régional de développement de la villégiature de la Côte-Nord.

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES

DB21 ( 25 janvier 2001, 1 page, pdf, 0.23 Mo )

Points de service de la Direction régionale de la Côte-Nord

Auteur: ASSEMBLÉE NATIONALE

DB22 ( 30 mai 2000, 13 pages, pdf, 4 Mo )

Projet de loi no 93 (2000, chapitre 9), Loi sur la sécurité des barrages.

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DB23 ( 9 décembre 1997, 26 pages, pdf, 11 Mo )

Loi sur le régime des eaux (L.R.Q., chapitre R-13)

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT, Direction de l’hydraulique et de l’hydrique.

DB24 ( 29 février 2000, 29 pages et annexe, pdf, 11 Mo )

Mise en œuvre du projet de loi sur la sécurité des barrages, projet de contenu technique.

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT, Direction des affaires nordiques et autochtones

DB25 ( juin 1993, 137 pages, pdf, 62 Mo )

Les impacts environnementaux des filières énergétiques au Québec.

Auteur: MINISTÈRES DE L’ENVIRONNEMENT ET DES RESSOURCES NATURELLES

DB26 ( 2000, 42 pages, pdf, 1 Mo )

Plan d’action québécois 2000-2002 sur les changements climatiques