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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet d'aménagement d'une minicentrale hydroélectrique de la Onzième Chute de la rivière Mistassini

Documentation du dossier

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133 résultats

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

AV3 ( 6 novembre 2014, 6 pages, pdf, 0.25 Mo )

Compte rendu de la période d’information et de consultation du dossier par le public qui s’est terminée le 27 octobre 2014

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.14 Mo )

Liste des centres de consultation

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM2 ( 11 septembre 2014, 3 pages, pdf, 0.04 Mo )

Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM2.1 ( 15 septembre 2014, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Communiqué de presse annonçant l’ajout d’un nouveau centre de consultation régional

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM3 ( s. d., 1 page, pdf, 0.13 Mo )

Curriculum vitæ des commissaires

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM5.1 ( 8 janvier 2015, 2 pages, pdf, 0.13 Mo )

Communiqué de presse annonçant le début de l’audience publique

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM5.2 ( 27 janvier 2015, 2 pages, pdf, 0.25 Mo )

Communiqué de presse annonçant la deuxième partie de l’audience publique

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM7 ( 10 juillet 2015, 2 pages, pdf, 0.22 Mo )

Communiqué annonçant la sortie du rapport du BAPE

Auteur: MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES

CR1 ( 7 août 2014, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du11 septembre 2014

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CR2 ( 5 décembre 2014, 2 pages, pdf, 0.17 Mo )

Lettres de nomination des membres de la commission

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CR3 ( octobre 2014, pagination diverse, pdf, 1 Mo )

Requêtes d’audience publique transmises au ministre du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Auteur: MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES

CR5 ( 20 novembre 2014, 1 page, pdf, 0.43 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une audience publique à compter du 12 janvier 2015

Auteur: SOCIÉTÉ DE L’ÉNERGIE COMMUNAUTAIRE DU LAC-SAINT-JEAN

DA1 ( 20 janvier 2015, 28 pages, pdf, 3 Mo )

Présentation du projet d’aménagement hydroélectrique communautaire de la 11e Chute de la rivière Mistassini

Auteur: SOCIÉTÉ DE L’ÉNERGIE COMMUNAUTAIRE DU LAC-SAINT-JEAN

DA2 ( s. d., 1 page, pdf, 0.61 Mo )

Évaluation des impacts du projet sur l’habitat du poisson, diapositive présentée le 20 janvier 2015

Auteur: SOCIÉTÉ DE L’ÉNERGIE COMMUNAUTAIRE DU LAC-SAINT-JEAN

DA3 ( 23 janvier 2015, 2 pages et annexe, pdf, 0.76 Mo )

Note complémentaire concernant l’impact du projet de la 11e Chute de la rivière Mistassini sur la valeur foncière des propriétés périphériques au site

Auteur: SOCIÉTÉ DE L’ÉNERGIE COMMUNAUTAIRE DU LAC-SAINT-JEAN

DA5 ( 27 janvier 2015, 1 page, pdf, 0.32 Mo )

Note concernant la propriété acquise par la société

Auteur: SOCIÉTÉ DE L’ÉNERGIE COMMUNAUTAIRE DU LAC-SAINT-JEAN

DA6 ( janvier 2015, 8 pages, pdf, 0.91 Mo )

Évolution du budget de réalisation du projet de la 11e Chute

Auteur: SOCIÉTÉ DE L’ÉNERGIE COMMUNAUTAIRE DU LAC-SAINT-JEAN

DA7 ( 4 février 2015, 1 page, pdf, 0.39 Mo )

Courriel mentionnant le dépôt du code d’adhésion au parc régional des Grandes-Rivières

Auteur: MRC DE MARIA-CHAPDELAINE

DA7.1 ( août 2004, 38 pages, pdf, 1 Mo )

Projet de parc régional éclaté de la MRC de Maria-Chapdelaine, Code d'adhésion provisoire

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DB2 ( décembre 2014, 22 pages, pdf, 1 Mo )

Lois sur le régime des eaux, chapitre R-13