Documentation du dossier

Auteur: MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES

DB4 ( 13 janvier 2015, 2 pages, pdf, 0.06 Mo )

État de situation – Projet de petites centrales hydroélectriques de 50 MW et moins(PCH) découlant du programme d’achat d’électricité de 150 MW

Auteur: FAUNE ET PARCS QUÉBEC

DB5 ( avril 1999, 23 pages, pdf, 0.34 Mo )

Politique de débits réservés écologiques pour la protection du poisson et de ses habitats

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DB6 ( 2006, 103 pages et annexes, pdf, 14 Mo )

L’énergie pour construire le Québec de demain – La stratégie énergique du Québec 2006-2015

Auteur: ORGANISME DE BASSIN VERSANT LAC-SAINT-JEAN

DC1 ( 21 janvier 2015, 1 page, pdf, 0.25 Mo )

Courriel de Mme Anne Malamoud concernant le Plan directeur de l’eau de la zone Lac-Saint-Jean

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DD1 ( 25 mars 2009, 1 page, pdf, 0.11 Mo )

Décret no 336-2009 concernant le Règlement sur la capacité maximale de production visée dans un programme d’achat d’électricité pour des petites centrales hydroélectriques

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DD2 ( 25 mars 2009, 2 pages, pdf, 0.11 Mo )

Décret no 337-2009 concernant les préoccupations économiques, sociales et environnementales indiquées à la Régie de l’énergie à l’égard d’un programme d’achat d’électricité pour des petites centrales hydroélectriques

Auteur: RÉGIE DE L’ÉNERGIE

DD3 ( 13 juillet 2009, 20 pages, pdf, 0.09 Mo )

Décision D-2009-094 – R-3700-2009. Demande d’approbation du programme d’achat d’électricité provenant de petites centrales hydroélectriques

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES

DD4 ( 5 février 2013, 2 pages, pdf, 0.15 Mo )

Le gouvernement du Québec met fin au programme de petites centrales hydroélectriques

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DD5 ( 5 mars 2015, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Retour des documents remis le 17 février 2015 par M. Jacques Verrier lors de la séance de la 2e partie de l’audience publique

Auteur: Julien GRAVELLE

DM1 ( janvier 2015, 10 pages, pdf, 0.33 Mo )

Julien GRAVELLE : Mémoire

Auteur: ORGANISME DE BASSIN VERSANT LAC-SAINT-JEAN

DM2 ( 10 février 2015, 18 pages, pdf, 1 Mo )

ORGANISME DE BASSIN VERSANT LAC-SAINT-JEAN : Mémoire

Auteur: ORGANISME DE BASSIN VERSANT LAC-SAINT-JEAN

DM2.1 ( 10 février 2015, 12 pages, pdf, 0.97 Mo )

ORGANISME DE BASSIN VERSANT LAC-SAINT-JEAN : Résumé du mémoire DM2

Auteur: MUNICIPALITÉ DE NOTRE-DAME-DE-LORETTE

DM3 ( s. d., 3 pages, pdf, 0.15 Mo )

MUNICIPALITÉ DE NOTRE-DAME-DE-LORETTE : Mémoire

Auteur: Jean-Yves NADEAU

DM4 ( 17 février 2015, 10 pages, pdf, 2 Mo )

Jean-Yves NADEAU : Mémoire

Auteur: CORPORATION DU PARC RÉGIONAL DE VAL-JALBERT

DM5 ( 13 février 2015, 8 pages et annexes, pdf, 5 Mo )

CORPORATION DU PARC RÉGIONAL DE VAL-JALBERT : Mémoire

Auteur: MRC DU DOMAINE-DU-ROY

DM6 ( février 2015, 15 pages, pdf, 0.17 Mo )

MRC DU DOMAINE-DU-ROY : Mémoire

Auteur: MRC DU DOMAINE-DU-ROY

DM6.1 ( février 2015, 12 pages, pdf, 0.13 Mo )

MRC DU DOMAINE-DU-ROY : Résumé du mémoire DM6

Auteur: MUNICIPALITÉ DE GIRARDVILLE

DM7 ( février 2015, 5 pages, pdf, 0.34 Mo )

MUNICIPALITÉ DE GIRARDVILLE : Mémoire

Auteur: MRC DE MARIA-CHAPDELAINE

DM8 ( 17 février 2015, 27 pages et annexes, pdf, 0.67 Mo )

MRC DE MARIA-CHAPDELAINE : Mémoire

Auteur: Martin ALLARD

DM9 ( s. d., 4 pages, pdf, 0.06 Mo )

Martin ALLARD : Mémoire

Auteur: AVENTURAID

DM10 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.13 Mo )

AVENTURAID : Mémoire

Auteur: Jean-François ROBERT

DM11 ( 17 février 2015, 4 pages, pdf, 0.14 Mo )

Jean-François ROBERT : Mémoire

Auteur: Jean-François ROBERT

DM11.1 ( février 2015, 12 pages et annexe, pdf, 0.19 Mo )

Jean-François ROBERT : Version finale du mémoire DM11

Auteur: SOCIÉTÉ DE GESTION ENVIRONNEMENTALE

DM12 ( 13 février 2015, 14 pages, pdf, 0.58 Mo )

SOCIÉTÉ DE GESTION ENVIRONNEMENTALE : Mémoire

Auteur: SOCIÉTÉ DE GESTION ENVIRONNEMENTALE

DM12.1 ( 19 février 2015, 2 pages, pdf, 0.31 Mo )

SOCIÉTÉ DE GESTION ENVIRONNEMENTALE : Addenda au mémoire DM12