Documentation du dossier

Auteur: RÉGIE RÉGIONALE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX

DB40 ( septembre 2002, 2 pages, pdf, 0.28 Mo )

Indicateurs de déterminants et état de santé – CLSC Seigneurie de Beauharnois

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES

DB41 ( 12 septembre 2002, pagination diverse, pdf, 0.83 Mo )

Nouveau régime d’octroi, modalités d’appel d’offres AOPCH-02, liste des sites sujets à l’appel d’offres d’Hydro-Québec et calendrier de mise en œuvre.

Auteur: LA PRESSE

DB42 ( 16 juin 2001, 1 page, pdf, 0.63 Mo )

« Hydro-Québec veut redevenir un générateur d’emplois. Le président-directeur général d’Hydro-Québec, André Caillé, répond aux questions de La Presse, La Presse

Auteur: BCHYDRO

DB43 ( 8 août 2002, 2 pages, pdf, 0.25 Mo )

Rapport sur les aspects environnemental, social et économique

Auteur: GOUVERNEMENT DU CANADA

DB44 ( 2002, 64 pages, pdf, 3 Mo )

Document de discussion sur la contribution du Canada à la lutte contre les changements climatiques.

Auteur: ENVIRONNEMENT CANADA

DB45 ( juin 2002, pagination diverse, pdf, 1 Mo )

Inventaire canadien des gaz à effet de serre : 1990-2000, Division des gaz à effet de serre.

Auteur: ENVIRONNEMENT CANADA

DB46 ( mai 2002, 8 pages, pdf, 0.82 Mo )

Inventaire canadien des gaz à effet de serre du Canada : information sur les tendances des GES fournie par la Division des gaz à effet de serre.

Auteur: ENVIRONNEMENT CANADA

DB47 ( 22 mars et 5 avril 2002, pagination diverse, pdf, 5 Mo )

Inventaire canadien des gaz à effet de serre : tableau synthèse pour les provinces de Québec, de l'Ontario, du Nouveau-Brunswick et de l'Alberta

Auteur: SECRÉTARIAT DE LA COMMISSION DE COOPÉRATION ENVIRONNEMENTALE DE L'AMÉRIQUE DU NORD

DB48 ( juin 2002, 40 pages et annexe, pdf, 2 Mo )

Les possibilités et les défis environnementaux liés au marché nord-américain de l'électricité en évolution : rapport présenté au Conseil en vertu de l'article 13 de l'Accord nord-américain de coopération dans le domaine de l'environnement.

Auteur: ENVIRONNEMENT CANADA

DB49 ( 23 janvier 2002, pagination diverse, pdf, 0.55 Mo )

Politique de gestion des substances toxiques

Auteur: SANTÉ CANANDA ET ENVIRONNEMENT CANADA

DB50 ( 1998, 22 pages et annexe, pdf, 0.95 Mo )

Objectifs nationaux de qualité de l'air ambiant quant aux matières particulaires : sommaire

Auteur: CONSEIL CANADIEN DES MINISTRES DE L'ENVIRONNEMENT

DB51 ( juin 2000, 11 pages et annexe, pdf, 0.47 Mo )

Standards pan-canadiens relatifs aux particules et à l'ozone

Auteur: ENVIRONNEMENT CANADA et SANTÉ CANADA

DB52 ( mai 2000, pagination diverse, pdf, 0.79 Mo )

Rapport d'évaluation relatif à la liste des substances d'intérêt prioritaire : particules inhalables de 10 microns ou moins.

Auteur: GOUVERNEMENT DU CANADA

DB53 ( 27 juillet 2002, p. 2320-2332, pdf, 0.68 Mo )

« Décret d'inscription de substances toxiques à l'annexe 1 de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) », Gazette du Canada. Partie I

Auteur: GOUVERNEMENT DU CANADA

DB54 ( 9 mai 2001, p. 762-768, pdf, 0.44 Mo )

« Résumé de l'étude d'impact de la réglementation », Gazette du Canada. Partie II, vol. 135, no 10

Auteur: GOUVERNEMENT DU CANADA

DB55 ( 15 mai 1993, non paginé, pdf, 0.22 Mo )

« Décret du Conseil, ministère de l'Environnement : lignes directrices nationales sur les émissions des centrales thermiques nouvelles », Gazette du Canada. Partie I

Auteur: ENVIRONNEMENT CANADA

DB56 ( 6 juin 2000, 3 pages, pdf, 0.13 Mo )

Mesures conjointes initiales pour la réduction des émissions de polluants à l'origine des particules et de l'ozone au niveau du sol.

Auteur: ENVIRONNEMENT CANADA

DB57 ( s.d., 4 pages, pdf, 0.18 Mo )

Vue d'ensemble des stratégies de réduction des émissions de plusieurs polluants sur les standards pan-canadiens relatifs aux PM et à l'ozone.

Auteur: ENVIRONNEMENT CANADA

DB58 ( décembre 2001, 151 pages, pdf, 1 Mo )

Réseau national de surveillance de la pollution atmosphérique : sommaire annuel pour 2000.

Auteur: SECRÉTARIAT AUX AFFAIRES AUTOCHTONES

DB59 ( 16 septembre 2002, pagination diverse, pdf, 0.28 Mo )

Projet d'entente de principe d'ordre général entre les premières nations de Mamuitun et de Nutashkuan et Négociations avec les Autochtones.

Auteur: ENVIRONNEMENT CANADA

DB60 ( 24 septembre 2002, 2 pages et annexes, pdf, 1 Mo )

Réponses relatives à la publication du Plan du Canada pour la ratification du protocole de Kyoto, à l’exportation de l’électricité aux États-Unis ainsi qu’aux résultats des inventaires des divers polluants atmosphériques pour les provinces de Québec et de l’Ontario.

Auteur: MINISTÈRE DE L'ENVIRONNEMENT

DB61 ( 26 septembre 2002, 1 page et annexe, pdf, 0.20 Mo )

Avis sur le document complémentaire à l'analyse de risques déposé par Hydro-Québec Production (DA17).

Auteur: HYDRO-QUÉBEC DISTRIBUTION

DB62 ( 4 octobre 2002, 1 page, pdf, 0.16 Mo )

Hydro-Québec Distribution annonce le choix des soumissionnaires retenus et annonce d'autres appels d'offres, communiqué de presse.

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC

DB63 ( novembre 2002, 12 pages, pdf, 0.73 Mo )

Autoroute 30. Niveau sonore projeté du chantier de construction à Beauharnois.

Auteur: MRC DE BEAUHARNOIS-SALABERRY

DB64 ( 16 octobre 2002, 1 page et annexe, pdf, 0.17 Mo )

Résolution no 2002-10-157 adoptée lors de la séance du Conseil tenue le 16 octobre 2002.