Documentation du dossier
DD1 ( janvier 2001, 43 pages, pdf, 16 Mo )
Règlement sur les fabriques de pâtes et papiers, Q-2, r. 12.1
DD2 ( octobre 2000, 33 pages, pdf, 48 Mo )
DD3 ( mars 2001, 28 pages, pdf, 18 Mo )
DD4 ( janvier 2001, 14 pages, pdf, 6 Mo )
DD5 ( 4 avril 2001, 2 pages, pdf, 1 Mo )
Déclaration du ministre de l’Environnement David Anderson sur les changements climatiques
DD6 ( novembre 2000, 4 pages, pdf, 1 Mo )
Vue d’ensemble sur le protocole de Kyoto et la conférence de La Haye sur les changements climatiques
DD7 ( 10 avril 2001, 1 page, pdf, 0.63 Mo )
L’assemblée nationale du Québec appuie à l’unanimité le protocole de Kyoto, communiqué.
DD8 ( 24 novembre 2000, 2 pages, pdf, 1 Mo )
DD9 ( 2001, pages 6-7, pdf, 2 Mo )
« La cogénération. Tous gagnants! », Le Papetier, vol. 37 no 1.
DD10 ( 28 juin 1999, 16 pages, pdf, 11 Mo )
DM1 ( juin 2001, 11 pages, pdf, 4 Mo )
ASSOCIATION DES INDUSTRIES FORESTIÈRES DU QUÉBEC : La cogénération : Tous gagnants! - mémoire
DM2 ( 14 juin 2001, 12 pages, pdf, 7 Mo )
DM2.1 ( 2001, 4 pages et annexes, pdf, 28 Mo )
DM3 ( 14 juin 2001, 1 page, pdf, 0.27 Mo )
DM4 ( 15 juin 2001, 2 pages, pdf, 0.85 Mo )
DM5 ( 18 juin 2001, pagination multiple, pdf, 3 Mo )
JOHN BURCOMBE : Annexe à la présentation verbale du 18 juin 2001
DQ1 ( 31 mai 2001, 2 pages, pdf, 0.63 Mo )
DQ1.1 ( 6 juin 2001, 4 pages, pdf, 1 Mo )
Réponse aux questions adressées à la compagnie Bowater sur les impacts environnementaux.
DQ2 ( 4 juin 2001, 1 page, pdf, 0.35 Mo )
Questions adressées à la compagnie Bowater concernant l’émission de gaz à effet de serre.
DQ2.1 ( 6 juin 2001, 3 pages, pdf, 0.68 Mo )
DQ3 ( 4 juin 2001, 2 pages, pdf, 0.76 Mo )
Questions adressées au ministère de l’Environnement concernant l’émission de gaz à effet de serre.
DQ3.1 ( 11 juin 2001, 2 pages, pdf, 0.69 Mo )
DQ3.2 ( 15 juin 2001, 1 page, pdf, 0.31 Mo )
DQ4 ( 27 juin 2001, 1 page, pdf, 0.39 Mo )
DQ4.1 ( 5 juillet 2001, 14 pages, pdf, 4 Mo )