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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet de construction d'un duc-d'Albe au quai garage de Tadoussac

Documentation du dossier

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134 résultats

Auteur: SOCIÉTÉ DES TRAVERSIERS DU QUÉBEC

DA12.4 ( 11 novembre 2016, 1 page, pdf, 0.12 Mo )

Complément d’information n°4 – Thème : Dragage

Auteur: SOCIÉTÉ DES TRAVERSIERS DU QUÉBEC

DA12.6 ( 11 novembre 2016, 2 pages, pdf, 0.13 Mo )

Complément d’information n°6 – Thème : Coût d’exploitation et des infrastructures de la traverse Tadoussac–Baie-Sainte-Catherine

Auteur: SOCIÉTÉ DES TRAVERSIERS DU QUÉBEC

DA12.8 ( 11 novembre 2016, 2 pages, pdf, 0.19 Mo )

Complément d’information n°8 – Anomalies de service

Auteur: SOCIÉTÉ DES TRAVERSIERS DU QUÉBEC

DA12.9 ( 11 novembre 2016, 1 page, pdf, 0.11 Mo )

Complément d’information n°9 – Reconditionnement des traversiers

Auteur: SOCIÉTÉ DES TRAVERSIERS DU QUÉBEC

DA12.10 ( 11 novembre 2016, 2 pages, pdf, 0.13 Mo )

Complément d’information n°10 – Installation d’un quai flottant (barge)

Auteur: SOCIÉTÉ DES TRAVERSIERS DU QUÉBEC

DA12.11 ( 11 novembre 2016, 1 page, pdf, 0.11 Mo )

Complément d’information n°11 – Bateau électrique

Auteur: SOCIÉTÉ DES TRAVERSIERS DU QUÉBEC

DA12.12 ( 11 novembre 2016, 1 page, pdf, 0.12 Mo )

Complément d’information n°12 – Traverse entre Cacouna et l’estuaire du Saguenay (Tadoussac–Baie-Sainte-Catherine)

Auteur: SOCIÉTÉ DES TRAVERSIERS DU QUÉBEC

DA12.13 ( 11 novembre 2016, 2 pages, pdf, 0.13 Mo )

Complément d’information n°13 – Coûts de réaménagement des quais de Tadoussac et de Baie-Sainte-Catherine

Auteur: SOCIÉTÉ DES TRAVERSIERS DU QUÉBEC

DA15 ( 14 décembre 2016, 4 pages, pdf, 0.13 Mo )

Rectification des faits

Auteur: MRC DE LA HAUTE-CÔTE-NORD et MINISTÈRE DES TRANSPORTS, DE LA MOBILITÉ DURABLE ET DE L’ÉLECTRIIFICATION DES TRANSPORTS

DB1 ( 9 novembre 2016, 21 pages, pdf, 0.66 Mo )

Liste des accidents sur la Haute-Côte-Nord du 1er janvier 2009 au 31 décembre 2014

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS, DE LA MOBILITÉ DURABLE ET DE L’ÉLECTRIIFICATION DES TRANSPORTS

DB3 ( 9 novembre 2016, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Taux d’accidents entre Saint-Siméon et Baie Sainte-Catherine

Auteur: MUNICIPALITÉ DE TADOUSSAC

DB4 ( 14 mai 2012, 8 pages, pdf, 2 Mo )

Règlement no (99) 150-1, Règlement modifiant le règlement no 150 relatif aux nuisances

Auteur: PARC MARIN DU SAGUENAY-SAINT-LAURENT — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —2 novembre 2022

DB6 ( mai 2011, 54 pages, pdf, 0.12 Mo )

Plan de gestion des activités en mer dans le Parc marin du Saguenay–Saint-Laurent (2011-2017) - Lien hypertexte

Auteur: SNC-LAVALIN ENVIRONNEMENT

DB7 ( juillet et octobre 2003, pagination diverse, pdf, 7 Mo )

Notes de relevés – Étude d’impact sonore - pont Saguenay, pour le ministère des Transports

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DB9 ( avril 2002, 27 pages et annexes, pdf, 12 Mo )

Devis d'appel d'offres - Étude d’impact du projet de construction d’un pont au-dessus de la rivière Saguenay

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS, DE LA MOBILITÉ DURABLE ET DE L’ÉLECTRIFICATION DES TRANSPORTS

DB10 ( s. d., 4 pages, pdf, 0.19 Mo )

Tableaux et taux d’accidents à l’est de Tadoussac

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS, DE LA MOBILITÉ DURABLE ET DE L’ÉLECTRIFICATION DES TRANSPORTS

DB12 ( 11 novembre 2016, 1 page, pdf, 0.32 Mo )

Réponse à une demande de documents formulée en première partie d’audience

Auteur: MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DB13 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.06 Mo )

Avis préliminaire sur la pisciculture à traiter à la phase d’acceptabilité du projet