Documentation du dossier

Auteur: PRINCE RUPERT PORT AUTHORITY

DB5.1 ( 29 février 2012, pagination diverse, pdf, 3 Mo )

Prince Rupert Marine Risk Assessment, Navigational Risk Assessment Report No:/DNV Reg No: / 13JIMVK-8, Rev 3

Auteur: FEDERAL ENERGY REGULATORY COMMISSION

DB5.2 ( 21 mars 2007, 18 pages, pdf, 0.10 Mo )

Extrait de Testimony of J. Mark Robinson before the Committee on Homeland Security U.S. House of Representatives, Department of Homeland Security : LNG Tanker Security

Auteur: TRANSPORTS CANADA

DB6 ( 1988-2014, 3 pages, pdf, 0.37 Mo )

Sommaire et description de deux accidents survenus dans le transport terrestre du GNL

Auteur: TRANSPORTS CANADA

DB7 ( 12 février 2015, 3 pages, pdf, 1 Mo )

Responsabilités et indemnisation en matière de pollution maritime

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES

DB8 ( 16 février 2015, 2 pages, pdf, 0.35 Mo )

Réponses aux questions posées à l’audience publique des 9 et 10 février derniers sur le registre des interventions d’Urgence-Environnement et sur les potentiels de réchauffement planétaire utilisés présentement par le MDDELCC

Auteur: MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES

DB9 ( 16 février 2015, 2 pages, pdf, 0.76 Mo )

Réponse à une question posée à l’audience publique des 9 et 10 février derniers sur l’existence ou non d’un permis de recherche de réservoir souterrain sur le site prévu pour l’usine

Auteur: MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES

DB10 ( 17 février 2015, 3 pages, pdf, 0.20 Mo )

Réponse à une question posée à l’audience publique des 9 et 10 février derniers sur la possibilité pour certaines entreprises de la Côte-Nord d’utiliser l’hydroélectricité pour leurs procédés ou d’autres formes d’énergies renouvelables au lieu d’un combustible fossile

Auteur: MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES

DB11 ( 4 mars 2015, 1 page, pdf, 0.18 Mo )

Demande de rectification sur le pourcentage avancé que l’électricité compterait pour 40 % de la diète énergétique du Québec au lieu de 50 % tel qu’inscrit à la ligne 2180 de la transcription DT1

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES

DB12 ( 20 février 2015, 2 pages, pdf, 0.25 Mo )

Demande d’information supplémentaire adressée à Stolt LNGaz Inc.

Auteur: VILLE DE BÉCANCOUR

DB13 ( janvier 2015, 80 pages, pdf, 2 Mo )

Plan municipal de sécurité civile

Auteur: ASSOCIATION DES MANUFACTURIERS DE LA MAURICIE ET DU CENTRE-DU-QUÉBEC

DM1 ( mars 2015, 9 pages, pdf, 0.11 Mo )

ASSOCIATION DES MANUFACTURIERS DE LA MAURICIE ET DU CENTRE-DU-QUÉBEC : Mémoire

Auteur: Richard CHARTIER JFR

DM2 ( s. d., 3 pages, pdf, 0.12 Mo )

Richard CHARTIER JFR : Mémoire

Auteur: Danielle ROCHETTE

DM3 ( 22 février 2015, 5 pages, pdf, 0.19 Mo )

Danielle ROCHETTE : Mémoire

Auteur: Danielle ROCHETTE

DM3.1 ( 12 mars 2015, 2 pages, pdf, 0.61 Mo )

Danielle ROCHETTE : Addenda au mémoire DM3.1

Auteur: CHAMBRE DE COMMERCE ET D’INDUSTRIE DU CŒUR-DU-QUÉBEC BÉCANCOUR-NICOLET-YAMASKA

DM4 ( mars 2015, 8 pages, pdf, 0.55 Mo )

CHAMBRE DE COMMERCE ET D’INDUSTRIE DU CŒUR-DU-QUÉBEC BÉCANCOUR-NICOLET-YAMASKA : Mémoire

Auteur: Guy ROCHEFORT

DM5 ( 9 mars 2015, 10 pages, pdf, 0.15 Mo )

Guy ROCHEFORT : Mémoire

Auteur: Nicole RACINE

DM6 ( 4 mars 2015, 4 pages, pdf, 0.13 Mo )

Nicole RACINE : Mémoire

Auteur: FÉDÉRATION DES CHAMBRES DE COMMERCE DU QUÉBEC

DM7 ( 5 mars 2015, 11 pages, pdf, 0.51 Mo )

FÉDÉRATION DES CHAMBRES DE COMMERCE DU QUÉBEC : Mémoire

Auteur: CONSTRUCTION LAVIGNE & BARIL

DM8 ( s. d., 7 pages, pdf, 2 Mo )

CONSTRUCTION LAVIGNE & BARIL : Mémoire

Auteur: REGROUPEMENT VIGILANCE HYDROCARBURES QUÉBEC

DM9 ( 9 mars 2015, 13 pages, pdf, 0.22 Mo )

REGROUPEMENT VIGILANCE HYDROCARBURES QUÉBEC : Mémoire

Auteur: Marc BRULLEMANS

DM10 ( 5 mars 2015, 29 pages, pdf, 0.84 Mo )

Marc BRULLEMANS : Mémoire

Auteur: Françoise BRUNELLE

DM11 ( mars 2015, 5 pages, pdf, 0.22 Mo )

Françoise BRUNELLE : Mémoire

Auteur: Raymond CROTEAU

DM12 ( mars 2015, 2 pages, pdf, 0.60 Mo )

Raymond CROTEAU : Mémoire

Auteur: Raymond CROTEAU

DM12.1 ( mars 2015, 3 pages, pdf, 0.62 Mo )

Raymond CROTEAU : Addenda au mémoire DM12

Auteur: Robert BEAULIEU

DM13 ( mars 2015, 5 pages, pdf, 0.13 Mo )

Robert BEAULIEU : Mémoire