Documentation du dossier

Auteur: MRC DE BÉCANCOUR, VILLE DE BÉCANCOUR, CENTRE LOCAL DE DÉVELOPPEMENT DE LA MRC DE BÉCANCOUR et COMMUNAUTÉ ABÉNAKISE DE WÔLINAK

DM14 ( 5 mars 2015, 27 pages et annexe, pdf, 0.95 Mo )

MRC DE BÉCANCOUR, VILLE DE BÉCANCOUR, CENTRE LOCAL DE DÉVELOPPEMENT DE LA MRC DE BÉCANCOUR et COMMUNAUTÉ ABÉNAKISE DE WÔLINAK : Mémoire

Auteur: Joyce RENAUD

DM15 ( 5 mars 2015, 5 pages et annexe, pdf, 0.51 Mo )

Joyce RENAUD : Mémoire

Auteur: REGROUPEMENT VIGILANCE HYDROCARBURES QUÉBEC – RÉGION CENTRE DU RVHQ

DM16 ( février 2015, 8 pages, pdf, 1 Mo )

REGROUPEMENT VIGILANCE HYDROCARBURES QUÉBEC – RÉGION CENTRE DU RVHQ : Mémoire

Auteur: COLLECTIF MORATOIRE ALTERNATIVES VIGILANCE INTERVENTION

DM17 ( 5 mars 2015, 5 pages, pdf, 0.66 Mo )

COLLECTIF MORATOIRE ALTERNATIVES VIGILANCE INTERVENTION : Mémoire

Auteur: ASSOCIATION CANADIENNE DE L’INDUSTRIE DE LA CHIMIE

DM18 ( mars 2015, 10 pages, pdf, 2 Mo )

ASSOCIATION CANADIENNE DE L’INDUSTRIE DE LA CHIMIE : Mémoire

Auteur: MAXI-CONCEPT J.L.P. INC.

DM19 ( 5 mars 2015, 3 pages, pdf, 0.14 Mo )

MAXI-CONCEPT J.L.P. INC. : Mémoire

Auteur: HYDREXCEL INC.

DM20 ( 23 février 2015, 2 pages, pdf, 0.34 Mo )

HYDREXCEL INC. : Mémoire

Auteur: Louys Patrice BESSETTE

DM21 ( 5 mars 2015, 12 pages, pdf, 0.43 Mo )

Louys Patrice BESSETTE : Mémoire

Auteur: Louys Patrice BESSETTE

DM21.1 ( 11 mars 2015, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Louys Patrice BESSETTE : Annexe au mémoire DM21

Auteur: GROUPE MACO INC

DM22 ( 4 mars 2015, 8 pages, pdf, 0.32 Mo )

GROUPE MACO INC : Mémoire

Auteur: Brigitte A. LEBLANC

DM23 ( 5 mars 2015, 9 pages et annexe, pdf, 0.17 Mo )

Brigitte A. LEBLANC : Mémoire

Auteur: COALITION PLEIN GAZ AU NORD

DM24 ( 9 mars 2015, 3 pages, pdf, 0.33 Mo )

COALITION PLEIN GAZ AU NORD : Mémoire

Auteur: Jean-Pierre LEDUC

DM25 ( mars 2015, 4 pages, pdf, 1 Mo )

Jean-Pierre LEDUC : Mémoire

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ1 ( 18 février 2015, 3 pages, pdf, 0.13 Mo )

Questions complémentaires adressées au promoteur (nos 1 à 6) sur le transport maritime du gaz naturel liquéfié, sur le coût de construction de la première phase du projet, sur le type de réservoir à intégrité totale retenu pour le stockage de GNL, sur les niveaux sonores maximum possibles à certains points de mesure, sur le programme d’engagement social pour supporter les priorités de développement de la communauté et sur le mécanisme de gestion des plaintes prévu selon l’étude d’impact

Auteur: STOLT LNGAZ INC.

DQ1.1 ( 20 février 2015, 5 pages, pdf, 0.08 Mo )

Réponses aux questions DQ1

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ2 ( 19 février 2015, 2 pages, pdf, 0.46 Mo )

Questions complémentaires adressées à Transports Canada (nos 1 et 2) sur les navires méthaniers qui partiraient de Bécancour à destination de la Côte-Nord et sur l’échéancier prévu pour la mise en œuvre de la convention SNPD visant à indemniser les victimes de dommages découlant du transport de substances nocives et dangereuses

Auteur: TRANSPORTS CANADA

DQ2.1 ( 20 février 2015, pagination diverse, pdf, 0.92 Mo )

Réponses aux questions du document DQ2

Auteur: TRANSPORTS CANADA

DQ2.1.1 ( décembre 2014, 44 pages, pdf, 0.68 Mo )

Processus d’examen TERMPOL – TP743F, édition 2014

Auteur: TRANSPORTS CANADA

DQ2.1.2 ( décembre 2009, 67 pages, pdf, 7 Mo )

Navigation hivernale sur le Fleuve et le Golfe du Saint-Laurent – TP14335F

Auteur: TRANSPORTS CANADA

DQ2.1.3 ( 23 février 2015, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Complément d’information relatif à la réponse à la question 1 du DQ2.1

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ3 ( 19 février 2015, 1 page, pdf, 0.47 Mo )

Question adressée à Gaz Métro (no 1) sur la provenance du gaz naturel qui serait liquéfié

Auteur: GAZ MÉTRO

DQ3.1 ( 24 février 2015, 5 pages, pdf, 3 Mo )

Réponse à la question DQ3

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ4 ( 24 février 2015, 2 pages, pdf, 0.10 Mo )

Questions complémentaires (nos 1 à 5) transmises au ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques sur la substitution du GNL au mazout ou au diésel et ses avantages, sur l’étude de l’analyse de cycle de vie, sur les valeurs guides pour le bruit du MDDELCC, sur les causes de la modification de la cartographie de la zone inondable sur le site du projet à l’étude et les répercussions des changements climatiques

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES

DQ4.1 ( 27 février 2015, 5 pages, pdf, 0.28 Mo )

Réponses aux questions DQ4

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES

DQ4.2 ( 5 mars 2015, 2 pages, pdf, 0.12 Mo )

Réponse à la question 2 du document DQ4