Documentation du dossier

Auteur: RICHARD Alain

DQ9.1.3 ( Juillet 2013, 3 pages, pdf, 0.37 Mo )

Inventaire du Pluvier siffleur et du Grèbe esclavon effectué dans la réserve écologique de l’île Brion en 2013. – Complément de réponse à la question 3.

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT DU QUÉBEC

DQ9.1.4 ( Mai 1985, 17 pages, pdf, 0.91 Mo )

Principes directeurs pour la gestion des réserves écologiques – Réserves écologiques et conservation : pour une protection intégrale et permanente. – Complément de réponse à la question 4.

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT DU QUÉBEC

DQ9.1.5 ( 24 février 1995, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Position du MEF sur la lutte aux feux dans les réserves écologiques. – Complément de réponse à la question 4.

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT DU QUÉBEC

DQ9.1.6 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.06 Mo )

Avis sur la position ministérielle concernant la protection des réserves écologiques contre le feu. – Complément de réponse à la question 4.

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT DU QUÉBEC

DQ9.1.7 ( 19 décembre 1994, 3 pages, pdf, 0.06 Mo )

Position du ministère de l’Environnement concernant la protection des réserves écologiques contre le feu. – Complément de réponse à la question 4.

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES

DQ9.1.8 ( 2 mars 1995, 1 page, pdf, 0.16 Mo )

Protection des réserves écologiques contre les incendies forestiers. – Complément de réponse à la question 4.

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT DU QUÉBEC

DQ9.1.9 ( Décembre 1985, 33 pages, pdf, 0.65 Mo )

Principes directeurs pour la gestion des réserves écologiques – Deuxième volet : Réserves écologiques et recherche scientifique : pour l'amélioration des connaissances liées aux écosystèmes naturels. – Complément de réponse à la question 5.

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT DU QUÉBEC

DQ9.1.10 ( Juillet 1992, 58 pages et annexe, pdf, 1 Mo )

L’éducation et la formation relatives aux réserves écologiques du Québec : cadre de référence, juillet 1992, 58 pages et annexe. – Complément de réponse à la question 5.

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA FAUNE

DQ9.1.11 ( 3 juillet 1995, 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Guide de gestion des réserves écologiques, note de service. – Complément de réponse à la question 5.

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA FAUNE

DQ9.1.12 ( 1er mai 1995, 2 pages, pdf, 0.17 Mo )

Guide de gestion des réserves écologiques – Partie A, introduction. – Complément de réponse à la question 5.

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES

DQ9.1.13 ( 1982-1988, pagination diverse, pdf, 13 Mo )

Réponse à la question 2 du document DQ9 - Historique de correspondances depuis 1982

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ10 ( 1er novembre 2018, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Question au ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation

Auteur: MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION

DQ10.1 ( 1er novembre 2018, 2 pages, pdf, 0.06 Mo )

Réponse à la question du document DQ10

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ11 ( 15 novembre 2018, 1 page et annexe, pdf, 0.06 Mo )

Questions au ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES

DQ11.1 ( s. d., 4 pages, pdf, 0.54 Mo )

Réponses aux questions 2 et 3 du document DQ11

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES

DQ11.2 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.09 Mo )

Réponse à la question 1 du document DQ11

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DQ11.2.1 ( 29 mars 1994, 2 pages, pdf, 0.25 Mo )

Contrat de surveillance

Auteur: MINISTRE DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA FAUNE

DQ11.2.2 ( 21 juillet 1994, 8 pages et annexe, pdf, 0.29 Mo )

Contrat de location entre le ministre de l’Environnement et de la Faune et la Corporation pour l’accès et la protection de l’Île Brion inc. relativement à l’accès et l’utilisation de la partie hors réserve de l’Île Brion

Auteur: MINISTRE DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA FAUNE

DQ11.2.3 ( 27 juin 1995, 10 pages et annexe, pdf, 0.30 Mo )

Contrat de location entre le ministre de l’Environnement et de la Faune et la Corporation pour l’accès et la protection de l’Île Brion inc. relativement à l’accès et l’utilisation de la partie hors réserve de l’Île Brion

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DQ11.2.4 ( 5 juillet 1999, 10 pages, pdf, 0.23 Mo )

Protocole d’entente relativement à la Réserve écologique de l’Île Brion entre le ministère et le Council for Anglophone of Magalen Islanders

Auteur: MINISTRE DE L’ENVIRONNEMENT DU QUÉBEC

DQ11.2.5 ( 10 juin 2004, 7 pages, pdf, 0.12 Mo )

Protocole d’entente concernant l’éducation et la gestion à l’Île Brion entre le ministre et le Council for Anglophone of Magalen Islanders

Auteur: MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DQ11.2.6 ( 28 décembre 2008, 5 pages et annexes, pdf, 0.27 Mo )

Protocole d’entente concernant l’offre de services à la Réserve écologique de l’Île Brion et à l’Île Brion entre la ministre et Vert et Mer, Expédition et Formation inc.

Auteur: MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DQ11.2.7 ( 4 février 2009, 4 pages et annexes, pdf, 0.18 Mo )

Protocole d’entente concernant l’offre de services à la Réserve écologique de l’Île-Brion et à l’Île Brion entre la ministre et Vert et Mer, Expédition et Formation inc.

Auteur: MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DQ11.2.8 ( 20 octobre 2009, 5 pages, pdf, 0.11 Mo )

Contrat de concession concernant l’offre de services éducatifs dans la Réserve écologique de l’Île-Brion (saison 2010 à 2014) entre la ministre et Vert et Mer, Expédition et Formation inc.

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ12 ( 15 novembre 2018, 1 page et annexe, pdf, 0.06 Mo )

Questions au ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation