Documentation du dossier

Auteur: ADMINISTRATION PORTUAIRE DU SAGUENAY

DA12.1 ( juin 2012, 88 pages et annexes, pdf, 54 Mo )

Demande d’autorisation à la Commission de protection du territoire agricole du Québec (CPTAQ)

Auteur: CAIN LAMARRE CASGRAIN WELLS

DA13 ( 28 mai 2012, 2 pages et annexes, pdf, 0.28 Mo )

Demande de divulgation d’un plan de mesures d’urgence

Auteur: ADMINISTRATION PORTUAIRE DU SAGUENAY

DA14 ( 20 juin 2012, 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Courriel en réponse au DC7

Auteur: PÊCHES ET OCÉANS CANADA

DB1 ( 2012, 95 pages, pdf, 1 Mo )

Programme de rétablissement du béluga (Delphinapterus leucas), population de l’estuaire du Saint-Laurent au Canada

Auteur: PÊCHES ET OCÉANS CANADA

DB2 ( décembre 2009, 63 pages, pdf, 0.56 Mo )

Programme de rétablissement du rorqual bleu (Balaenoptera musculus), population de l’Atlantique Nord-Ouest du Canada

Auteur: PARC MARIN DU SAGUENAY-SAINT-LAURENT

DB3 ( février 2010, 84 pages, pdf, 7 Mo )

Plan directeur

Auteur: VILLE DE SAGUENAY

DB4 ( s. d., pagination diverse, pdf, 0.92 Mo )

Schéma d’aménagement

Auteur: VILLE DE SAGUENAY

DB4.1 ( 4 juin 2012, 1 page, pdf, 0.25 Mo )

Courriel incluant les liens Internet pour accéder aux documents déposés en DB4

Auteur: MINISTÈRE DU PATRIMOINE CANADIEN, PARCS CANADA ET RISCAN

DB5 ( mars 2000, pagination diverse, pdf, 46 Mo )

Analyse de risques en urgences environnementales

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB6 ( 25 mai 2012, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Réponse à la question d’un citoyen

Auteur: VILLE DE SAGUENAY

DB7 ( 3 décembre 2007, 5 pages, pdf, 0.10 Mo )

Règlement relatif au bruit sur le territoire de la Ville de Saguenay

Auteur: AECOM

DC1 ( 18 mai 2012, 4 pages et annexes, pdf, 0.66 Mo )

Réponses aux questions d’un citoyen

Auteur: Allyre GAGNON

DC2 ( 31 mai 2012, 1 page, pdf, 0.02 Mo )

Lettre de rectification

Auteur: Danielle MACKIN

DC3 ( 24 mai 2012, 3 pages, pdf, 0.06 Mo )

Questions à la commission

Auteur: Gérard GUAY

DC4 ( 28 mai 2012, 2 pages, pdf, 0.04 Mo )

Questions à la commission

Auteur: Allyre GAGNON

DC5 ( 28 mai 2012, 3 pages, pdf, 0.04 Mo )

Questions à la commission

Auteur: CONSEIL RÉGIONAL DE L’ENVIRONNEMENT ET DU DÉVELOPPEMENT DURABLE

DC6 ( 7 juin 2012, 1 page, pdf, 0.13 Mo )

Question à la commission

Auteur: Allyre GAGNON

DC7 ( 19 juin 2012, 2 pages et annexe, pdf, 0.99 Mo )

Lettre à la commission

Auteur: Allyre GAGNON

DC8 ( 21 juin 2012, 3 pages et annexes, pdf, 0.70 Mo )

Lettre à la commission

Auteur: Pierre SIMARD et Roselyne GAGNÉ

DC9 ( 11 juin 2012, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Lettre à la commission

Auteur: OFFICE DES TRANSPORTS DU CANADA

DD1 ( août 2011, 80 pages, pdf, 2 Mo )

Méthodologie de mesure et de présentation d’un rapport sur le bruit ferroviaire

Auteur: COMMISSION SUR L’AVENIR DE L’AGRICULTURE ET DE L’AGROALIMENTAIRE QUÉBÉCOIS

DD2 ( 31 janvier 2008, 272 pages, pdf, 2 Mo )

Agriculture et agroalimentaire : assurer et bâtir l’avenir – Rapport de la Commission sur l’avenir de l’agriculture et de l’agroalimentaire québécois

Auteur: HERBIER LOUIS-MARIE, UNIVERSITÉ LAVAL

DD3 ( 2000, 42 pages, pdf, 2 Mo )

Documents floristiques, no 3 – Plantes des milieux naturels et perturbés de la tourbière La Savanne de Bagotville, Saguenay

Auteur: QUÉBEC

DD4 ( 25 juillet 2012, 2 pages, pdf, 0.02 Mo )

Décret 806-2012 « Concernant l’aide financière maximale de 10 M$ à l’Administration portuaire du Saguenay pour le projet de construction d’une desserte ferroviaire reliant le terminal maritime de Grande-Anse au réseau ferroviaire québécois », Gazette officielle du Québec, partie 2, p. 4019

Auteur: MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION – Saguenay-Lac-Saint-Jean

DD5 ( mai 2011, 18 pages, pdf, 0.17 Mo )

Statistiques agricoles 2012 de la région Saguenay-Lac-Saint-Jean