Documentation du dossier

Auteur: Parc éolien de la haute-chaudière S.E.C. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —14 mars 2025

DA13 ( 10 mars 2025, 1 page, pdf, 0.17 Mo )

Nombre de balises d'éoliennes du parc

Auteur: MRC du Granit — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —31 janvier 2025

DB1 ( 26 juin 2006, 24 pages PDF, pdf, 4 Mo )

Règlement de contrôle intérimaire numéro 2006-12

Auteur: MRC du Granit — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —31 janvier 2025

DB2 ( 23 mars 2011, 3 pages PDF, pdf, 0.46 Mo )

Règlement numéro 2010-20

Auteur: MRC du Granit — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —31 janvier 2025

DB3 ( 22 juin 2022, 6 pages, pdf, 0.93 Mo )

Règlement numéro 2022-11

Auteur: MRC du Granit — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —31 janvier 2025

DB4 ( 2024, 73 pages, pdf, 1 Mo )

Extraits de procès-verbaux du conseil des maires – Projet éolien Haute-Chaudière

Auteur: MRC du Granit — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —31 janvier 2025

DB5 ( 27 janvier 2025, 6 pages PDF, pdf, 0.12 Mo )

Résumé des séances et des ateliers de travail du conseil des maires tenus dans le cadre du projet éolien Haute-Chaudière

Auteur: MRC du Granit — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —31 janvier 2025

DB6 ( 27 janvier 2025, 2 pages PDF, pdf, 0.10 Mo )

Résumé des rencontres du conseil d'administration d'Énergie Renouvelable inc. du Granit dans le cadre du projet éolien Haute-Chaudière

Auteur: MRC du Granit — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —31 janvier 2025

DB7 ( 27 janvier 2025, 1 page, pdf, 0.09 Mo )

Résumé des rencontres activités tenues dans le cadre du projet éolien Haute-Chaudière

Auteur: MRC du Granit — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —4 février 2025

DB8 ( 3 février 2025, 2 pages PDF, pdf, 0.72 Mo )

Règlementation sur la mise en place d’équipements de production d’énergie éolienne à des fins commerciales

Auteur: MRC du Granit — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —4 février 2025

DB9 ( s. d., 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Sommaire des rôles d'évaluation foncière – année 2022

Auteur: Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —6 février 2025

DB10 ( 2017, 26 pages, pdf, 0.86 Mo )

Mortalité chez les chauves-souris causée par les éoliennes revue des conséquences et des mesures d’atténuation

Auteur: Hydro-Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 février 2025

DB11 ( s. d., 2 pages PDF, pdf, 0.13 Mo )

Vers un Québec décarboné et prospère – Plan d’action 2035, aide-mémoire

Auteur: Hydro-Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 février 2025

DB12 ( Mai 2024, 11 pages, pdf, 0.32 Mo )

Tracer la voie vers une réussite collective - Stratégie de développement éolien

Auteur: Hydro-Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 février 2025

DB13 ( Février 2025, 7 pages, pdf, 0.87 Mo )

Plan d’action 2035 - Vers un Québec décarboné et prospère, capsule sur le contexte du plan d’action 2035

Auteur: Hydro-Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 février 2025

DB14 ( Février 2025, 5 pages, pdf, 1 Mo )

Plan d’action 2035 - Vers un Québec décarboné et prospère, capsule sur la priorité #2 du plan d’action 2035

Auteur: Hydro-Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 février 2025

DB15 ( Février 2025, 4 pages, pdf, 1 Mo )

Plan d’action 2035 - Vers un Québec décarboné et prospère, capsule sur la priorité #3 du plan d’action 2035

Auteur: Hydro-Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 février 2025

DB16 ( s. d., 2 pages PDF, pdf, 0.22 Mo )

Réponses aux questions posées lors des séances du 4 février 2025

Auteur: Hydro-Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 février 2025

DB17 ( Novembre 2023, 27 pages, pdf, 0.53 Mo )

Vers un Québec décarboné et prospère – Plan d’action 2035

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —14 février 2025

DB18 ( 7 février 2025, 5 pages, pdf, 0.22 Mo )

Réponses aux questions posées lors des séances des 3 et 4 février 2025

Auteur: Auteurs multiples — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —20 février 2025

DC1 ( s. d., 7 pages PDF, pdf, 0.44 Mo )

Commentaires du public reçus par la commission entre le 3 février et le 17 février 2025

Auteur: Ministère des Ressources naturelles et de la Faune — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —31 janvier 2025

Louis Auger

DC3 ( 2005, 24 pages, pdf, 1 Mo )

Projet d’implantation de parc éolien sur le territoire public - Guide pour la réalisation d’une étude d’intégration et d’harmonisation paysagères

Auteur: Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —28 janvier 2025

Louis Auger

DC4 ( 22 août 2018, 6 pages, pdf, 0.21 Mo )

Directive pour la réalisation d’une étude d’impact sur l’environnement - Autres renseignements requis pour un projet de parc éolien

Auteur: Municipalité de Frontenac — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —6 février 2025

DC5 ( 4 février 2025, 14 pages PDF, pdf, 1 Mo )

Compléments d’information à la suite de la présentation du mémoire de la Municipalité de Frontenac

Auteur: Municipalité de Audet — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —17 février 2025

DM1 ( Janvier 2025, 4 pages, pdf, 0.13 Mo )

Municipalité de Audet : Mémoire

Auteur: Bruno Giguère RDT inc. — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —17 février 2025

DM2 ( 28 janvier 2025, 2 pages PDF, pdf, 0.21 Mo )

Bruno Giguère RDT inc. : Mémoire