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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

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154 résultats

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —19 mars 2025

DQ7 ( 19 mars 2025, 2 pages PDF, pdf, 0.61 Mo )

Questions adressées à Parc éolien de la Haute-Chaudière S.E.C.

Auteur: Parc éolien de la Haute-Chaudière S.E.C. — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —21 mars 2025

DQ7.1 ( 21 mars 2025, 4 pages, pdf, 0.23 Mo )

Réponses aux questions du document DQ7

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —19 mars 2025

DQ8 ( 19 mars 2025, 2 pages PDF, pdf, 0.61 Mo )

Question adressée au ministère des Affaires municipales et de l’Habitation

Auteur: Ministère des Affaires municipales et de l’Habitation — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —21 mars 2025

DQ8.1 ( 21 mars 2025, 2 pages, pdf, 0.18 Mo )

Réponse à la question du document DQ8

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —19 mars 2025

DQ9 ( 19 mars 2025, 2 pages PDF, pdf, 0.61 Mo )

Questions adressées à la MRC du Granit

Auteur: MRC du Granit — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 mars 2025

DQ9.1 ( 24 mars 2025, 3 pages, pdf, 4 Mo )

Réponses aux questions du document DQ9

Auteur: Énergie du Granit inc. — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 mars 2025

MRC du Granit

DQ9.1.1 ( 2024, 2 pages PDF, pdf, 0.30 Mo )

Rapports de production

Auteur: Énergie du Granit inc. — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 mars 2025

MRC du Granit

DQ9.1.2 ( 24 mars 2025, 1 page, pdf, 0.36 Mo )

Redevances des années 2015 à 2024 réparties entre les 16 municipalités

Auteur: MRC du Granit — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 mars 2025

DQ9.1.3 ( s. d., 59 pages PDF, pdf, 41 Mo )

Bilan touristique 2024

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —19 mars 2025

DQ10 ( 19 mars 2025, 1 page, pdf, 0.61 Mo )

Question adressée au ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —21 mars 2025

DQ10.1 ( 21 mars 2025, 2 pages, pdf, 0.19 Mo )

Réponse à la question du document DQ10

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Séances Déposé par : BAPE —13 février 2025

DT1 ( 3 février 2025, 127 pages, pdf, 0.65 Mo )

Séance tenue le 3 février 2025 en soirée à Lac-Mégantic

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Séances Déposé par : BAPE —13 février 2025

DT2 ( 4 février 2025, 133 pages, pdf, 0.62 Mo )

Séance tenue le 4 février 2025 en après-midi à Lac-Mégantic

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Séances Déposé par : BAPE —14 février 2025

DT3 ( 4 février 2025, 62 pages, pdf, 0.35 Mo )

Séance tenue le 4 février 2025 en soirée à Lac-Mégantic

Auteur: Développement EDF Renouvelables Inc. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —24 octobre 2024

PR1.1 ( Décembre 2022, 18 pages, pdf, 5 Mo )

Avis de projet

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 octobre 2024

PR2.1 ( Février 2023, 42 pages, pdf, 1 Mo )

Directive

Auteur: Développement EDF Renouvelables Inc. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —24 octobre 2024

PR2.2 ( s. d., 1 page, pdf, 0.36 Mo )

Avis d'évaluation environnementale

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 octobre 2024

PR2.3 ( Mars 2023, 9 pages, pdf, 0.52 Mo )

Compilation des enjeux soumis dans le cadre de la consultation sur les enjeux que l’étude d’impact devrait aborder

Auteur: Parc éolien de la Haute-Chaudière S.E.C. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —24 octobre 2024

PR3.1 ( Décembre 2023, 218 pages, pdf, 6 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Volume 1

Auteur: Parc éolien de la Haute-Chaudière S.E.C. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —24 octobre 2024

PR3.2.1 ( Décembre 2023, 40 pages, pdf, 45 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Volume 2

Auteur: Parc éolien de la Haute-Chaudière S.E.C. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —24 octobre 2024

PR3.2.2 ( Décembre 2023, 24 pages, pdf, 47 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Volume 2

Auteur: Parc éolien de la Haute-Chaudière S.E.C. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —24 octobre 2024

PR3.3.1 ( Décembre 2023, 247 pages, pdf, 29 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Volume 3 partie 1

Auteur: Parc éolien de la Haute-Chaudière S.E.C. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —24 octobre 2024

PR3.3.2.1 ( Décembre 2023, 136 pages, pdf, 38 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Volume 3 partie 2A

Auteur: Parc éolien de la Haute-Chaudière S.E.C. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —24 octobre 2024

PR3.3.2.2 ( Décembre 2023, 400 pages, pdf, 24 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Volume 3 partie 2B

Auteur: Parc éolien de la Haute-Chaudière S.E.C. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —24 octobre 2024

PR3.3.2.3 ( Décembre 2023, 399 pages, pdf, 50 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Volume 3 partie 2C