Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :
- L'avis de projet
- La directive ministérielle
- L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l’évolution du projet après le BAPE :
- La décision
- L'analyse et le suivi environnemental
Accéder au dossier sur le site du ministère
Pour faciliter vos recherches, vous pouvez consulter ce document qui décrit les cotes utilisées pour le classement des documents.
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PR3.3.2.4 ( Décembre 2023, 389 pages, pdf, 48 Mo )
PR3.3.3 ( Décembre 2023, 405 pages, pdf, 59 Mo )
PR4.1 ( Février 2024, 99 pages, pdf, 13 Mo )
PR4.2 ( Mai 2024, 90 pages, pdf, 11 Mo )
PR4.3 ( Septembre 2024, 52 pages, pdf, 5 Mo )
PR5.1 ( Mars 2024, 42 pages, pdf, 0.84 Mo )
PR5.2 ( Avril 2024, 262 pages, pdf, 82 Mo )
PR5.3 ( Juin 2024, 20 pages, pdf, 0.43 Mo )
PR5.4 ( Août 2024, 214 pages, pdf, 70 Mo )
Rapport complémentaire et réponses aux questions et commentaires du 14 juin 2024 - Deuxième série
PR5.5 ( Août 2024, 18 pages, pdf, 3 Mo )
Rapport complémentaire - Inventaire des cavités de nidification du grand pic
PR5.6 ( Janvier 2025, 55 pages, pdf, 18 Mo )
Rapport complémentaire et études de référence – Volume 6 partie 1
PR5.7 ( Janvier 2025, 142 pages, pdf, 58 Mo )
Rapport complémentaire et études de référence – Volume 6 partie 2
PR5.8 ( Janvier 2025, 373 pages, pdf, 43 Mo )
Rapport complémentaire et études de référence – Volume 6 partie 3
PR5.9 ( Janvier 2025, 421 pages, pdf, 74 Mo )
Rapport complémentaire et études de référence – Volume 6 partie 4
PR5.10 ( Janvier 2025, 115 pages, pdf, 7 Mo )
Rapport complémentaire et études de référence – Volume 6 partie 5
PR5.11 ( Janvier 2025, 98 pages, pdf, 13 Mo )
Rapport complémentaire et études de référence – Volume 6 partie 6
PR5.12 ( Janvier 2025, 215 pages, pdf, 17 Mo )
PR6 ( Octobre 2024, 99 pages, pdf, 79 Mo )
PR7 ( Octobre 2024, 7 pages, pdf, 0.25 Mo )
PR8.1.1 ( Octobre 2024, 1 page, pdf, 0.25 Mo )
Lettre demandant au BAPE d'annoncer le début de la période d'information publique
PR8.1.2 ( Octobre 2024, 2 pages, pdf, 0.25 Mo )
Lettre demandant à l'initiateur d'entreprendre la période d'information publique
PR8.2 ( octobre 2024, 1 page, pdf, 0.20 Mo )
PR8.3 ( Janvier 2025, 1 page, pdf, 0.25 Mo )
PR8.4 ( s. d., 6 pages, pdf, 0.52 Mo )
Requêtes de consultation publique ou de médiation décembre 2024
PR8.5 ( Décembre 2024, 2 pages, pdf, 0.27 Mo )
Recommandation du BAPE sur le type de mandat qui devrait lui être confié