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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet éolien Des Neiges – Secteur Charlevoix à Baie-Saint-Paul et à Saint-Urbain

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l'ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l'Environnement :

  • L'avis de projet

  • La directive ministérielle

  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l'évolution du projet après le BAPE :

  • La décision

  • L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

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233 résultats

Auteur: DANIEL FORTIN ET STEEVE CÔTÉ — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —20 janvier 2025

Société de projet BVH2 s.e.n.c.

DA10 ( 13 janvier 2025, 11 pages, pdf, 0.45 Mo )

Évaluation de l’impact du projet éolien des Neiges - secteur Charlevoix sur la population de caribous de Charlevoix et propositions de mesures d’atténuation

Auteur: SOCIÉTÉ DE PROJET BVH2 S.E.N.C. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —20 janvier 2025

DA11 ( s. d., 66 pages, pdf, 20 Mo )

Présentation incluant l’ensemble des simulations visuelles réalisées pour le projet

Auteur: MRC DE CHARLEVOIX — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —15 janvier 2025

DB5 ( 11 septembre 2013, 5 pages, pdf, 0.43 Mo )

Mémoire présenté lors de la Commission sur les enjeux énergétiques du Québec

Auteur: MRC DE CHARLEVOIX — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —15 janvier 2025

DB6 ( s. d., 2 pages PDF, pdf, 0.51 Mo )

Faits saillants de l’apport économique du projet éolien Rivière-du-Moulin

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —14 janvier 2025

DB4 ( 2020, 116 pages, pdf, 16 Mo )

Plan pour une économie verte – Politique-cadre d’électrification et de lutte contre les changements climatiques

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES, DE LA FAUNE ET DES PARCS — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —14 janvier 2025

DB4.1 ( 2024, 59 pages, pdf, 7 Mo )

Plan pour une économie verte – Plan de mise en œuvre 2024-2029

Auteur: SOCIÉTÉ DE PROJET BVH2 S.E.N.C. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —10 janvier 2025

DA4 ( 30 octobre 2024, 36 pages, pdf, 6 Mo )

Document de présentation du projet - Séance publique d'octobre 2024

Auteur: SOCIÉTÉ DE PROJET BVH2 S.E.N.C. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —10 janvier 2025

DA4.1 ( 2024, 68 pages PDF, pdf, 66 Mo )

Simulations visuelles - Séance publique d'octobre 2024

Auteur: MRC DE CHARLEVOIX — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 janvier 2025

DB3 ( 9 janvier 2025, 2 pages PDF, pdf, 0.69 Mo )

Lettre présentant les documents demandés par la commission

Auteur: MRC DE CHARLEVOIX — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 janvier 2025

DB3.1 ( 7 janvier 2025, 6 pages, pdf, 2 Mo )

Évolution réglementaire RCI-schéma

Auteur: MRC DE CHARLEVOIX — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 janvier 2025

DB3.2 ( 19 décembre 2024, p. 17-153 à 17-165, pdf, 0.51 Mo )

Extrait du schéma d'aménagement (document complémentaire)

Auteur: MRC DE CHARLEVOIX — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 janvier 2025

DB3.3 ( 16 décembre 2024, 29 pages, pdf, 0.63 Mo )

Règlement de contrôle intérimaire relatif à l’implantation d’éoliennes sur le territoire de la MRC de Charlevoix

Auteur: MRC DE CHARLEVOIX — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 janvier 2025

DB3.4 ( Novembre 2007, 23 pages, pdf, 4 Mo )

Document de justification du RCI no 105-07 relatif à l’encadrement des éoliennes sur le territoire de la MRC de Charlevoix

Auteur: SOCIÉTÉ DE PROJET BVH2 S.E.N.C. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —9 janvier 2025

DA1 ( Mai 2021, 13 pages, pdf, 2 Mo )

Document de présentation du projet - Séance publique de mai 2021

Auteur: SOCIÉTÉ DE PROJET BVH2 S.E.N.C. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —9 janvier 2025

DA2 ( s. d., 12 pages PDF, pdf, 72 Mo )

Document de présentation du projet - Séances publiques de novembre 2022

Auteur: SOCIÉTÉ DE PROJET BVH2 S.E.N.C. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —9 janvier 2025

DA2.1 ( s. d., 12 pages PDF, pdf, 72 Mo )

Simulations visuelles - Séances publiques de novembre 2022

Auteur: SOCIÉTÉ DE PROJET BVH2 S.E.N.C. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —9 janvier 2025

DA3 ( Mai 2024, 29 pages, pdf, 9 Mo )

Document de présentation du projet - Séances publiques de mai 2024

Auteur: SOCIÉTÉ DE PROJET BVH2 S.E.N.C. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —9 janvier 2025

DA3.1 ( Printemps 2024, 18 pages PDF, pdf, 41 Mo )

Panneaux informatifs - Séances publiques de mai 2024

Auteur: SOCIÉTÉ DE PROJET BVH2 S.E.N.C. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —9 janvier 2025

DA3.2 ( s. d., 22 pages, pdf, 4 Mo )

Simulations visuelles - Séances publiques de mai 2024

Auteur: SOCIÉTÉ DE PROJET BVH2 S.E.N.C. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —9 janvier 2025

DA3.3 ( s. d., 27 pages, pdf, 5 Mo )

Rapport d’activité – Activités d’information et de consultation des 28 et 29 mai 2024

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —8 janvier 2025

CM4.2 ( 9 janvier 2025, 2 pages, pdf, 0.23 Mo )

Communiqué annonçant le début de la première partie de l’audience publique

Auteur: INSTITUT NATIONAL DE SANTÉ PUBLIQUE DU QUÉBEC — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —8 janvier 2025

DB2 ( Novembre 2023, 168 pages, pdf, 2 Mo )

Éoliennes et santé publique: mise à jour 2023

Auteur: HYDRO-QUÉBEC — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —7 janvier 2025

DB1 ( Novembre 2023, 27 pages, pdf, 0.35 Mo )

Plan d’action 2035 - Vers un Québec décarboné et prospère

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —16 décembre 2024

CM1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.19 Mo )

Liste des centres de consultation

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —16 décembre 2024

CM3 ( s. d., 1, pdf, 0.24 Mo )

Curriculum vitae des commissaires