Documentation du dossier

Auteur: MRC de Montmagny — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —6 juin 2025

DB5.4 ( 11 mars 2014, 2 pages PDF, pdf, 0.24 Mo )

Règlement no 2014-79 modifiant le règlement de contrôle Intérimaire numéro 2006-42 relatif à l’implantation d’éoliennes sur le territoire de la MRC de Montmagny

Auteur: MRC de Montmagny — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —6 juin 2025

MRC de Montmagny

DB5.5 ( Mars 2014, 1 carte, pdf, 0.93 Mo )

RCI - Implantation d’éolienne - Implantation d’éoliennes sur le territoire de la MRC de Montmagny

Auteur: MRC de Montmagny — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —6 juin 2025

DB5.6 ( 16 juillet 2024, pages 640 à 642, pdf, 0.32 Mo )

Règlement no 2024-116 modifiant le règlement de contrôle Intérimaire numéro 2006-42 relatif à l’implantation d’éoliennes sur le territoire de la MRC de Montmagny

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —5 juin 2025

AV8 ( 4 juin 2025, 1 page, pdf, 0.19 Mo )

Avis public sur le projet publié dans le Journal L’Oie Blanche

Auteur: Hydro-Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 mai 2025

DB2-FD ( 30 mai 2023, 67 pages et annexes, pdf, 13 Mo )

Contrat approvisionnement

Auteur: Hydro-Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —29 mai 2025

DB1-SPDM ( 31 mars 2023, Pagination diverse, pdf, 3 Mo )

Document d’appel d’offres A/O 2023-01 - Électricité produite à partir d’une source éolienne

Auteur: Hydro-Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —29 mai 2025

DB1-FD ( 13 décembre 2021, 64 pages et annexes, pdf, 0.87 Mo )

Document d’appel d’offres A/O 2021-02 - Électricité produite à partir d’une source éolienne

Auteur: Hydro-Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —29 mai 2025

DB1 ( 4 novembre 2005, 40 pages et annexes, pdf, 0.50 Mo )

Cadre de référence relatif à l’aménagement de parcs éoliens en milieux agricole et forestier

Auteur: Hydro-Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —29 mai 2025

DB2 ( 1er novembre 2022, 12 pages, pdf, 1 Mo )

Plan d’approvisionnement 2023-2032

Auteur: Hydro-Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —29 mai 2025

DB3 ( Novembre 2023, 27 pages, pdf, 0.26 Mo )

Plan d’action 2035 - Vers un Québec décarboné et prospère, novembre 2023

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —29 mai 2025

CM4.3 ( 29 mai 2025, 2 pages, pdf, 0.18 Mo )

Communiqué annonçant le début de la première partie de l’audience publique

Auteur: Ministère des Affaires municipales et de l'Habitation — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —29 mai 2025

DB4 ( 2024, 146 pages, pdf, 15 Mo )

Orientations gouvernementales en aménagement du territoire

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —29 mai 2025

DD1 ( 28 mai 2025, 27 pages, pdf, 1 Mo )

Présentation pour la rencontre préparatoire pour le public

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —22 mai 2025

CR2 ( 6 mai 2025, 2 pages PDF, pdf, 0.34 Mo )

Lettres de nomination des commissaires

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —20 mai 2025

CM3 ( s. d., 1 page, pdf, 0.22 Mo )

Curriculum vitae des commissaires

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —20 mai 2025

CM4.1 ( 20 mai 2025, 1 page, pdf, 0.22 Mo )

Communiqué annonçant le mandat et la composition de la commission d’enquête

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —20 mai 2025

CM4.2 ( 20 mai 2025, 2 pages, pdf, 0.24 Mo )

Communiqué_Rencontre préparatoire publique

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —20 mai 2025

CM1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.23 Mo )

Liste des centres de consultation

Auteur: Kruger Énergie Saint-Paul-de-Montminy S.E.C. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —15 mai 2025

PR6-SPDM ( Mai 2025, 100 pages, pdf, 26 Mo )

Résumé de l'étude d'impact sur l'environnement

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —5 mai 2025

PR4.3-FD ( Mars 2025, 49 pages PDF, pdf, 8 Mo )

Avis d'experts sur la recevabilité

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —5 mai 2025

PR7-FD ( Mars 2025, 6 pages PDF, pdf, 0.22 Mo )

Avis sur la recevabilité de l'étude d'impact

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —5 mai 2025

PR8.3-FD ( Mai 2025, 1 page PDF, pdf, 0.24 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d'audiences publiques sur l'environnement de tenir une audience publique

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —5 mai 2025

PR4.3-SPDM ( Mars 2025, 47 pages, pdf, 11 Mo )

Avis d'experts sur la recevabilité

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —5 mai 2025

PR5.7-SPDM ( Mars 2025, 2 pages, pdf, 0.23 Mo )

Demande d'engagements et d'informations complémentaires

Auteur: Kruger Énergie Saint-Paul-de-Montminy S.E.C. — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —5 mai 2025

PR5.8-SPDM ( Mars 2025, 13 pages, pdf, 3 Mo )

Réponses à la demande d'engagements et d'informations