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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Documentation du dossier

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  • -FD pour le parc éolien de la Forêt Domaniale
  • -SPDM pour celui de Saint-Paul-de-Montminy

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289 résultats

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —5 mai 2025

PR7-SPDM ( Mars 2025, 7 pages, pdf, 0.24 Mo )

Avis sur la recevabilité de l'étude d'impact

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —5 mai 2025

PR8.3-SPDM ( Mai 2025, 1 page, pdf, 0.23 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d'audiences publiques sur l'environnement de tenir une audience publique

Auteur: Parc éolien de la Forêt Dominale S.E.C. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —11 avril 2025

PR6-FD ( Avril 2025, 94 pages, pdf, 48 Mo )

Résumé de l'étude d'impact sur l'environnement

Auteur: Développement EDF Renouvelables inc. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —31 mars 2025

PR1.1-FD ( Décembre 2022, 13 pages PDF, pdf, 0.82 Mo )

Avis de projet

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —31 mars 2025

PR2.1-FD ( Février 2023, 44 pages PDF, pdf, 1 Mo )

Directive

Auteur: Développement EDF Renouvelables inc. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —31 mars 2025

PR2.2-FD ( Février 2023, 1 page PDF, pdf, 0.23 Mo )

Avis d'évaluation environnementale

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —31 mars 2025

PR2.3-FD ( Avril 2023, 9 pages PDF, pdf, 0.57 Mo )

Compilation des enjeux soumis dans le cadre de la consultation sur les enjeux que l’étude d’impact devrait aborder

Auteur: Parc éolien de la Forêt Dominale S.E.C. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —31 mars 2025

PR3.1-FD ( Janvier 2024, 388 pages PDF, pdf, 7 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Volume 1

Auteur: Parc éolien de la Forêt Dominale S.E.C. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —31 mars 2025

PR3.2-FD ( Janvier 2024, 54 pages PDF, pdf, 60 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Volume 2

Auteur: Parc éolien de la Forêt Dominale S.E.C. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —31 mars 2025

PR3.3-FD ( Janvier 2024, 462 pages PDF, pdf, 76 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Volume 3

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —31 mars 2025

PR4.1-FD ( Février 2024, 101 pages PDF, pdf, 24 Mo )

Avis d'experts sur la recevabilité

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —31 mars 2025

PR4.2-FD ( Décembre 2024, 89 pages PDF, pdf, 10 Mo )

Avis d'experts sur la recevabilité

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —31 mars 2025

PR5.1-FD ( Mars 2024, 55 pages PDF, pdf, 0.98 Mo )

Questions et commentaires

Auteur: Parc éolien de la Forêt Dominale S.E.C. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —31 mars 2025

PR5.2-FD ( Octobre 2024, 196 pages PDF, pdf, 5 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du 21 mars 2024 - Partie 1 - Document principal

Auteur: Parc éolien de la Forêt Dominale S.E.C. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —31 mars 2025

PR5.3-FD ( Octobre 2024, 27 pages PDF, pdf, 80 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du 21 mars 2024 - Partie 2 - Cartes

Auteur: Parc éolien de la Forêt Dominale S.E.C. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —31 mars 2025

PR5.4-FD ( Octobre 2024, 20 pages PDF, pdf, 43 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du 21 mars 2024 - Partie 3 - Simulations visuelles

Auteur: Parc éolien de la Forêt Dominale S.E.C. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —31 mars 2025

PR5.5-FD ( Octobre 2024, 498 pages PDF, pdf, 92 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du 21 mars 2024 - Partie 4 - Études de référence

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —31 mars 2025

PR5.6-FD ( Décembre 2024, 18 pages PDF, pdf, 0.84 Mo )

Questions et commentaires - Deuxième série

Auteur: Parc éolien de la Forêt Dominale S.E.C. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —31 mars 2025

PR5.7-FD ( Février 2025, 110 pages PDF, pdf, 5 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du 16 décembre 2024 - Partie 1 - Document principal

Auteur: Parc éolien de la Forêt Dominale S.E.C. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —31 mars 2025

PR5.8-FD ( Février 2025, 34 pages PDF, pdf, 44 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du 16 décembre 2024 - Partie 2 - Cartes

Auteur: Parc éolien de la Forêt Dominale S.E.C. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —31 mars 2025

PR5.9-FD ( Février 2025, 556 pages PDF, pdf, 73 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du 16 décembre 2024 - Partie 3 - Caractérisation de l'habitat du poisson

Auteur: Kruger Énergie Saint-Paul-de-Montminy S.E.C. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —7 mars 2025

PR1.1-SPDM ( Novembre 2023, 11 pages, pdf, 1 Mo )

Avis de projet

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —7 mars 2025

PR2.1-SPDM ( Décembre 2023, 44 pages PDF, pdf, 10 Mo )

Directive

Auteur: Kruger Énergie Saint-Paul-de-Montminy S.E.C. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —7 mars 2025

PR2.2-SPDM ( Décembre 2023, 1 page PDF, pdf, 0.49 Mo )

Avis d'évaluation environnementale

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —7 mars 2025

PR2.3-SPDM ( Janvier 2024, 1 page PDF, pdf, 0.27 Mo )

Résultat de la consultation publique sur les enjeux