Documentation du dossier

Auteur: Parc éolien de la Forêt Domaniale — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —30 juillet 2025

DQ22.1-FD ( 30 juillet 2025, 2 pages, pdf, 0.19 Mo )

Réponses aux questions du document DQ22

Auteur: MRC de Montmagny — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 juillet 2025

DQ20.1 ( 30 juillet 2025, 8 pages et annexes, pdf, 3 Mo )

Réponses aux questions du document DQ20

Auteur: Environnement et Changement climatique Canada — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —29 juillet 2025

DQ21.1 ( 29 juillet 2025, 3 pages PDF, pdf, 0.15 Mo )

Réponse aux questions du document DQ21

Auteur: Hydro-Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —28 juillet 2025

DB2-SPDM ( 12 avril 2024, 103 pagess, pdf, 30 Mo )

Contrat d’approvisionnement en électricité Énergie éolienne entre Kruger Énergie Saint-Paul-de-Montminy S.E.C. et Hydro-Québec, dans ses activités de distribution d’électricité

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —28 juillet 2025

DQ14.1 ( 24 juillet 2025, 7 pages, pdf, 2 Mo )

Réponses aux questions du document DQ14

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —25 juillet 2025

DQ18 ( 25 juillet 2025, 1 page et annexe, pdf, 0.15 Mo )

Questions adressées au ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —25 juillet 2025

DQ20 ( 25 juillet 2025, 1 page et annexe, pdf, 0.16 Mo )

Questions adressées à la MRC de Montmagny

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —25 juillet 2025

DQ19-SPDM ( 25 juillet 2025, 1 page et annexe, pdf, 0.13 Mo )

Questions adressées à Kruger Énergie Saint-Paul-de-Montminy S.E.C.

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —25 juillet 2025

DQ21 ( 25 juillet 2025, 1 page et annexe, pdf, 0.16 Mo )

Questions adressées à Environnement et Changement climatique Canada

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —25 juillet 2025

DQ23 ( 25 juillet 2025, 1 page et annexe, pdf, 0.13 Mo )

Questions adressées au ministère de la Santé et des Services sociaux

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —25 juillet 2025

DQ24 ( 25 juillet 2025, 1 page et annexe, pdf, 0.59 Mo )

Questions adressées au ministère des Affaires municipales et de l'Habitation

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —25 juillet 2025

DD2-SPDM ( 24 juillet 2025, 1 page, pdf, 0.22 Mo )

Suivi de la demande de traitement confidentiel par Kruger Énergie Saint-Paul-de-Montminy S.E.C. à la question 6 du DQ13

Auteur: Kruger Énergie Saint-Paul-de-Montminy S.E.C. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —25 juillet 2025

DD2.1-SPDM ( 24 juillet 2025, 1 page, pdf, 0.11 Mo )

Demande de traitement confidentiel à la question 6 du DQ13

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —25 juillet 2025

DQ22-FD ( 25 juillet 2025, 1 page et annexe, pdf, 0.58 Mo )

Questions adressées à Développement EDF Renouvelables inc.

Auteur: Ministère du Tourisme — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —23 juillet 2025

DQ17.1 ( 22 juillet 2025, 2 pages PDF, pdf, 0.29 Mo )

Réponse à la questions du document DQ17

Auteur: Kruger Énergie Saint-Paul-de-Montminy S.E.C. — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —23 juillet 2025

DQ13.1-SPDM ( 22 juillet 2025, 4 pages PDF, pdf, 0.25 Mo )

Réponses aux questions du document DQ13

Auteur: Environnement et changement climatique Canada — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —23 juillet 2025

DQ16.1 ( 23 juillet 2025, 4 pages PDF, pdf, 0.15 Mo )

Réponse à la question du document DQ16

Auteur: MRC de Montmagny — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —21 juillet 2025

DB24 ( 21 juillet 2025, 33 pages PDF, pdf, 3 Mo )

DB24_Rectifications au DM69 et DM69.2

Auteur: MRC de Montmagny — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —21 juillet 2025

DQ15.1 ( 21 juillet 2025, 3 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Réponse à la question du document DQ15

Auteur: Kruger Énergie Saint-Paul-de-Montminy S.E.C. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —21 juillet 2025

DA7-SPDM ( 21 juillet 2025, 6 pages PDF, pdf, 0.61 Mo )

Rectifications aux mémoires déposés

Auteur: Pesca — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —21 juillet 2025

DA7.1-SPDM ( 21 juillet 2025, 3 pages, pdf, 0.21 Mo )

Rectification des propos tenus à la séance de dépôt de mémoire

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —18 juillet 2025

DQ13-SPDM ( 18 juillet 2025, 1 page et annexe, pdf, 0.61 Mo )

Questions adressées à Kruger Énergie Saint-Paul-de-Montminy S.E.C

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —18 juillet 2025

DQ15 ( 18 juillet 2025, 1 page, pdf, 0.64 Mo )

Question adressée à la MRC de Montmagny

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —18 juillet 2025

DQ14 ( 18 juillet 2025, 1 page et annexe, pdf, 0.62 Mo )

Questions adressées au ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —18 juillet 2025

DQ16 ( 18 juillet 2025, 1 page, pdf, 0.63 Mo )

Question adressée à Environnement et Changement climatique Canada