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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Documentation du dossier

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  • -FD pour le parc éolien de la Forêt Domaniale
  • -SPDM pour celui de Saint-Paul-de-Montminy

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288 résultats

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —18 juillet 2025

DQ17 ( 18 juillet 2025, 1 page, pdf, 0.62 Mo )

Question adressée au ministère du Tourisme

Auteur: Alliance de l’énergie de l’Est s.e.c. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —17 juillet 2025

DB25 ( s. d., 3 pages PDF, pdf, 0.09 Mo )

Rectificatifs de l’Alliance de l’énergie de l’Est

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —17 juillet 2025

DT5 ( 9 juillet 2025, 80, pdf, 0.54 Mo )

Séance tenue le 9 juillet 2025 en après-midi à Montmagny

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —17 juillet 2025

DT6 ( 9 juillet 2025, 83, pdf, 0.67 Mo )

Séance tenue le 9 juillet 2025 en soirée à Montmagny

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —16 juillet 2025

DT4 ( 8 juillet 2025, 91 pages, pdf, 0.71 Mo )

Séance tenue le 8 juillet 2025 en soirée à Montmagny

Auteur: Kruger Énergie Saint-Paul-de-Montminy S.E.C. — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —15 juillet 2025

DQ11.1-SPDM ( 14 juillet 2025, 3 pages PDF, pdf, 1 Mo )

Réponses aux questions du document DQ11

Auteur: MRC de Montmagny — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —15 juillet 2025

DQ12.1 ( 14 juillet 2025, 2 pages PDF, pdf, 0.19 Mo )

Réponse à la question du document DQ12

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —14 juillet 2025

CM4.5 ( 14 juillet 2025, 1 page, pdf, 0.20 Mo )

Communiqué dressant le bilan des séances publiques

Auteur: Environnement et Changement climatique Canada — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 juillet 2025

DQ6.1 ( 9 juillet 2025, 8 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Réponses aux questions du document DQ6

Auteur: Ministère de la Culture et des Communications — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 juillet 2025

DQ7.1 ( 9 juillet 2025, 2 pages, pdf, 0.17 Mo )

Réponses aux questions du document DQ7

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —10 juillet 2025

DQ11-SPDM ( 10 juillet 2025, 1 page et annexe, pdf, 0.60 Mo )

Questions adressées à Kruger Énergie Saint-Paul-de-Montminy S.E.C.

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —10 juillet 2025

DQ12 ( 10 juillet 2025, 1 page, pdf, 0.63 Mo )

Question adressée à la MRC de Montmagny

Auteur: Auteurs multiples — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —10 juillet 2025

DC1 ( s. d., 24 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Commentaires du public reçus par la commission entre le 21 juin et le 3 juillet 2025

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 juillet 2025

DQ5.1 ( 9 juillet 2025, 12 pages, pdf, 4 Mo )

Réponses aux questions du document DQ5

Auteur: Hélène Ladouceur — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —9 juillet 2025

DM69.2-SPDM ( 8 juillet 2025, 5 pages, pdf, 0.28 Mo )

Hélène Ladouceur : Résumé de mémoire présenté en séance

Auteur: Kruger Énergie Saint-Paul-de-Montminy — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —9 juillet 2025

Nathalie Coté

DM74.2 ( s. d., 4 pages PDF, pdf, 4 Mo )

Kruger Énergie Saint-Paul-de-Montminy : Lac Gosselin – panorama

Auteur: Kruger Énergie Saint-Paul-de-Montminy S.E.C. — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —9 juillet 2025

DQ4.1-SPDM ( 7 juillet 2025, 6 pages PDF, pdf, 0.35 Mo )

Réponses aux questions du document DQ4

Auteur: MRC de Montmagny — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —9 juillet 2025

DQ8.1 ( 7 juillet 2025, 4 pages PDF, pdf, 0.34 Mo )

Réponse aux questions du document DQ8

Auteur: David Talbot — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —9 juillet 2025

DM58 ( s. d., 3 pages PDF, pdf, 0.13 Mo )

David Talbot : Non-respect des principes de développement durable dans le projet éolien de Kruger

Auteur: Claude Charron — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —8 juillet 2025

DM62 ( Juillet 2025, 15 pages PDF, pdf, 0.39 Mo )

Claude Charron : Mémoire

Auteur: Municipalité de Saint-Paul-de-Montminy — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —7 juillet 2025

DB23 ( 3 juillet 2025, 2 pages PDF, pdf, 0.43 Mo )

Réponse de la municipalité à la demande reçue au BAPE pour la tenue d'un référendum concernant le dossier éolien

Auteur: Hydro-Québec — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —7 juillet 2025

DQ9.1 ( 4 juillet 2025, 2 pages, pdf, 0.17 Mo )

Réponses aux questions du document DQ9

Auteur: Martina Bastian — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —7 juillet 2025

DM68.1 ( 3 juillet 2025, 26 pages, pdf, 1 Mo )

Martina Bastian : Recension des connaissances santé

Auteur: Marc-Antoine Lambert — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —7 juillet 2025

DM75-SPDM ( 2 juillet 2025, 7 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Marc-Antoine Lambert : Mémoire

Auteur: Coopérative en gestion forestière des Appalaches — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —7 juillet 2025

DM76-SPDM ( 3 juillet 2025, 2 pages PDF, pdf, 0.20 Mo )

Coopérative en gestion forestière des Appalaches : Mémoire