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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Documentation du dossier

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289 résultats

Auteur: Agence de mise en valeur des forêts privées des Appalaches — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —3 juillet 2025

DM46 ( Juillet 2025, 7 pages, pdf, 0.16 Mo )

Agence de mise en valeur des forêts privées des Appalaches : Agence de mise en valeur des forêts privées des Appalaches, Mémoire

Auteur: MRC de L’Islet — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —3 juillet 2025

DM47 ( Juin 2025, 6 pages PDF, pdf, 0.21 Mo )

MRC de L’Islet : Mémoire

Auteur: Municipalité de Saint-Paul-de-Montminy — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —3 juillet 2025

DM39-SPDM ( 2 juillet 2025, 10 pages PDF, pdf, 5 Mo )

Municipalité de Saint-Paul-de-Montminy : Mémoire

Auteur: Résidents du lac Gosselin — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —3 juillet 2025

DM41-SPDM ( Juillet 2025, 18 pages et annexes, pdf, 13 Mo )

Résidents du lac Gosselin : Mémoire

Auteur: PESCA — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —3 juillet 2025

Résidents du lac Gosselin

DM41.1-SPDM ( 3 mai 2024, 2 pages PDF, pdf, 0.27 Mo )

PESCA : Simulation visuelle du 27 chemin du lac Gosselin

Auteur: Caroline Gagné — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —3 juillet 2025

DM42-SPDM ( s. d., 4 pages PDF, pdf, 16 Mo )

Caroline Gagné : Mémoire

Auteur: Industrie Guimont Inc. — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —3 juillet 2025

DM52 ( 2 juillet 2025, 2 pages PDF, pdf, 0.11 Mo )

Industrie Guimont Inc. : Mémoire

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —3 juillet 2025

DQ3-FD ( 3 juillet 2025, 1 page et annexe, pdf, 0.60 Mo )

Questions adressées à Parc éolien de la Forêt Domaniale S.E.C.

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —3 juillet 2025

DQ4-SPDM ( 3 juillet 2025, 1 page et annexe, pdf, 0.61 Mo )

Questions adressées à Kruger Énergie Saint-Paul-de-Montminy S.E.C.

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —3 juillet 2025

DQ5 ( 3 juillet 2025, 1 page et annexe, pdf, 0.62 Mo )

Questions adressées au ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —3 juillet 2025

DQ6 ( 3 juillet 2025, 1 page et annexe, pdf, 0.62 Mo )

Questions adressées à Environnement et Changement climatique Canada

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —3 juillet 2025

DQ7 ( 3 juillet 2025, 1 page et annexe, pdf, 0.61 Mo )

Questions adressées au ministère de la Culture et des Communications

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —3 juillet 2025

DQ8 ( 3 juillet 2025, 1 page et annexe, pdf, 0.63 Mo )

Questions adressées à la MRC de Montmagny

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —3 juillet 2025

DQ9 ( 3 juillet 2025, 1 page et annexe, pdf, 0.61 Mo )

Questions adressées à Hydro-Québec

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —3 juillet 2025

DQ10 ( 3 juillet 2025, 1 page, pdf, 0.62 Mo )

Question adressée au ministère des Affaires municipales et de l’Habitation

Auteur: Ministère des Affaires municipales et de l’Habitation — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —3 juillet 2025

DQ10.1 ( 4 juillet 2025, 2 pages, pdf, 0.54 Mo )

Réponse à la question du document DQ10

Auteur: Sylvie Laferrière — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —3 juillet 2025

DM54-SPDM ( s. d., 2 pages PDF, pdf, 0.05 Mo )

Sylvie Laferrière : Mémoire

Auteur: Fédération des chambres de commerce du Québec — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —3 juillet 2025

DM55 ( 3 juillet 2025, 3 pages, pdf, 0.19 Mo )

Fédération des chambres de commerce du Québec : Mémoire

Auteur: Municipalité de Notre-Dame-du-Rosaire — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —3 juillet 2025

DM66 ( Juillet 2025, 3 pages PDF, pdf, 1 Mo )

Municipalité de Notre-Dame-du-Rosaire : Mémoire

Auteur: Martina Bastian — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —3 juillet 2025

DM68 ( 3 juillet 2025, 110 pages, pdf, 2 Mo )

Martina Bastian : Santé et éoliennes : Recension des connaissances, mémoire

Auteur: Municipalité de Saint-Fabien-de-Panet — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —2 juillet 2025

DM4 ( Juin 2025, 3 pages, pdf, 0.42 Mo )

Municipalité de Saint-Fabien-de-Panet : Mémoire

Auteur: Céline Mallette — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —2 juillet 2025

DM5-SPDM ( s. d., 3 pages PDF, pdf, 0.19 Mo )

Céline Mallette : Mémoire

Auteur: Club Quad de l’Oie Blanche — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —2 juillet 2025

DM6-FD ( 26 juin 2025, 2 pages PDF, pdf, 0.15 Mo )

Club Quad de l’Oie Blanche : Mémoire

Auteur: Rosemond Caron, Jean-François Caron et Marie-Claude Richard — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —2 juillet 2025

DM7-SPDM ( 21 juin 2025, 4 pages PDF, pdf, 0.23 Mo )

Rosemond Caron, Jean-François Caron et Marie-Claude Richard : Mémoire

Auteur: Ville de Montmagny — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —2 juillet 2025

DM8 ( 26 juin 2025, 1 page et annexes, pdf, 2 Mo )

Ville de Montmagny : Mémoire