Documentation du dossier

Merci de prendre en compte qu'afin de différencier les documents déposés pour les deux mandats, les cotes contiennent une extension:

-FD pour le parc éolien de la Forêt Domaniale
-SPDM pour celui de Saint-Paul-de-Montminy

Pour faciliter vos recherches, vous pouvez consulter ce document qui décrit les cotes utilisées pour le classement des documents.

288 résultats

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Auteur: Diane Moreau — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —2 juillet 2025

DM11-FD ( 3 juillet 2025, 1 page, pdf, 0.35 Mo )

Diane Moreau : Mémoire

Auteur: Regroupement QuébecOiseaux — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —2 juillet 2025

DM20-SPDM ( Juin 2025, 17 pages, pdf, 0.69 Mo )

Regroupement QuébecOiseaux : Mémoire

Auteur: Thierry Lemelin — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —2 juillet 2025

DM22-FD ( 3 juillet 2025, 2 pages PDF, pdf, 0.18 Mo )

Thierry Lemelin : Mémoire

Auteur: Louis Meunier — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —2 juillet 2025

DM24-FD ( 3 juillet 2025, 2 pages PDF, pdf, 0.21 Mo )

Louis Meunier : Mémoire

Auteur: Carrefour Région Montmagny — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —2 juillet 2025

DM27-SPDM ( 2 juillet 2025, 1 page, pdf, 0.67 Mo )

Carrefour Région Montmagny : Mémoire

Auteur: Jean-Paul Deschênes — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —2 juillet 2025

DM25-FD ( 3 juillet 2025, 2 pages PDF, pdf, 0.97 Mo )

Jean-Paul Deschênes : Mémoire

Auteur: Roger Lagueux — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —2 juillet 2025

DM23-FD ( 3 juillet 2025, 1 page, pdf, 0.29 Mo )

Roger Lagueux : Mémoire

Auteur: Pierre Landry — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —2 juillet 2025

DM28-FD ( 3 juillet 2025, 1 page, pdf, 0.33 Mo )

Pierre Landry : Mémoire

Auteur: Ville de Montmagny — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —2 juillet 2025

DM8 ( 26 juin 2025, 1 page et annexes, pdf, 2 Mo )

Ville de Montmagny : Mémoire

Auteur: Union des municipalités du Québec — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —2 juillet 2025

DM19 ( 3 juillet 2025, 2 pages, pdf, 0.41 Mo )

Union des municipalités du Québec : Mémoire

Auteur: Municipalité de Saint-Fabien-de-Panet — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —2 juillet 2025

DM4 ( Juin 2025, 3 pages, pdf, 0.42 Mo )

Municipalité de Saint-Fabien-de-Panet : Mémoire

Auteur: Municipalité de Cap-Saint-Ignace — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —2 juillet 2025

DM9 ( 23 juin 2025, 1 page, pdf, 0.45 Mo )

Municipalité de Cap-Saint-Ignace : Mémoire

Auteur: Municipalité Lac-Frontière — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —2 juillet 2025

DM10 ( 23 juin 2025, 1 page, pdf, 0.46 Mo )

Municipalité Lac-Frontière : Mémoire

Auteur: Municipalité de Berthier-sur-Mer — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —2 juillet 2025

DM21 ( 26 juin 2025, 1 page, pdf, 0.47 Mo )

Municipalité de Berthier-sur-Mer : Mémoire

Auteur: Monique Poirier et Richard Noël — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —27 juin 2025

DM3-SPDM ( s. d., 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Monique Poirier et Richard Noël : Mémoire

Auteur: Gisèle Cloutier — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —27 juin 2025

DC2 ( s. d., 2 pages PDF, pdf, 0.58 Mo )

Sondage - 3453 - Consultation SPDM

Auteur: Jean-Paul Roy — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —27 juin 2025

DM2 ( 18 juin 2025, 18 pages, pdf, 0.21 Mo )

Jean-Paul Roy : Mémoire

Auteur: Centre intégré de santé et de services sociaux de Chaudière-Appalaches — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —25 juin 2025

DB18.2 ( 18 juin 2025, 3 pages, pdf, 0.61 Mo )

Réponse à la question concernant les impacts sur la santé des éoliennes de grande taille posée lors de la séance d’audience publique du 11 juin 2025

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —25 juin 2025

DB19 ( 19 juin 2025, 4 pages, pdf, 0.30 Mo )

Réponses aux questions posées lors des séances des 10 et 11 juin 2025

Auteur: Centre intégré de santé et de services sociaux de Chaudière-Appalaches — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —25 juin 2025

DB18.1 ( 18 juin 2025, 2 pages, pdf, 0.57 Mo )

Évaluation de l’acceptabilité sociale des projets éoliens

Auteur: Centre intégré de santé et de services sociaux de Chaudière-Appalaches — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —25 juin 2025

DB18 ( 19 juin 2025, 11 pages, pdf, 0.60 Mo )

Impacts psychosociaux liés à la mise en marché d’un bloc d’énergie additionnelle

Auteur: Ministère du Tourisme — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —25 juin 2025

DQ2.1 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.25 Mo )

Réponses aux questions complémentaires – DQ2 du BAPE

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —19 juin 2025

CM4.4 ( 16 juin 2025, 2 pages, pdf, 0.27 Mo )

Communiqué annonçant la deuxième partie de l’audience publique

Auteur: Ministère de la Santé et des Service sociaux — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 juin 2025

DB17 ( 18 juin 2025, 2 pages, pdf, 0.22 Mo )

Réponse à la question adressée concernant les champs électromagnétiques (CEM) lors de la 3e séance d’audience publique du 11 juin 2025

Auteur: Kruger Énergie Saint-Paul-de-Montminy S.E.C. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —19 juin 2025

DA6.1-SPDM ( 13 juin 2025, 3 pages PDF, pdf, 0.28 Mo )

Dépôt de documents et réponses à la suite des séances d’audience publique du 11 juin 2025, sondage