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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Documentation du dossier

Merci de prendre en compte qu'afin de différencier les documents déposés pour les deux mandats, les cotes contiennent une extension:
  • -FD pour le parc éolien de la Forêt Domaniale
  • -SPDM pour celui de Saint-Paul-de-Montminy

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289 résultats

Auteur: Ville de Montmagny — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 juin 2025

DQ1.1 ( 17 juin 2025, 2 pages PDF, pdf, 0.67 Mo )

Réponse à la question du document DQ1

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —19 juin 2025

DQ2 ( 17 juin 2025, 2 pages, pdf, 0.67 Mo )

Questions adressées au ministère du Tourisme

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —19 juin 2025

DT1 ( 10 juin 2025, 186 pages, pdf, 0.99 Mo )

Séance tenue le 10 juin 2025 en soirée à Montmagny

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —19 juin 2025

DT2 ( 11 juin 2025, 104 pages, pdf, 0.69 Mo )

Séance tenue le 11 juin 2025 en après-midi à Montmagny

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —19 juin 2025

DT3 ( 11 juin 2025, 127 pages, pdf, 0.87 Mo )

Séance tenue le 11 juin 2025 en soirée à Montmagny

Auteur: Kruger Énergie Saint-Paul-de-Montminy S.E.C. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —19 juin 2025

DA6.1-SPDM ( 13 juin 2025, 3 pages PDF, pdf, 0.28 Mo )

Dépôt de documents et réponses à la suite des séances d’audience publique du 11 juin 2025, sondage

Auteur: Ministère de la Santé et des Service sociaux — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 juin 2025

DB17 ( 18 juin 2025, 2 pages, pdf, 0.22 Mo )

Réponse à la question adressée concernant les champs électromagnétiques (CEM) lors de la 3e séance d’audience publique du 11 juin 2025

Auteur: Marc Laflamme et Diane Moreau — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —17 juin 2025

DM1-SPDM ( s. d., 2 pages PDF, pdf, 0.15 Mo )

Marc Laflamme et Diane Moreau : Mémoire

Auteur: Jean-Paul Roy — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —16 juin 2025

DC3 ( 12 juin 2025, 14 pages, pdf, 2 Mo )

Données et recommandations sur les éoliennes au Québec! Réflexion, prudence!

Auteur: Jean-Paul Roy — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —16 juin 2025

DC3.1 ( 12 juin 2025, 20 pages, pdf, 3 Mo )

Projet de PLAN CLIMAT

Auteur: Kruger Énergie Saint-Paul-de-Montminy S.E.C. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —16 juin 2025

DA6-SPDM ( 13 juin 2025, 2 pages et annexes, pdf, 5 Mo )

Dépôt de documents et réponses à la suite des séances d’audience publique du 11 juin 2025, sondage et analyse paysagère

Auteur: Parc éolien de la Forêt Domaniale S.E.C. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —16 juin 2025

DA7-FD ( 13 juin 2025, 3 pages, pdf, 0.28 Mo )

Réponses aux questions de la commission posées lors de la séance du 11 juin en soirée

Auteur: Ministère des Ressources naturelles et des Forêts — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —16 juin 2025

DB16 ( 13 juin 2025, 2 pages, pdf, 0.22 Mo )

Question de la Commission au MRNF - Étude d'intégration et d'harmonisation paysagère

Auteur: Alliance de l'énergie de l’Est s.e.c. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —13 juin 2025

DA5-FD ( Juin 2025, 8 pages, pdf, 0.78 Mo )

Capsule 2 : Retombées économiques des projets de l’Alliance de l’énergie de l’Est

Auteur: Alliance de l'énergie de l’Est s.e.c. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —13 juin 2025

DA4-SPDM ( Juin 2025, 8 pages, pdf, 0.77 Mo )

Retombées économiques des projets de l’Alliance de l’énergie de l’Est

Auteur: Kruger Énergie Saint-Paul-de-Montminy s.e.c. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —13 juin 2025

DA5-SPDM ( 11 juin 2025, 1 page et annexe, pdf, 0.54 Mo )

Dépôt de documents et réponses à la suite de la première séance d’audience publique du 10 juin 2025, Carte des bassins versants

Auteur: Institut national de santé publique du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —13 juin 2025

Ministère de la Santé et des Services sociaux

DB9 ( s. d., 20 pages, pdf, 22 Mo )

Bruit des éoliennes : informations supplémentaires

Auteur: Ministère des Affaires municipales et de l’Habitation — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —13 juin 2025

DB10 ( 14 avril 2011, 2 pages et annexes, pdf, 0.39 Mo )

Revue de la littérature concernant l’impact de la présence d’éoliennes sur la valeur marchande des résidences familiales

Auteur: MRC de Montmagny — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —13 juin 2025

DB11 ( 13 septembre 2022, pages 595-597 et annexes, pdf, 57 Mo )

Règlements d’emprunts de la MRC de Montmagny

Auteur: MRC de Montmagny — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —13 juin 2025

DB12 ( s. d., 16 pages PDF, pdf, 10 Mo )

Chronologie des publications de la MRC pour informer sur les activités de consultation et d’information - Projets Éoliens - MRC de Montmagny

Auteur: MRC de Montmagny — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —13 juin 2025

DB13 ( 12 juin 2025, 4 pages PDF, pdf, 1 Mo )

Comité de maximisation avec les initiateurs - échange de courriel

Auteur: Parc éolien de la Forêt Domaniale S.E.C. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —13 juin 2025

DA6-FD ( Juin 2025, 10 pages, pdf, 8 Mo )

Intégration paysagère

Auteur: Hydro-Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —13 juin 2025

Ministère de la Santé et des Service sociaux

DB14 ( Juin 2011, 20 pages, pdf, 2 Mo )

Les champs électriques et magnétiques

Auteur: Institut national de santé publique du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —13 juin 2025

Ministère de la Santé et des Service sociaux

DB14.1 ( Mars 2024, 2 pages et annexe, pdf, 0.39 Mo )

Champs électromagnétiques et les parcs éoliens

Auteur: Ministère de la Santé et des Service sociaux — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —13 juin 2025

DB15 ( s. d., 21 pages, pdf, 4 Mo )

Les nuisances et les effets potentiels à la santé associés aux parcs éoliens