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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Documentation du dossier

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  • -FD pour le parc éolien de la Forêt Domaniale
  • -SPDM pour celui de Saint-Paul-de-Montminy

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289 résultats

Auteur: Ministère des Ressources naturelles et des Forêts — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —11 juin 2025

DB7 ( Avril 2022, 38 pages, pdf, 3 Mo )

L’effet des infrastructures sur la valeur foncière des propriétés : Guide méthodologique sur l’élaboration d’une étude d’impact

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —11 juin 2025

DB8 ( s. d., 8 pages PDF, pdf, 1 Mo )

Connaissances issues des suivis de mortalité de l’avifaune et des chauves-souris au Québec

Auteur: Ministère des Ressources naturelles et des Forêts — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —11 juin 2025

DB3.1-SPDM ( 31 août 2023, 18 pages PDF, pdf, 0.64 Mo )

Annexes - Conditions, droits consentis et préoccupations

Auteur: Kruger Énergie Saint-Paul-de-Montminy S.E.C. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —11 juin 2025

DA3-SPDM ( 11 juin 2025, 1 page et annexes, pdf, 1 Mo )

Dépôt de documents et réponses à la suite de la première séance d’audience publique du 10 juin 2025

Auteur: Parc éolien de la Forêt Domaniale S.E.C. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —11 juin 2025

DA1.1-FD ( 10 juin 2025, 34 pages PDF, pdf, 22 Mo )

Présentation du projet - version finale

Auteur: Ministère des Ressources naturelles et des Forêts — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —9 juin 2025

DB3-SPDM ( 6 septembre 2023, 2 pages PDF, pdf, 0.26 Mo )

Lettre d’intention concernant l’attribution de droits requis pour l’implantation d’installations de production d’électricité renouvelable dans le cadre d’un appel au marché d’Hydro-Québec

Auteur: Ministère des Ressources naturelles et des Forêts — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —9 juin 2025

DB3-FD ( 20 décembre 2024, 20 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Réserve de superficie

Auteur: Ministère des Ressources naturelles et des Forêts — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —9 juin 2025

DB6 ( 5 juin 2025, 2 pages, pdf, 0.20 Mo )

Les extraits pertinents du Règlement sur l’aménagement durable des forêts du domaine de l’État (RADF) en lien avec les travaux près des milieux humides et hydriques, des érablières sucrières en exploitation et des sentiers récréatifs

Auteur: Ministère des Ressources naturelles et des Forêts — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —9 juin 2025

DB6.1 ( 5 juin 2025, 17 pages, pdf, 0.32 Mo )

Annexes - Extraits pertinents du RADF en lien avec les travaux près des milieux humides et hydriques

Auteur: Parc éolien de la Forêt Domaniale S.E.C. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —9 juin 2025

DA1-FD ( 10 juin 2025, 35 pages, pdf, 22 Mo )

Présentation du projet

Auteur: Parc éolien de la Forêt Domaniale S.E.C. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —9 juin 2025

DA2-FD ( 9 juin 2025, 2 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Complément d’information - échange courriel relatif programme de compensation des pertes d’habitat du poisson

Auteur: Parc éolien de la Forêt Domaniale S.E.C. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —9 juin 2025

DA2.1-FD ( Juin 2025, 6 pages, pdf, 0.53 Mo )

Programme préliminaire de suivi du climat sonore

Auteur: Parc éolien de la Forêt Domaniale S.E.C. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —9 juin 2025

DA3-FD ( Mars 2025, 12 pages, pdf, 0.39 Mo )

Comité de suivi - Document de constitution

Auteur: Parc éolien de la Forêt Domaniale S.E.C. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —9 juin 2025

DA4-FD ( Automne 2024, 5 pages, pdf, 0.55 Mo )

Rapport d’étape : inventaire archéologique dans le cadre du projet éolien Forêt domaniale

Auteur: Parc éolien de la Forêt Domaniale S.E.C. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —9 juin 2025

DA4.1-FD ( Printemps 2025, 5 pages, pdf, 0.85 Mo )

Rapport d’étape : inventaire archéologique dans le cadre du projet éolien Forêt domaniale

Auteur: Kruger Énergie Saint-Paul-de-Montminy S.E.C. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —9 juin 2025

DA2-SPDM ( 10 juin 2025, 18 pages, pdf, 4 Mo )

Présentation du projet

Auteur: Kruger Énergie Saint-Paul-de-Montminy S.E.C. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —6 juin 2025

DA1-SPDM ( 4 juin 2025, 1 page, pdf, 0.18 Mo )

Dépôt de documents supplémentaires à la Commission d’enquête du Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Auteur: Kruger Énergie Saint-Paul-de-Montminy S.E.C. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —6 juin 2025

DA1.1-SPDM ( 29 mai 2025, 16 pages, pdf, 0.51 Mo )

Plan préliminaire de gestion des matières résiduelles

Auteur: Kruger Énergie Saint-Paul-de-Montminy S.E.C. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —6 juin 2025

DA1.2-SPDM ( 26 juin 2024, 4 pages PDF, pdf, 0.22 Mo )

Rencontre du groupe de travail 1

Auteur: Kruger Énergie Saint-Paul-de-Montminy S.E.C. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —6 juin 2025

DA1.3-SPDM ( 14 août 2024, 9 pages et annexes, pdf, 2 Mo )

Rencontre du groupe de travail 2

Auteur: Kruger Énergie Saint-Paul-de-Montminy S.E.C. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —6 juin 2025

DA1.4-SPDM ( 2 juin 2025, 1 page, pdf, 3 Mo )

Simulation visuelle — Ligne de transmission — Route 283

Auteur: MRC de Montmagny — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —6 juin 2025

DB5 ( 10 janvier 2006, 10 pages PDF, pdf, 0.13 Mo )

Règlement de contrôle intérimaire no 2006-42 relatif à l’implantation d’éoliennes sur le territoire de la MRC de Montmagny

Auteur: MRC de Montmagny — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —6 juin 2025

DB5.1 ( 14 février 2006, 1 carte, pdf, 3 Mo )

Annexe 1 - Règlement de contrôle intérimaire relatif à l'implantation d'éoliennes sur le territoire de la MRC de Montmagny

Auteur: MRC de Montmagny — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —6 juin 2025

DB5.2 ( 30 septembre 2006, 2 pages PDF, pdf, 0.04 Mo )

Règlement no 2006-45 modifiant le Règlement de contrôle intérimaire no 2006-42 relatif à l’implantation d’éoliennes sur le territoire de la MRC de Montmagny

Auteur: MRC de Montmagny — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —6 juin 2025

DB5.3 ( 11 juillet 2006, 1 carte, pdf, 1 Mo )

Annexe 2 - Règlement de contrôle intérimaire relatif à l'implantation d'éoliennes sur le territoire de la MRC de Montmagny - Implantation d’éoliennes en terres publiques