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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

L’état des lieux et la gestion de l’amiante et des résidus miniers amiantés

Documentation du dossier

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Auteur: Charles-Émile GIGUÈRE — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —4 mars 2020

DM48.3 ( s. d., 2 pages PDF, pdf, 0.04 Mo )

Charles-Émile GIGUÈRE : Annexe au document DM48

des années 1650 étaientconsidérées comme causés par le tabagisme alors que l’industrie de l’amiante n’existait encore. Je suis un retraité de l’amiante ou j’ai travallé 38 ans dont 18 à l’entretien du moulin et n’en porte aucune séquelle. Je vous remercie de votre attention. Charles Giguère ex

Auteur: Charles-Émile GIGUÈRE — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —20 février 2020

DM48 ( 11 février 2020, 8 pages, pdf, 1 Mo )

Charles-Émile GIGUÈRE : Mémoire

MÉMOIRE sur l’amiante présenté au Bureau d’audiences publiques sur l’environnement du Québec par Charles-Émile Giguère Retraité, employé pendant 38 ans de la Compagnie Johns-Manville, devenue Mine Jeffrey d’Asbestos, Québec Assisté par sa fille, Renée Giguère 11

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Rapport du BAPE Déposé par : BAPE —6 août 2020

RP1 ( Août 2020, 1 page, pdf, 0.49 Mo )

Rapport 351 - Enquête et audience publique

relativisent la dangerosité de l’amiante (Groupe des douze, DM6, p. 14; M. Gilles Morin, DM17, p. 1 à 3; M. Charles-Émile Giguère, DM48, p. 3; M. Bernard Coulombe, DM95.1, p. 4; Mme Aline Juneau, DM96, p. 1 et 2). Une distinction est ainsi apportée entre la toxicité des fibres de type amphibole et celle

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Séances Déposé par : BAPE —3 mars 2020

DT19 ( 21 février 2020, 101 pages, pdf, 0.77 Mo )

Séance tenue le 21 février 2020 en avant-midi à Asbestos

de l'exposition humaine à l'exploitation des haldes serait une erreur. LE PRÉSIDENT : Monsieur Green, merci beaucoup. M. DANIEL GREEN: Merci. LE PRÉSIDENT : Et, finalement, nous complétons avec monsieur Charles Giguère, qui présente de façon orale. Donc, monsieur Giguère, vous avez dix minutes

Auteur: COMITÉ D’ACTIONS ENVIRONNEMENTALES DE LA MRC DES APPALACHES — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —18 février 2020

DM64 ( 12 février 2020, 12 pages, pdf, 6 Mo )

COMITÉ D’ACTIONS ENVIRONNEMENTALES DE LA MRC DES APPALACHES : Mémoire

, une hausse de la demande en eau potable pour se rafraîchir et hydrater les aménagements végétalisés. Dans un rapport publié par l’Institut national de santé publique du Québec (INSPQ), Giguère (2009) présente que la chaleur accablante accentuée par les îlots de chaleur peut créer un stress thermique

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —15 novembre 2019

PR4.6.4 ( mars 2019, 219 pages et annexes, pdf, 3 Mo )

Guide d’intervention – Protection des sols et réhabilitation des terrains contaminés

/ShowDoc/cr/Q-2,%20r.%2037 http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cs/C-6.2 http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cs/C-6.2 http://www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch/telecharge.php?type=3&file=/Q_2/Q2R35_2.HTM http://www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch

Auteur: LA TRAVERSÉE – ATELIER DE GÉOPOÉTIQUE — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —20 février 2020

DM12 ( 11 février 2020, 62 pages, pdf, 2 Mo )

LA TRAVERSÉE – ATELIER DE GÉOPOÉTIQUE : Mémoire, Incursion au pays des mines et des lacs : curiosités minérales et naturelles

veut changer de nom» : la municipalité demande aux citoyens de se prononcer pour trouver un nouveau nom qui sera choisi en 2020. On veut ainsi mettre de côté le mot «Asbestos» 1 SANTÉ CANADA. Amiante. En ligne.https://www.canada.ca/fr/sante-canada/services/substances-chimiques/plan- gestion

Auteur: Ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —15 novembre 2019

PR4.4 ( s. d., 13 pages et annexes, pdf, 5 Mo )

Rapport sectoriel du ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles

des terrains (RPRT) (chapitre Q-2, r. 37); > le projet de changement d’utilisation d’un terrain ayant servi à une activité mentionnée dans l’annexe III du RPRT (chapitre Q-2, r. 37). http://www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch/telecharge.php?type=3&file=/Q_2/Q2R23.htm http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr

Auteur: Organisation mondiale de normalisation (ISO), 2019a — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —22 novembre 2019

PR4.6.41 ( octobre 2019, 75 pages, pdf, 0.07 Mo )

Air ambiant – Dosage des fibres d’amiante – Méthode par microscopie électronique à transmission par transfert direct

PR4.6.41 ORGANISATION MONDIALE DE NORMALISATION (ISO), 2019a. Air ambiant – Dosage des fibres d’amiante – Méthode par microscopie électronique à transmission par transfert direct, octobre 2019, 75 pages. www.iso.org/fr/standard/75577.html 351 PR4.6.41 L'état des lieux et la gestion

Auteur: Organisation mondiale de normalisation (ISO), 2019b — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —22 novembre 2019

PR4.6.42 ( octobre 2019, 84 pages, pdf, 0.07 Mo )

Air ambiant – Dosage des fibres d’amiante – Méthode par microscopie électronique à transmission par transfert indirect

PR4.6.42 ORGANISATION MONDIALE DE NORMALISATION (ISO), 2019b. Air ambiant – Dosage des fibres d’amiante – Méthode par microscopie électronique à transmission par transfert indirect, octobre 2019, 84 pages. www.iso.org/fr/standard/75576.html 351 PR4.6.42 L'état des lieux et la gestion

Auteur: Robert Amstrong — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —15 novembre 2019

PR4.6.3 ( septembre 1979, pages 187 à 195, pdf, 0.05 Mo )

« L’industrie de l’amiante au Québec, 1878-1929 »

PR4.6.3 Robert AMSTRONG « L’industrie de l’amiante au Québec, 1878-1929 », Revue d’histoire de l’Amérique française, volume 33, numéro 2, septembre 1979, p. 187 à 195. www.erudit.org/fr/revues/haf/1979-v33-n2-haf2105/303774ar.pdf 351 PR4.6.3 L'état des lieux et la gestion de l'amiante

Auteur: International Agency for Research on Cancer (IARC) — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —15 novembre 2019

PR4.6.7 ( 2012, 501 pages, pdf, 0.05 Mo )

« Arsenic, métaux, fibres et poussières – Monographie de l’IARC sur l’évaluation des risques carcinogènes pour l’humain »

PR4.6.7 INTERNATIONAL AGENCY FOR RESEARCH ON CANCER (IARC) « Arsenic, métaux, fibres et poussières – Monographie de l’IARC sur l’évaluation des risques carcinogènes pour l’humain », volume 100C, 2012, 501 pages. – Version anglaise uniquement https://monographs.iarc.fr

Auteur: Ministère de l’Éducation et de l’Enseignement supérieur — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —27 janvier 2020

DB7.2.8 ( s. d., 25 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Tableau synoptique – Amiante, commissions scolaires

-de-chaussée, panneaux et carreaux de plafond au rez-de-chaussée, carreaux et colle de plancher au rez-de-chaussée, carreaux de plancher à l'étage 1 et dans la composition de la toiture NON 711 des Monts-et-Marées 711033 École Émile-Dubé- St-Adelme 1949 OUI Carreaux de plancher à l'étage 1 et dans la composition

Auteur: Ministère de l’Éducation et de l’Enseignement supérieur — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —20 janvier 2020

DB7.2.4 ( s. d., 26 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Tableau synoptique – Amiante, commissions scolaires

-Bernardin 1958 OUI Mur, plafond, plancher, calorifuge NON Actif-propriétaire 762 CSDM 311 St-Emile 1957 OUI Mur, plafond, plancher, calorifuge NON Actif-propriétaire 762 CSDM 312 Joseph-Fr-Perrault, annexe 1958 OUI Plancher NON Actif-propriétaire 762 CSDM 313 Saint-Noël-Chabanel, pavillon les Découvreurs 1958

Auteur: Pierre LABRANCHE — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —20 février 2020

DM1 ( s. d., 3 pages, pdf, 2 Mo )

Pierre LABRANCHE : Mémoire – L’amiante

les liant aux décès de plus de 2000 personnes dans le nord de l’Italie. Les accusés n’étaient pas intervenus pour empêcher des fibres d’amiante de s’échapper de leurs usines. De plus l’amiante avait aussi été utilisée pour la construction de routes . https://www.lepoint.fr

Auteur: Ministère de la Santé et des Services sociaux — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —15 novembre 2019

PR4.1 ( novembre 2019, 30 pages et annexe, pdf, 0.85 Mo )

Rapport sectoriel du ministère de la Santé et des Services sociaux

. https://www.centredoc.cnesst.gouv.qc.ca/in/fr/search.xhtml?sf=*&bookmark=eccb2546-fd2e- 4d07aa70c98e8f009508&fc=&queryid=61c17040c53b4352ae271a07fdffd171&pageNo=1¤tSort= DateOfPublicationSearch_date_DESC&pageSize=20. Recherche : statistiques annuelles, visité le 1-11- 2019 Cyr, J., 1991

Auteur: Ministère de la Santé et des Services sociaux — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —22 janvier 2020

DB1.9 ( s. d., 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Statut du CIRC par rapport à l’OMS

le CIRC suit les règles générales régissant la famille des Nations Unies. Il est toutefois régi par ses propres organes directeurs, le Conseil de Direction et le Conseil scientifique du CIRC. Source : https://www.iarc.fr/fr/a-propos-du-circ-governance/ L’objectif du CIRC est de promouvoir

Auteur: Lippel, Katherine — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 janvier 2020

DB17 ( 2015, 72 pages, pdf, 0.59 Mo )

Reconnaissance des cancers d’origine professionnelle au Québec

reconnaître une maladie hors tableaux, mais le fardeau de preuve du travailleur est alors plus important. 4 La liste des agents classifiés comme cancérogènes par le CIRC se trouve au lien : http://monographs.iarc.fr/ENG/Classification/ClassificationsGroupOrder.pdf, consulté le 7 décembre 2014. 5

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —21 janvier 2020

DD4.3 ( s. d., 1 page, pdf, 0.28 Mo )

Rencontre sectorielle du 15 janvier 2020 – Chercheurs, liste des participants

Professeure, Centre Armand-Frappier Santé Biotechnologie International Commission on Occupational Health M. Jukka Takala – Président McMaster University M. Emile Tompa – Scientifique principal – Institute for Work & Health Retraité de Santé Canada M. Michel Camus – Épidémiologiste Université de Montréal

Auteur: ENVIRONNEMENT ET CHANGEMENT CLIMATIQUE CANADA — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —21 février 2020

DM4.13 ( s. d., 1 page, pdf, 0.26 Mo )

ENVIRONNEMENT ET CHANGEMENT CLIMATIQUE CANADA : Suite du DM4.12

n en fr ne · , le 8 f, " rier - - ,., 2018, pour présenter le projet de règlement et les modifications con exes. Pour vous inscrire, veuillez remplir le formulaire ci-joint et ie retourner d'ici le 1er février 2018. Pour en v'"'voir plus au sujet de ramiante. no~ :s v1!8"!~ =s iivitons à .,on~u!te!

Auteur: Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —15 novembre 2019

PR4.6.39 ( novembre 2013, 218 pages, pdf, 14 Mo )

Rapport de caractérisation des résidus miniers – Région de Thetford Mines

. Il est caractérisé par sa structure feuilletée donnant le plus souvent forme à des paillettes, son éclat métallique et sa grande résistance à la chaleur. http://fr.wikipedia.org/wiki/Min%C3%A9ral http://fr.wikipedia.org/wiki/Prisme_(solide) https://fr.wikipedia.org/wiki/Silicate https://fr

Auteur: Ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —15 novembre 2019

PR4.6.19 ( novembre 2013, 87 pages et annexes, pdf, 13 Mo )

Rapport de caractérisation des résidus miniers – Région de Thetford Mines

. Il est caractérisé par sa structure feuilletée donnant le plus souvent forme à des paillettes, son éclat métallique et sa grande résistance à la chaleur. http://fr.wikipedia.org/wiki/Min%C3%A9ral http://fr.wikipedia.org/wiki/Prisme_(solide) https://fr.wikipedia.org/wiki/Silicate https://fr

Auteur: CARREFOUR D’INNOVATION SUR LES MATÉRIAUX DE LA MRC DES SOURCES — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —20 février 2020

DM91 ( 12 février 2020, 12 pages, pdf, 2 Mo )

CARREFOUR D’INNOVATION SUR LES MATÉRIAUX DE LA MRC DES SOURCES : Mémoire

- économique de la Ville d’Asbestos - CSMO - métallurgie - Administrateurs complémentaires Supporté par ses partenaires: 4• https://www.nrcan.gc.ca/sites/www.nrcan.gc.ca/files/files/pdf/Critical%20Minerals_FR.pdf • https://www.nrcan.gc.ca/sites/www.nrcan.gc.ca/files/CMMP/CMMP_The_Plan-FR.pdf • https

Auteur: Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —17 avril 2020

DQ8.3.3 ( 20 décembre 2016, 3 pages, pdf, 0.18 Mo )

Certificat d’autorisation – Restauration de la section Nord de la halde de résidus miniers Flintkote – Phase 1, complément de réponse au document DQ8.3

et de la Lutte contre les changements climatiques, signée le 10 décembre 2015 par M. Charles D. Delisle, ing. f., mandataire, Ressources Environnement inc., concernant la demande de certificat d'autorisation du projet, 4 pages, 4 annexes et un fichier vidéo; micar01 Tampon N/Réf.: 7610

Auteur: Ministère de l’Éducation et de l’Enseignement supérieur — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —3 janvier 2020

DB7.2.1 ( s. d., 9 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Tableau synoptique – Amiante, commissions scolaires

de l'Or-et-des-Bois 784003 Louis-Querbes 1952 O Plancher N 784 de l'Or-et-des-Bois 784004 Trait-d'Union, le 2009 N 784 de l'Or-et-des-Bois 784005 Saint-Philippe 1951 O Plafond, mur N 784 de l'Or-et-des-Bois 784006 Explorateurs, Des 2009 O Conduites pluviales ciment-amiante N 784 de l'Or-et-des-Bois 784011 Charles