Documentation du dossier

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Rapport du BAPE Déposé par : BAPE —6 août 2020

RP1 ( Août 2020, 1 page, pdf, 0.49 Mo )

Rapport 351 - Enquête et audience publique

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —6 août 2020

CM7.1 ( juillet 2020, 6 pages, pdf, 3 Mo )

Les points saillants

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —6 août 2020

CM7 ( 7 août 2020, 1 page, pdf, 0.75 Mo )

Communiqué annonçant la sortie publique du rapport du BAPE

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Rapport du BAPE Déposé par : BAPE —24 juillet 2020

RP1.1 ( Juillet 2019, 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Rapport 351 - Bibliographie

Auteur: Deshaies, Pierre — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —6 juillet 2020

DC10 ( 16 juin 2020, 4 pages, pdf, 0.69 Mo )

Complément d’informations pour rectifier des informations verbales fournies par M. Claude Gosselin et M. Danny Lessard de l’entreprise Les Sables Olimag inc. lors de la deuxième partie de l’audience publique du 19 février en avant-midi à Thetford Mines ou des informations écrites contenues dans le mémoire de l’entreprise

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —6 juillet 2020

DQ37 ( 30 juin 2020, 1 page, pdf, 0.12 Mo )

Question au ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles

Auteur: Ministère des Ressources naturelles — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —6 juillet 2020

DQ37.1 ( juin 2002, 9 pages, pdf, 0.06 Mo )

Politique d’utilisation accrue et sécuritaire de l’amiante chrysotile au Québec

Auteur: Grouvidham-Berthaud, Sylvie — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —26 juin 2020

DC7 ( s. d., 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Quand l’économie se câlisse de l’environnement…

Auteur: Grouvidham-Berthaud, Sylvie — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —26 juin 2020

DC8 ( s. d., 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Requête d’évaluation environnementale en cours

Auteur: Grouvidham-Berthaud, Sylvie — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —26 juin 2020

DC9 ( s. d., 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Vallée nourricière ou vallée du magnésium?

Auteur: Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —2 juin 2020

DQ33.1 ( s. d., 5 pages, pdf, 0.71 Mo )

Réponses aux questions du document DQ33

Auteur: Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —21 mai 2020

DQ35.1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.14 Mo )

Réponses aux questions du document DQ35

Auteur: Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —21 mai 2020

DQ35.1.1 ( 13 mai 2020, 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Répartition des décès acceptés de 2003 à 2019 selon la cause / le type de lésion et l'année d'acceptation, complément de réponse au document DQ35.1

Auteur: Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —21 mai 2020

DQ35.1.2 ( s. d., 4 pages, pdf, 0.80 Mo )

Fonds de la santé et de la sécurité du travail – Décès des exercices clos les 31 décembre, 2010-2019, complément de réponse au document DQ35.1

Auteur: Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —21 mai 2020

DQ35.1.3 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.69 Mo )

D20-253 - Débours autorisés (PCC) pour les dossiers en lien avec l'amiante et pour tous les dossiers, complément de réponse au document DQ35.1

Auteur: Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —21 mai 2020

DQ35.2 ( s. d., 1 page, pdf, 0.14 Mo )

Complément de réponses aux questions du document DQ35

Auteur: Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —21 mai 2020

DQ35.2.1 ( 12 mai 2020, 1 page, pdf, 0.16 Mo )

Répartition des décès acceptés pour maladie professionnelle de 1997 à 2019 selon la cause / le type de lésion et l'année d'acceptation, complément de réponse au document DQ35.2

Auteur: Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —15 mai 2020

DQ31.1 ( s. d., 7 pages, pdf, 0.24 Mo )

Réponses aux questions du document DQ31

Auteur: Wu, Yonghong — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —15 mai 2020

CanmetMINES

DQ36.1 ( octobre 2011, 61 pages et annexes, pdf, 6 Mo )

Réponse à la question du document DQ36

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —13 mai 2020

DQ35 ( 11 mai 2020, 1 page, pdf, 0.19 Mo )

Questions à la Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —13 mai 2020

DQ36 ( 12 mai 2020, 1 page, pdf, 0.18 Mo )

Question à Ressources naturelles Canada

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —5 mai 2020

DD7 ( 17 octobre 2019, 1 page, pdf, 0.25 Mo )

Correspondance présentant les points importants du rapport sectoriel et sa date de dépôt

Auteur: Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —5 mai 2020

DQ30.1 ( s. d., 9 pages, pdf, 0.19 Mo )

Réponses aux questions du document DQ30

Auteur: Environnement et Changement climatique Canada — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 avril 2020

DQ19.1 ( 29 avril 2020, 2 pages, pdf, 2 Mo )

Réponse à la question du document DQ19

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 avril 2020

DQ20.1 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.81 Mo )

Réponses aux questions du document DQ20