Documentation du dossier

Auteur: Ministère des Affaires municipales, des Régions et de l’occupation du territoire (MAMROT) — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —20 décembre 2019

DB3.1 ( 20 août 2013, 2 pages, pdf, 0.14 Mo )

Lettre du MAMROT au préfet de la Municipalité régionale de comté des Appalaches, réponse à la question posée en audience publique

Auteur: Ministère des affaires municipales et de l’occupation du territoire (MAMOT) — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —20 décembre 2019

DB3.2 ( 19 décembre 2016, 2 pages, pdf, 0.67 Mo )

Lettre du MAMOT au préfet de la Municipalité régionale de comté des Appalaches, réponse à la question posée en audience publique

Auteur: Ministère des Affaires municipales et de l’Occupation du territoire (MAMOT) — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —20 décembre 2019

DB3.3 ( 15 août 2017, 2 pages, pdf, 2 Mo )

Lettre du MAMOT au préfet de la Municipalité régionale de comté du Val-Saint-François, réponse à la question posée en audience publique

Auteur: Ministère des Affaires municipales et de l’Occupation du territoire (MAMOT) — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —20 décembre 2019

DB3.4 ( 15 février 2018, 2 pages et annexe, pdf, 59 Mo )

Lettre du MAMOT au préfet de la Municipalité régionale de comté des Sources, réponse à la question posée en audience publique

Auteur: Ministère des Affaires municipales et de l’Habitation — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —6 janvier 2020

DB3.5 ( s. d., 5 pages, pdf, 0.19 Mo )

Réponse à la question posée en audience publique

Auteur: Ministère des Affaires municipales et de l’Habitation — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —7 février 2020

DB3.6 ( s. d., 3 pages, pdf, 0.18 Mo )

Réponse à la question de la commission posée lors de la rencontre sectorielle du 14 janvier 2020

Auteur: Ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —22 janvier 2020

DB4.1 ( 11 décembre 2019, 1 page, pdf, 0.71 Mo )

Demande de confidentialité – Réponse à la question de la commission sur les superficies des terres sur lesquelles on retrouve des haldes et les superficies restaurées, courriel

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —22 janvier 2020

DB4.1.1 ( 18 janvier 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.98 Mo )

Demande de confidentialité – Réponse de la commission au document DB4.1, correspondance

Auteur: Ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —22 janvier 2020

DB4.2 ( s. d., 7 pages, pdf, 0.21 Mo )

Rencontre sectorielle – Séance du 14 janvier 2020, document d’introduction

Auteur: Ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 janvier 2020

DB4.3 ( 21 janvier 2020, 3 pages, pdf, 0.26 Mo )

Définition du terme « valorisation », note d’information, réponse à la question posée lors de la rencontre sectorielle du 14 janvier 2020

Auteur: Ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —31 janvier 2020

DB4.4 ( 30 janvier 2020, 2 pages, pdf, 0.12 Mo )

Évaluation du coût pour la végétalisation des haldes issues de l’extraction de l’amiante au Québec, note d’information, réponse à la question posée lors de la rencontre sectorielle du 14 janvier 2020

Auteur: Ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —1 avril 2020

DB4.5 ( s. d., 21 pages, pdf, 3 Mo )

Réflexion sur la place du Québec dans la mise en valeur des minéraux critiques et stratégiques, guide de discussion

Auteur: Ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —1 avril 2020

DB4.6 ( s. d., 2 pages PDF, pdf, 0.09 Mo )

Listes des minéraux critiques

Auteur: Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —20 décembre 2019

DB5.1 ( 12 décembre 2019, 3 pages PDF, pdf, 0.29 Mo )

Réponse aux questions posées en audience publique

Auteur: Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —20 décembre 2019

DB5.2 ( s. d., 4 pages PDF, pdf, 0.35 Mo )

BAPE – Amiante – Réponses aux questions en suite de la 1^re série d’audiences

Auteur: Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —20 décembre 2019

DB5.3 ( septembre 2017, 8 pages PDF, pdf, 0.43 Mo )

Réclamation du travailleur – Santé et sécurité du travail, réponse à la question posée en audience publique

Auteur: Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —20 décembre 2019

DB5.3.1 ( avril 2016, 5 pages PDF, pdf, 0.32 Mo )

Annexe à la Réclamation du travailleur – Maladie professionnelle pulmonaire, réponse à la question posée en audience publique

Auteur: Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —20 décembre 2019

DB5.4 ( 8 octobre 2018, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Pour la province – Répartition des lésions acceptées liées à l’amiante survenue de 2006 à 2016 selon la nature de la lésion et l’année de l’évènement, réponse à la question de l’audience publique

Auteur: Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —21 janvier 2020

DB5.5 ( 18 décembre 2019, 1 page et annexe, pdf, 0.48 Mo )

Ordonnance de modification – Ville de Thetford Mines, correspondance

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —21 janvier 2020

DB5.5.1 ( 13 janvier 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.73 Mo )

Ordonnance de modification – Ville de Thetford Mines, correspondance, réponse de la commission

Auteur: Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —20 janvier 2020

DB5.6 ( s. d., 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Schéma 1A – Exemple d’un cadre législatif applicable à un schéma opérationnel d’activités de valorisation des résidus miniers

Auteur: Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 janvier 2020

DB5.7 ( 20 décembre 2019, 1 page, pdf, 0.35 Mo )

Ordonnance de modification – Ville de Thetford Mines (complément), correspondance

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —24 janvier 2020

DB5.7.1 ( 24 janvier 2020, 1 page et annexe, pdf, 1 Mo )

Ordonnance de modification – Ville de Thetford Mines (complément), correspondance, réponse de la commission

Auteur: Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —18 février 2020

DB5.8 ( 17 février 2020, 1 page, pdf, 0.21 Mo )

Position de la permanence de la CNESST concernant de possibles modifications législatives ou réglementaires, réponse à la question posée lors de la rencontre sectorielle du 14 janvier 2020

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —20 décembre 2019

DB6.1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.31 Mo )

Notes sur les critères du milieu aquatique, réponse à la question posée en audience publique