Documentation du dossier

Auteur: Ministère de l’Éducation et de l’Enseignement supérieur — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —12 mars 2020

DQ4.1 ( 10 mars 2020, 1 page, pdf, 0.19 Mo )

Réponse à la question du DQ4

Auteur: Ministère de l’Éducation et de l’Enseignement supérieur — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —11 mars 2020

DB7.2.7.1 ( 10 mars 2020, 1 page, pdf, 0.20 Mo )

Synthèse – Déclaration des réseaux de l’Éducation et de l’Enseignement supérieur, version corrigée du DB7.2.7

Auteur: Alliance Magnésium — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —11 mars 2020

DB22.4 ( 5 mars 2020, 3 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Demande de préservation de confidentialité – Suivi de la rencontre du 13 février 2020, correspondance de Alliance Magnésium inc.

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —11 mars 2020

DB22.4.1 ( 11 mars 2020, 3 pages, pdf, 0.80 Mo )

Décision portant sur la divulgation publique de divers documents suivant une demande de non-divulgation de Alliance Magnésium inc., réponse de la commission au document DB22.4

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —11 mars 2020

DB6.8 ( 5 décembre 2019, 1 page, pdf, 0.38 Mo )

Demande d’accès aux documents – Alliance Magnésium et Magnola - Asbestos, lettre de réponse

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —11 mars 2020

DB6.12 ( 13 décembre 2019, 1 page, pdf, 0.42 Mo )

Demande d’accès aux documents – Alliance Magnésium et Magnola - Asbestos, lettre de réponse

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —10 mars 2020

DQ2 ( 4 mars 2020, 2 pages, pdf, 0.22 Mo )

Questions à la Commission des normes, de l'équité, de la santé et de la sécurité du travail

Auteur: Commission des normes, de l'équité, de la santé et de la sécurité du travail — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 mars 2020

DQ2.1 ( 6 mars 2020, 3 pages PDF, pdf, 0.74 Mo )

Réponses aux questions du DQ2

Auteur: Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 mars 2020

DQ2.1.1 ( 25 octobre 2018, 1 page PDF, pdf, 0.17 Mo )

Réponse à la question 1 du DQ2

Auteur: Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail — Questions et réponses Déposé par : BAPE —10 mars 2020

DQ2.1.2 ( s. d., 1 page PDF, pdf, 0.11 Mo )

Réponse à la question 1 du DQ2

Auteur: Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 mars 2020

DQ2.1.3 ( 6 décembre 2019, 3 pages PDF, pdf, 0.17 Mo )

Réponse à la question 2 du DQ2

Auteur: Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 mars 2020

DQ2.1.4 ( 4 mars 2020, 1 page PDF, pdf, 0.09 Mo )

Réponse à la question 2 du DQ2

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —10 mars 2020

DQ3 ( 5 mars 2020, 2 pages, pdf, 0.23 Mo )

Questions au ministère de la Santé et des Services sociaux

Auteur: Ministère de la Santé et des Services sociaux — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 mars 2020

DQ3.1 ( 9 mars 2020, 2 pages PDF, pdf, 0.23 Mo )

Réponse aux questions du DQ2

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Séances Déposé par : BAPE —5 mars 2020

DT20.1 ( 26 février 2020, 8 pages, pdf, 0.13 Mo )

Rencontre intersectorielle, volet introductif, tenue le 26 février 2020 à Québec, version corrigée

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Séances Déposé par : BAPE —5 mars 2020

DT21.1 ( 26 février 2020, 2 pages, pdf, 0.10 Mo )

Rencontre intersectorielle, résultats de l’atelier de travail, tenue le 26 février 2020 à Québec, version corrigée

Auteur: Ministère de la Santé et des Services sociaux — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —5 mars 2020

DB1.12 ( 8 janvier 2020, 1 page PDF, pdf, 0.16 Mo )

Compilation registre amiante par région

Auteur: La Table des MRC de l’Estrie — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —4 mars 2020

DB31 ( 23 janvier 2020, 2 pages PDF, pdf, 0.21 Mo )

Extrait de procès-verbal des délibérations de la réunion ordinaire du conseil d’administration de la Table des MRC de l’Estrie

Auteur: Association de Protection du Lac à la Truite d’Irlande — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —4 mars 2020

DB32 ( 11 février 2020, 3 pages PDF, pdf, 0.76 Mo )

Réponse à la question posée à la rencontre sectorielle du 16 janvier 2020 et recommandations

Auteur: Ville de Thetford Mines — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —4 mars 2020

DB33 ( 19 février 2020, 1 carte, pdf, 4 Mo )

Plan de Blake Lake

Auteur: Ville de Thetford Mines – Centre intégré de santé et de services sociaux de Chaudière-Appalaches — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —4 mars 2020

DB35 ( 24 janvier 2020, 6 pages et annexe, pdf, 8 Mo )

Promesse bilatérale de vente et d’achat

Auteur: MRC des Appalaches — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —4 mars 2020

DB36 ( 2 octobre 2013, 3 pages PDF, pdf, 1 Mo )

Résolution concernant l’avis défavorable sur le projet de règlement 148, correspondance adressée au Ministère des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire

Auteur: Comité consultatif de l’environnement Kativik — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —4 mars 2020

DB37 ( 18 février 2020, 2 pages PDF, pdf, 0.21 Mo )

Inclusion du site minier Asbestos Hill dans l’examen par le BAPE de l’état des lieux et la gestion de l’amiante et des résidus miniers amiantés – Lettre adressée à la commission – English version available

Auteur: Comité consultatif de l’environnement Kativik — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —4 mars 2020

DB37-Eng ( 18 février 2020, 2 pages PDF, pdf, 0.14 Mo )

Inclusion of the Asbestos Hill mine site in the BAPE’s review of the inventory and management of asbestos and asbestos mine tailings – Lettre adressée à la commission

Auteur: Charles-Émile GIGUÈRE — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —4 mars 2020

DM48.3 ( s. d., 2 pages PDF, pdf, 0.04 Mo )

Charles-Émile GIGUÈRE : Annexe au document DM48