Documentation du dossier
DB6.19 ( 2009, 97 pages et annexes, pdf, 11 Mo )
Plan directeur de gestion des matières résiduelles de l’agglomération de Montréal 2010-2014
DB1.14 ( 1er avril 2021, 4 pages PDF, pdf, 0.20 Mo )
Méthode de fixation du montant de la redevance à l’élimination des matières résiduelles
DB1.15 ( 1er avril 2021, 3 pages PDF, pdf, 0.17 Mo )
DB6.14 ( 26 novembre 2010, 133 pages et annexes, pdf, 21 Mo )
DB1.13 ( s. d., 13 pages PDF, pdf, 3 Mo )
L’élimination des résidus ultimes – Regroupement régional 2b
DB2.15 ( 31 mars 2021, 9 pages, pdf, 0.78 Mo )
DB3.5 ( 31 mars 2021, 11 pages, pdf, 2 Mo )
L’acceptabilité sociale des projets d’élimination des résidus ultimes
DB4.3 ( 31 mars 2021, 8 pages, pdf, 3 Mo )
Acceptabilité sociale – Démarche du ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles (MERN)
DB6.5 ( 31 mars 2021, 2 pages PDF, pdf, 0.23 Mo )
Renseignements sur les digestats de l’usine de biométhanisation située à Varennes
DT2 ( 24 mars 2021, 115 pages, pdf, 0.87 Mo )
Séance tenue le 24 mars 2021 en après-midi par visioconférence
DB6.6 ( s. d., 14 pages, pdf, 5 Mo )
Bilan 2017-2018 du Plan métropolitain de gestion de matières résiduelles 2017-2024
– Déposé par la Communauté métropolitaine de Montréal
DB6.7 ( Juin 2013, 67 pages et annexes, pdf, 12 Mo )
Plan directeur de gestion des matières résiduelles de la Couronne Nord – Volet matières organiques
DB6.8 ( 2 mars 2020, 10 pages et annexe, pdf, 4 Mo )
DB6.9 ( 30 novembre 2020, 24 pages et annexe, pdf, 6 Mo )
L’élimination des résidus sur le territoire d’application du PMGMR – Note technique
–Déposé par la Communauté métropolitaine de Montréal
DB6.10 ( Octobre 2018, 76 pages et annexes, pdf, 38 Mo )
– Déposé par la Communauté métropolitaine de Montréal
DB6.11 ( Décembre 2008, 82 pages et annexes, pdf, 1 Mo )
– Déposé par la Communauté métropolitaine de Montréal
DB6.12 ( Décembre 2008, 55 pages et annexes, pdf, 7 Mo )
DB6.13 ( s.d., 330 pages, pdf, 7 Mo )
Comparaison des technologies et des scénarios de gestion des matières résiduelles
DT1 ( 31mars 2021, 141 pages, pdf, 1 Mo )
PR4.1.2b.1 ( 30 mars 2021, 3 pages, pdf, 0.18 Mo )
Liste des lieux d'enfouissement en milieu nordique (LEMN) autorisés en exploitation
DB1.8 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.14 Mo )
DB1.9 ( 30 mars 2021, 1 page, pdf, 0.13 Mo )
DB1.10 ( 30 mars 2021, 2 pages PDF, pdf, 0.16 Mo )
Réponse à la question sur la hiérarchie de gestion des résidus de carton et de papier
DB1.11 ( 30 mars 2021, 1 page, pdf, 0.16 Mo )
DB1.12 ( s. d., 13 pages PDF, pdf, 3 Mo )
L’élimination des résidus ultimes, présentation du 30 mars 2021