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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

L'état des lieux et la gestion des résidus ultimes

Documentation du dossier

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644 résultats

Auteur: Ville de MONTRÉAL — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —1 avril 2021

DB6.19 ( 2009, 97 pages et annexes, pdf, 11 Mo )

Plan directeur de gestion des matières résiduelles de l’agglomération de Montréal 2010-2014

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —1 avril 2021

DB1.14 ( 1er avril 2021, 4 pages PDF, pdf, 0.20 Mo )

Méthode de fixation du montant de la redevance à l’élimination des matières résiduelles

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —1 avril 2021

DB1.15 ( 1er avril 2021, 3 pages PDF, pdf, 0.17 Mo )

Guide relatif à la construction sur le terrain d'un lieu d'élimination de matières résiduelles désaffecté

Auteur: TRANSFERT ENVIRONNEMENT pour la COMMUNAUTÉ MÉTRPOLITAINE DE MONTRÉAL — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —1 avril 2021

DB6.14 ( 26 novembre 2010, 133 pages et annexes, pdf, 21 Mo )

Étude sur les facteurs pouvant influencer l’acceptabilité sociale des équipements de traitement des matières résiduelles – Rapport final

Auteur: Ministère de l'Environnement et de Lutte contre les changements climatiques — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —1 avril 2021

DB1.13 ( s. d., 13 pages PDF, pdf, 3 Mo )

L’élimination des résidus ultimes – Regroupement régional 2b

Auteur: RECYC-QUÉBEC — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —1 avril 2021

DB2.15 ( 31 mars 2021, 9 pages, pdf, 0.78 Mo )

Présentation régionale – regroupement 2b

Auteur: Institut national de santé publique du Québec (INSPQ) — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —1 avril 2021

DB3.5 ( 31 mars 2021, 11 pages, pdf, 2 Mo )

L’acceptabilité sociale des projets d’élimination des résidus ultimes

Auteur: Ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —1 avril 2021

DB4.3 ( 31 mars 2021, 8 pages, pdf, 3 Mo )

Acceptabilité sociale – Démarche du ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles (MERN)

Auteur: Communauté métropolitaine de Montréal — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —1 avril 2021

DB6.5 ( 31 mars 2021, 2 pages PDF, pdf, 0.23 Mo )

Renseignements sur les digestats de l’usine de biométhanisation située à Varennes

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'Environnement — Séances Déposé par : BAPE —1 avril 2021

DT2 ( 24 mars 2021, 115 pages, pdf, 0.87 Mo )

Séance tenue le 24 mars 2021 en après-midi par visioconférence

Auteur: Communauté métropolitaine de Montréal — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —1 avril 2021

DB6.6 ( s. d., 14 pages, pdf, 5 Mo )

Bilan 2017-2018 du Plan métropolitain de gestion de matières résiduelles 2017-2024

Auteur: SOLINOV - POUR LA TABLE DES PRÉFETS ET ÉLUS DE LA COURRONE NORD — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —1 avril 2021

– Déposé par la Communauté métropolitaine de Montréal

DB6.7 ( Juin 2013, 67 pages et annexes, pdf, 12 Mo )

Plan directeur de gestion des matières résiduelles de la Couronne Nord – Volet matières organiques

Auteur: Chamard stratégies environnementales pour la COMMUNAUTÉ MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —1 avril 2021

DB6.8 ( 2 mars 2020, 10 pages et annexe, pdf, 4 Mo )

Bilan des projets de biométhanisation et de compostage sur le territoire de la Communauté métropolitaine de Montréal – Note technique

Auteur: Chamard stratégies environnementales pour COMMUNAUTÉ MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —1 avril 2021

DB6.9 ( 30 novembre 2020, 24 pages et annexe, pdf, 6 Mo )

L’élimination des résidus sur le territoire d’application du PMGMR – Note technique

Auteur: Polytechnique Montréal, Université d'ingénierie, Chaire de recherche sur la valorisation des matières résiduelles — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —1 avril 2021

–Déposé par la Communauté métropolitaine de Montréal

DB6.10 ( Octobre 2018, 76 pages et annexes, pdf, 38 Mo )

Analyse comparative des traitements des ordures ménagères – Partie 2 : Traitements pour la valorisation des ordures ménagères

Auteur: Dessau pour la Ville de Laval et municipalité de la couronne Nord — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —1 avril 2021

– Déposé par la Communauté métropolitaine de Montréal

DB6.11 ( Décembre 2008, 82 pages et annexes, pdf, 1 Mo )

Étude comparative de scénarios de collecte et de traitement de matières résiduelles, Rapport final – version finale

Auteur: SOLINOV pour l'AGGLOMÉRATION DE MONTRÉAL — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —1 avril 2021

– Déposé par la Communauté métropolitaine de Montréal

DB6.12 ( Décembre 2008, 55 pages et annexes, pdf, 7 Mo )

Étude sur la planification du volet infrastructures pour les matières organiques de l’agglomération de Montréal dans le cadre de la mise en œuvre du PDGMR 2008-2012

Auteur: Communauté métropolitaine de Montréal — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —1 avril 2021

DB6.13 ( s.d., 330 pages, pdf, 7 Mo )

Comparaison des technologies et des scénarios de gestion des matières résiduelles

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —31 mars 2021

DT1 ( 31mars 2021, 141 pages, pdf, 1 Mo )

Séance tenue le 23 mars 2021 en soirée par visioconférence

Auteur: Ministère de l'Evironnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —31 mars 2021

PR4.1.2b.1 ( 30 mars 2021, 3 pages, pdf, 0.18 Mo )

Liste des lieux d'enfouissement en milieu nordique (LEMN) autorisés en exploitation

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —31 mars 2021

DB1.8 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.14 Mo )

Réponse à la question de la commission sur l’analyse de l’aspect « odeur » pour les activités de compostage et biométhanisation

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —31 mars 2021

DB1.9 ( 30 mars 2021, 1 page, pdf, 0.13 Mo )

Réponse à la question de la commission sur la centralisation des données demandées auprès des entreprises impliquées dans la gestion des matières résiduelles

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —31 mars 2021

DB1.10 ( 30 mars 2021, 2 pages PDF, pdf, 0.16 Mo )

Réponse à la question sur la hiérarchie de gestion des résidus de carton et de papier

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —31 mars 2021

DB1.11 ( 30 mars 2021, 1 page, pdf, 0.16 Mo )

Réponse à la question sur la durabilité des géomembranes

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —31 mars 2021

DB1.12 ( s. d., 13 pages PDF, pdf, 3 Mo )

L’élimination des résidus ultimes, présentation du 30 mars 2021