L'état des lieux et la gestion des résidus ultimes - BAPE

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement et Comité consultatif de l'environnement Kativik — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —29 avril 2021

DA5.3 ( 27 avril 2021, 4 pages, pdf, 0.17 Mo )

Accord administratif concernant la consultation sur l’état des lieux et la gestion des résidus ultimes

<tt> – English version also available</tt>

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement and Commission of the Kativik Environmental advisory committee — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —29 avril 2021

DA5.3 ( April 27th, 2021, 4 pages, pdf, 0.22 Mo )

Administrative agreement concerning the consultation on current status and management of final waste

Auteur: Naskapie — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —8 juin 2021

DA6 ( 3 juin 2021, 4 pages, pdf, 0.24 Mo )

Matières résiduelles : Rapport sur la situation dans la région de Kawawachikamach/Matimekush-Lac-John/Schefferville

– English version also available

Auteur: Naskapie — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —8 juin 2021

DA6 ( 3 june 2021, 4 pages, pdf, 0.23 Mo )

Residual Wastes: Report on the Situation in the Kawawachikamach/Matimekush-Lac-John/Schefferville Region

Auteur: SEDAC Environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —17 juin 2021

DA6.1 ( 5 avril 2018, 24 pages et annexes, pdf, 19 Mo )

Étude de modélisation de la dispersion des émissions atmosphériques du lieu d'enfouissement en milieu nordique (LEMN) de la ville de Schefferville

Auteur: Gouvernement régional d'Eeyou Istchee Baie-James — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —17 septembre 2021

DA7.1 ( s. d., 8 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Présentation – BAPE sur l’état des lieux et la gestion des résidus ultimes

Auteur: Grand Conseil des Cris (Eeyou Istchee) et Gouvernement de la Nation Crie — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —17 septembre 2021

DA7.2 ( September 2021, 22 pages PDF, pdf, 8 Mo )

Waste Management in Eeyou Istchee – Hearing on the Status and Management of Final Waste

– English version only

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement et Comité consultatif pour l’environnement de la Baie James — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —20 septembre 2021

DA7.3 ( 13 septembre 2021, 4 pages, pdf, 0.23 Mo )

Protocole administratif concernant les activités de consultation sur l’État des lieux et la gestion des résidus ultimes au Québec

– English version also available

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnrment and James Bay Advisory Committee on the Environment — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —20 septembre 2021

DA7.3 ( September 13th, 2021, 4 pages, pdf, 0.22 Mo )

Administrative Protocol Regarding Consultation Activities As Part of the Inventory Mandate And the Management of Final Residues in Quebec

Auteur: Cree Nation Government — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —12 octobre 2021

DA7.4 ( October 13th, 2021, 8 pages, pdf, 1 Mo )

Complementary Information - Status and Management of Final Waste in the James Bay Territory - Portrait in Eeyou lstchee

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 mars 2021

DB1 ( s. d., 19 pages, pdf, 4 Mo )

L’élimination des résidus ultimes, présentation du 23 mars 2021

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —25 mars 2021

DB1.1 ( s. d., 13 pages PDF, pdf, 3 Mo )

L’élimination des résidus ultimes, présentation du 24 mars 2021

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —25 mars 2021

DB1.2 ( 25 mars 2021, 1 page, pdf, 0.18 Mo )

Réponse à la question de la commission concernant le volet analyse de cycle de vie dans le cadre de l’application de la hiérarchie des 3RV-E prévue à la Loi sur la qualité de l’environnement

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —25 mars 2021

DB1.3 ( 25 mars 2021, 1 page, pdf, 0.20 Mo )

Complément d’information relatif aux calculs effectués pour les scénarios des besoins d’élimination au Québec en 2041

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —25 mars 2021

DB1.4 ( 25 mars 2021, 1 page, pdf, 0.16 Mo )

Informations concernant le Programme de redistribution pour la commission du BAPE

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —29 mars 2021

DB1.5 ( 26 mars 2021, 2 pages PDF, pdf, 0.19 Mo )

Documents demandés lors de la séance du 25 mars 2021

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —29 mars 2021

DB1.6 ( s. d., 1 page, pdf, 0.21 Mo )

Essais de toxicité sélectionnés pour la vérification du respect des critères de toxicité globale à l’effluent final

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 mars 2021

DB1.7 ( s.d., 4 pages, pdf, 0.17 Mo )

Projets en exploitation utilisant des technologies de traitement thermique des matières résiduelles