L'état des lieux et la gestion des résidus ultimes - BAPE

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —27 octobre 2021

DQ24.1 ( s. d., 2 pages PDF, pdf, 0.09 Mo )

Réponses aux questions du document DQ24

Auteur: RECYC-QUÉBEC — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —25 octobre 2021

DQ25.1 ( 22 octobre 2021, 1 page, pdf, 0.21 Mo )

Réponse à la question du document DQ25

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —22 octobre 2021

DQ24 ( 22 octobre 2021, 2 pages PDF, pdf, 0.55 Mo )

Questions au ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —22 octobre 2021

DQ25 ( 22 octobre 2021, 1 page, pdf, 0.58 Mo )

Question à RECYC-QUÉBEC

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —21 octobre 2021

DQ23.1 ( s. d., 3 pages, pdf, 0.68 Mo )

Réponses aux questions du document DQ23

Auteur: COOPÉRATIVE INCITA — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —18 octobre 2021

DM60.2 ( 15 octobre 2021, 6 pages PDF, pdf, 0.13 Mo )

COOPÉRATIVE INCITA : Défi citoyen – zéro déchet, mise à jour du mémoire

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —15 octobre 2021

DQ23 ( 15 octobre 2021, 2 pages PDF, pdf, 0.59 Mo )

Questions au ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Auteur: MIinistère de l'Environnement et de le Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —15 octobre 2021

DQ22.1 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.71 Mo )

Réponses aux questions du document DQ21

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —13 octobre 2021

DD11 ( s. d., 33 pages, pdf, 0.83 Mo )

Réponses aux énoncés des ateliers du 20 au 29 avril 2021

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —13 octobre 2021

DD10 ( 13 octobre 2021, 1, pdf, 0.08 Mo )

Annexe 4 : Liste des PGMR en vigueur, s. d., 4 pages PDF. – Document disponible sous la cote PR4.2.1

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —12 octobre 2021

DQ22 ( 12 octobre 2021, 2 pages PDF, pdf, 0.57 Mo )

Questions au ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Auteur: Cree Nation Government — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —12 octobre 2021

DA7.4 ( October 13th, 2021, 8 pages, pdf, 1 Mo )

Complementary Information - Status and Management of Final Waste in the James Bay Territory - Portrait in Eeyou lstchee

Auteur: Ministère de l'environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —5 octobre 2021

DQ21.1 ( s. d., 2 pages PDF, pdf, 0.11 Mo )

Réponses aux questions du document DQ21

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —30 septembre 2021

DQ21 ( 30 septembre 2021, 2 pages PDF, pdf, 0.58 Mo )

Questions au ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Auteur: Conseil Patronal de l’Environnement du Québec (CPEQ) — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —28 septembre 2021

DM132.1 ( 28 septembre 2021, 3 pages, pdf, 0.21 Mo )

Conseil Patronal de l’Environnement du Québec (CPEQ) : Complément d’information concernant le mémoire du CPEQ portant sur l’enquête du BAPE sur l’état et la gestion des résidus ultimes

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —27 septembre 2021

DT33.1 ( 16 septembre 2021, 2 pages, pdf, 0.04 Mo )

Erratum à la transcription de la séance tenue le 16 septembre 2021 en matinée, par visioconférence

Documentation du dossier