Documentation du dossier

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —1 avril 2021

DB1.14 ( 1er avril 2021, 4 pages PDF, pdf, 0.20 Mo )

Méthode de fixation du montant de la redevance à l’élimination des matières résiduelles

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —1 avril 2021

DB1.15 ( 1er avril 2021, 3 pages PDF, pdf, 0.17 Mo )

Guide relatif à la construction sur le terrain d'un lieu d'élimination de matières résiduelles désaffecté

Auteur: Ministère de l'Environnement et de Lutte contre les changements climatiques — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —6 avril 2021

DB1.16 ( s. d., 2 pages PDF, pdf, 0.13 Mo )

Projets acceptés au Programme de traitement des matières organiques par biométhanisation et compostage (PTMOBC)

Auteur: MIinistère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —6 avril 2021

DB1.17 ( s. d., 20 pages PDF, pdf, 5 Mo )

L’élimination des résidus ultimes – Territoires nordiques, éloignés et isolés

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —7 avril 2021

DB1.18 ( 6 avril 2021, 1 page, pdf, 0.13 Mo )

Réponse à la question concernant les lieux d’enfouissement technique (LET) fermés

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —7 avril 2021

DB1.19 ( 6 avril 2021, 1 page, pdf, 0.15 Mo )

Réponse à la question concernant la répartition des redevances à l’élimination

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —7 avril 2021

DB1.20 ( s. d., 2 pages PDF, pdf, 0.58 Mo )

Erratum aux présentations du MELCC durant la première partie d’audience

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —7 avril 2021

DB1.21 ( 6 avril 2021, 1 page, pdf, 0.20 Mo )

Études relatives à l’exploitation de l’incinérateur de Québec

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —9 avril 2021

DB1.21.1 ( 8 avril 2021, 2 pages PDF, pdf, 0.16 Mo )

Information complémentaire concernant l’incinérateur de la Ville de Québec

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —7 avril 2021

DB1.22 ( 7 avril 2021, 2 pages PDF, pdf, 0.15 Mo )

Réponse à la question concernant la durabilité, la réparabilité et l’obsolescence des biens de consommation

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —9 avril 2021

DB1.23 ( 8 avril 2021, 1 page, pdf, 0.13 Mo )

Réponse à la question concernant les émissions associées aux activités de biométhanisation

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la la Lutte contre les changements climatiques — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —9 avril 2021

DB1.24 ( s. d., 5 pages PDF, pdf, 0.22 Mo )

Compilation des recouvrements en 2019

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —9 avril 2021

DB1.24.1 ( 8 avril 2021, 1 page, pdf, 0.18 Mo )

Information complémentaire mentionnée dans le rapport annuel de l’exploitant

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —12 avril 2021

DB1.25 ( Avril 2021, 3 pages, pdf, 0.13 Mo )

Enjeux d’acceptabilité sociale et de cohabitation

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —14 avril 2021

DB1.26 ( 13 avril 2021, 2 pages PDF, pdf, 0.16 Mo )

Réponse à la question concernant le bruit

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —14 avril 2021

DB1.27 ( 13 avril 2021, 2 pages PDF, pdf, 0.13 Mo )

Réponse aux questions concernant les pouvoirs du MELCC en matière de publicité ou de contrôle de la publicité

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —14 avril 2021

DB1.28 ( 13 avril 2021, 1 page, pdf, 0.13 Mo )

Réponse à la question concernant des études sur la gestion des matières résiduelles dans les territoires nordiques canadiens

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —15 avril 2021

DB1.29 ( 15 avril 2021, 1 page, pdf, 0.15 Mo )

Réponse à la question concernant la liste des produits sous le principe de la responsabilité élargie des producteurs (REP)

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 avril 2021

DB1.30 ( 19 avril 2021, 3 pages PDF, pdf, 0.19 Mo )

Réponses complémentaires au document DB1.7

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —27 avril 2021

DB1.31 ( 27 avril 2021, 2 pages PDF, pdf, 0.16 Mo )

Réponse à la question concernant la possible révision du Règlement sur la récupération et la valorisation des produits par les entreprises

Auteur: Transfert Environnement pour le Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —27 avril 2021

DB1.32 ( 15 février 2008, 73 pages et annexes, pdf, 3 Mo )

Étude de préfaisabilité : Bannissement de l’élimination des organiques – Rapport

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —27 avril 2021

DB1.32.1 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.10 Mo )

Choix des technologies de traitement de la matière organique

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —27 avril 2021

DB1.33 ( 15 avril 2021, 2 pages, pdf, 0.17 Mo )

Analyse succincte de l'impact de l'utilisation des digestats et leurs contributions au dépassement des quantités de phosphore autorisé en agriculture

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —28 avril 2021

DB1.34 ( s.d., 3 pages, pdf, 0.14 Mo )

Résumé de l’encadrement environnemental par les Lignes directrices pour l’encadrement des activités de biométhanisation

Auteur: Ministère de l'Environnement et de Lutte contre les changements climatiques — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —28 avril 2021

DB1.35 ( s. d., 1 page, pdf, 0.09 Mo )

Réponse au BAPE : Pourquoi l’établissement d’une usine de biométhanisation n’est pas soumis à la procédure d’évaluation et d’examen des impacts sur l’environnement?